N° de brevet
Brevet
WO2007115627
POMPE A IMMERSION
EP1588904
Procédé de fabrication d'un tapis de sol avec un dispositif de détection pour un véhicule automobile
WO2005056079
IMPLANT A SECTION DE PENETRATION CUTANEE
EP1501646
ROUE CONIQUE
EP1397275
DISPOSITIF DE CLASSIFICATION D'OCCUPATION DE SIEGE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE
WO03095128
ROUE CONIQUE
EP1354066
INSTALLATION DE PRODUCTION DE SUCRE EN POUDRE A PARTIR DE SUCRE CRISTALLISE OU DE SUCRE INVERTI
EP1340433
Autoclave pour la conservation de produits
EP1295652
Procédé pour la fabrication de tubes à soudure longitudinale et ondulés en hélice
EP1262250
Dispositif pour la fabrication en continu d'un tuyau métallique ondulé en hélice
EP1260301
Méthode de réalisation d'une liaison soudée
EP1261183
Méthode et système pour traiter une unité de données
EP1227698
Dispositif de traitement d' unité de donnée et méthode de contrôle pour cela
WO02055743
INSTALLATION DE PRODUCTION DE SUCRE EN POUDRE A PARTIR DE SUCRE CRISTALLISE OU DE SUCRE INVERTI
EP1200945
PROCEDE POUR RECONNAITRE DES CHANGEMENTS DE SCENES ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE CORRESPONDANT
EP1184128
Procédé de fabrication d'un tuyau métallique en cuivre
EP1181994
Dispositif pour la fabrication de tuyaux à ondulations annulaires
EP1169804
PROTOCOLE DE COMMANDE DE LIAISON RADIO FLEXIBLE
EP1121991
Procédé de fabrication de tuyaux métalliques
EP0842829
Dispositif de déclenchement pour systèmes de retenue pour occupants dans un véhicule.
EP0815539
PROCEDE POUR DETECTER DES OBJETS EN MOUVEMENT DANS DES IMAGES SE SUCCEDANT DANS LE TEMPS
EP0802093
Dispositif de sécurité pour un véhicule comportant un siège amovible, en particulier un siège passager
WO9726622
PROCEDE POUR DETECTER DES OBJETS EN MOUVEMENT DANS DES IMAGES SE SUCCEDANT DANS LE TEMPS
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