N° de brevet Brevet
EP0937849 Dispositif d'arrêt allongé comportant un manchon de freinage avec mouvement limité
EP0924376 Palier externe pour vantail basculant
EP0922827 Crémone avec tringles à déplacement opposé et boîtier excentrique
EP0863283 Dispositif de verrouillage pour montage dans la feuillure
EP0851085 Ferrure oscillo–battante avec support d'angle non–coulissant
EP0764753 Tringlage flexible avec tirant flexible et supports
EP0670941 GUIDAGE DE COMMANDE FORCEE DU MOUVEMENT DU BATTANT D'UNE LUCARNE.
EP0654574 Renvoi d'angle pour broche et tige coulissante.
EP0651121 Dispositif d'adaption de longueur d'un pêne.
EP0649966 Lucarne basculante.
EP0632181 Moteur linéaire avec cage amortisseuse.
EP0620890 COMMANDE PAR CHAINE COMPORTANT UN MOTEUR DE COMMANDE DISPOSE A L'INTERIEUR.
EP0619410 Ferrure pour battant coulissant avec goujon de guidage non circulaire.
EP0600104 Blocage de manoeuvre pour tringle de commande.
EP0600105 Transmission par chaîne pour des volets pivotants d'un fenêtre, d'une porte etc.
EP0600102 Ferrure pour des battants pouvant être basculés et déplacés vers un plan parallèle et qui sont verrouillables en position formée, en position basculée ou en position parallèle.
EP0598927 Mécanisme d'actionnement d'une ferrure de fenêtre, porte et ouvrants similaires.
WO9411592 GUIDAGE DE COMMANDE FORCEE DU MOUVEMENT DU BATTANT D'UNE LUCARNE
EP0572988 Gâche.
EP0570945 Charnière fixée en feuillure.
EP0542050 Ferrure pour battants de fenêtres ou similaires à basculement vers l'extérieur ou l'intérieur sur 180 degrés.
EP0531626 Ferrure, en particulier pour des battants étant basculés et déplacés d'un plan vers un deuxième plan parallèle.
EP0487825 Ferrure arrangée en feuillure pour aile pivotante, en particulier pour aile oscillo–battante, de fenêtre ou portes.
EP0429981 Ferrure arrangée en feuillure pour portes ou fenêtres oscillo–battantes, en particulier avec encadrement en bois.
EP0416149 Dispositif d'ouverture de forme plate pour impostes.

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