N° de brevet Brevet
FR2904013 AIGUILLAGE A MANOEUVRE MANUELLE POUR UN ENSEMBLE DE GUIDAGE LE LONG D'UN RAIL AU SOL
FR2903429 ENSEMBLE AUTONETTOYANT PAR GARNISSAGE DE LACUNE POUR RAIL AU SOL DE GUIDAGE OU DE ROULAGE.
FR2894211 SYSTEME DE FREINAGE A COMMANDE ELECTROPNEUMATIQUE A DEUX ETAGES POUR UN VEHICULE ROUTIER MULTI–ESSIEUX.
FR2884211 DISPOSITIF DE SUPPORT AVEC AUTOCENTRAGE LATERAL ET IMMOBILISATION SUR UNE STRUCTURE FERROVIAIRE DU PIVOT D'ATTELAGE D'UNE SEMI–REMORQUE
FR2883539 WAGON POUR LE TRANSPORT DE VEHICULES ROUTIERS A PLANS PORTEURS MOBILES ENTRE UNE POSITION DE TRANSPORT ET UNE POSITION DE CIRCULATION INTER–WAGON ET TRAIN CONSTITUE DE TELS WAGONS
FR2865986 GALET INCLINE DE GUIDAGE A UTILISER PAR PAIRE POUR UN ENSEMBLE DE GUIDAGE LE LONG D'UN RAIL.
FR2852642 VERROU SEMI–AUTOMATIQUE POUR LE VERROUILLAGE EN POSITION D'UN PLATEAU PORTE–CHARGE MOBILE LE LONG D'UN POTEAU PORTEUR
FR2849872 DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE RABATTEMENT DE L'ORGANE MOBILE D'ORIENTATION D'UN AIGUILLAGE TALONNABLE POUR CIRCUIT DE GUIDAGE A MONORAIL
FR2838092 APPUI LATERAL FLOTTANT ANTI–BASCULEMENT POUR DEUX STRUCTURES WAGON SUCCESSIVES ARTICULEES SUR UN MEME BOGIE FERROVIAIRE
FR2836443 APPUI LATERAL FLOTTANT POUR DEUX STRUCTURES WAGON SUCCESIVES ARTICULEES SUR UN MEME BOGIE FERROVIAIRE
FR2825339 PIECE DE FLANC EN TANT QUE COMPOSANT DE CARROSSERIE POUR UNE UNITE ROUTIERE PORTE–VEHICULES MOTORISEE OU NON
FR2819471 UNITE FERROVIAIRE A STRUCTURE PORTEUSE PIVOTANTE POUR LE TRANSPORT COMBINE RAIL/ROUTE SOIT D'UNE SEMI–REMORQUE SOIT DE DEUX VEHICULES A MOTEUR
FR2815788 MOTEUR ELECTRIQUE A ISOLATION ACOUSTIQUE
FR2810609 WAGON POUR LE TRANSPORT COMBINE RAIL/ROUTE COMPRENANT DEUX PLATES–FORMES D'EXTREMITE SUPPORTANT UNE STRUCTURE FERROVIAIRE PIVOTANTE PORTEUSE DE LA CHARGE ROUTIERE
FR2810612 SYSTEME DE TRANSPORT ET DE CHARGEMENT/DECHARGEMENT DES WAGONS EN OBLIQUE DANS UNE GARE FERROVIAIRE DE TRANSPORT COMBINE RAIL/ROUTE ET SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2810610 DISPOSITIF DE LEVAGE ET D'ENTRAINEMENT EN PIVOTEMENT POUR LA STRUCTURE FERROVIAIRE PORTEUSE D'UN WAGON DE TRANSPORT COMBINE RAIL/ROUTE
FR2810611 DISPOSITIF DE RETENUE EN POSITION RELATIVE DES PLATES–FORMES D'EXTREMITE D'UN WAGON DE TRANSPORT COMBINE RAIL/ROUTE LORS DES MANOEUVRES DE CHARGEMENTS/DECHARGEMENTS
FR2801254 SIEGE SUSPENDU A FIXATION LATERALE SUR UN MONTANT DE STRUCTURE POUR VEHICULE DE TRANSPORT
FR2799423 STRUCTURE DE PRISE D'APPUI ET DE RETENUE POUR LES PASSAGERS D'UN VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN
FR2780739 RAIL DE GUIDAGE POUR UN ENSEMBLE DE GUIDAGE A GALETS INCLINES D'UN VEHICULE ROUTIER
FR2778161 ENSEMBLE BIDIRECTIONNEL DE GUIDAGE LE LONG D'UN RAIL AUTORISANT UN DEPORT LATERAL POUR UN ESSIEU ROUTIER
FR2759340 SYSTEME DE GUIDAGE LE LONG D'AU MOINS UN RAIL AU SOL POUR UN ESSIEU D'UN VEHICULE ROUTIER
FR2756792 CALE AMOVIBLE POUR L'IMMOBILISATION D'UNE ROUE D'UN VEHICULE SUR UNE STRUCTURE PORTEUSE PERFOREE
FR2756791 LIAISON SOUPLE D'ARRIMAGE A UNE STRUCTURE PORTEUSE POUR CHACUNE DES ROUES D'UN VEHICULE ROUTIER CHARGE SUR UN MOYEN DE TRANSPORT
FR2756267 BLOC DE TRANSLATION A ECROU DEBRAYABLE POUR ENSEMBLES DE LEVAGE A VIS
FR2755481 DISPOSITIF DE MAINTIEN EN POSITION ET SOUS CHARGE D'UN VERIN HYDRAULIQUE
FR2752554 RANCHER PORTEUR A MOYEN DE LEVAGE INTEGRE ET ENSEMBLE PORTEUR CONSTITUE D'AU MOINS UN COUPLE DE DEUX RANCHERS LIES FONCTIONNELLEMENT ENTRE EUX
FR2751603 LIAISON COMPOSITE ARTICULEE ENTRE DEUX VOITURES SUCCESSIVES D'UN VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN SEPAREES PAR UN MODULE INTERMEDIAIRE PORTE PAR UN ESSIEU
FR2749630 DISPOSITIF DE MANOEUVRE D'UNE STRUCTURE PORTEUSE A PARTIR D'UN COUPLE DE VIS PORTANT CHACUNE UN ECROU DE TRANSLATION
FR2745509 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CORPS DE BENNE A PROFIL CONCAVE
FR2736028 BORDURE A STRUCTURE D'AIDE AU FRANCHISSEMENT POUR PLATE–FORME PORTEUSE D'UN VEHICULE ROUTIER
FR2724620 PASSERELLE DEFORMABLE ENTRE DEUX PLANS DE CHARGEMENT PORTES PAR DES CHASSIS SUCCESSIFS NOTAMMENT FERROVIAIRES
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