N° de brevet Brevet
EP1894835 Procédé de fonctionnement d'un navire doté d'un entraînement électrique et entraînement auxiliaire de moteurs à combustion interne ainsi que réalisation du procédé adapté au navire
EP1894836 Navire doté d'un entraînement électrique et entraînement auxiliaire de moteurs à combustion interne
EP1841643 SOUS–MARIN A TUYAU DE GAZ D'ECHAPPEMENT SOUS–MARIN EN CAS DE NAVIGATION AU SCHNORCHEL
WO2007060189 NAVIRE EQUIPE D'UN RACCORDEMENT A LA TERRE UNIVERSEL
WO2007060244 PROCEDE D'ALIMENTATION EN ENERGIE EXTERNE DE RESEAU ELECTRIQUE DE BORD DE NAVIRES
EP1740454 NAVIRE ENTRAINE PAR DES MOTEURS INTERIEURS ET DES HYDROJETS
EP1730030 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR EVACUER LES GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE DE BATEAUX DANS LES EAUX AMBIANTES DESDITS BATEAUX
WO2006079421 SOUS–MARIN A TUYAU DE GAZ D'ECHAPPEMENT SOUS–MARIN EN CAS DE NAVIGATION AU SCHNORCHEL
EP1599381 BATEAU SANS PANACHE DE FUMEE ENTRAINE PAR AU MOINS UN SYSTEME DE PROPULSION PAR JET D'EAU
WO2005105571 NAVIRE ENTRAINE PAR DES MOTEURS INTERIEURS ET DES HYDROJETS
WO2005092702 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR EVACUER LES GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE DE BATEAUX DANS LES EAUX AMBIANTES DESDITS BATEAUX
EP1582456 Dispositif de mélange sous–pression de gaz d'échappement de vaisseau
EP1537018 SYSTEME D'EQUIPEMENT POUR DIFFERENTS TYPES DE BATEAU DE MARINE (MARINE DE GUERRE), NOTAMMENT POUR BATEAUX DE MARINE (MARINE DE GUERRE) A ENTRAINEMENT ELECTRIQUE DE DIFFERENTES GRANDEURS ET DE DIFFERENTES PUISSANCES
EP1537017 SYSTEME D'EQUIPEMENT POUR BATEAU DE TYPE "FREGATE"
EP1537016 SYSTEME D'EQUIPEMENT POUR BATEAU DE TYPE CORVETTE
EP1519872 SYSTEME ELECTRIQUE D'ALIMENTATION EN ENERGIE POUR UN NAVIRE, NOTAMMENT POUR UN NAVIRE DE GUERRE POUVANT FONCTIONNER AVEC UNE SIGNATURE INFRAROUGE FAIBLE
WO2004078584 BATEAU SANS PANACHE DE FUMEE ENTRAINE PAR AU MOINS UN SYSTEME DE PROPULSION PAR JET D'EAU
WO2004026685 SYSTEME D'EQUIPEMENT POUR DIFFERENTS TYPES DE BATEAU DE MARINE (MARINE DE GUERRE), NOTAMMENT POUR BATEAUX DE MARINE (MARINE DE GUERRE) A ENTRAINEMENT ELECTRIQUE DE DIFFERENTES GRANDEURS ET DE DIFFERENTES PUISSANCES
WO2004007278 SYSTEME ELECTRIQUE D'ALIMENTATION EN ENERGIE POUR UN NAVIRE, NOTAMMENT POUR UN NAVIRE DE GUERRE POUVANT FONCTIONNER AVEC UNE SIGNATURE INFRAROUGE FAIBLE
WO03101818 NAVIRE (DE GUERRE)
WO03101830 HELICE DE GOUVERNAIL ELECTRIQUE POUR UN NAVIRE DE MARINE MILITAIRE
EP1341693 MECANISME DE COMMANDE POUR L'HELICE DE GOUVERNAIL, EN PARTICULIER A ENTRAINEMENT ELECTRIQUE, D'UN NAVIRE HAUTURIER
WO0247973 MECANISME DE COMMANDE POUR L'HELICE DE GOUVERNAIL, EN PARTICULIER A ENTRAINEMENT ELECTRIQUE, D'UN NAVIRE HAUTURIER
EP1189807 BATEAU DE LA MARINE MARCHANDE COMPORTANT UNE COQUE DETERMINEE POUR RECEVOIR DES MARCHANDISES ET/OU DES PERSONNES
WO0100484 BATEAU DE LA MARINE MARCHANDE COMPORTANT UNE COQUE DETERMINEE POUR RECEVOIR DES MARCHANDISES ET/OU DES PERSONNES
EP0813701 SYSTEME DE GESTION POUR INSTALLATIONS DE L'INDUSTRIE PRIMAIRE OU DE L'INDUSTRIE MANUFACTURIERE
EP0813700 SYSTEME DE GESTION INTEGRE INTELLIGENT
EP0732979 INSTALLATION DE COULEE CONTINUE ET DE LAMINAGE POUR BANDES D'ACIER ET SYSTEME DE REGLAGE CONNEXE
WO9515233 INSTALLATION DE COULEE CONTINUE ET DE LAMINAGE POUR BANDES D'ACIER ET SYSTEME DE REGLAGE CONNEXE
WO9309053 SYSTEME DE SURVEILLANCE DU REGLAGE POUR UNE INSTALLATION D'EXTRACTION PAR CABLE
WO9011149 CONTROLLED MOULD FOR CONTINUOUS CASTING OF STEEL
WO9011150 PROCESS FOR REGULATING THE CONTINUOUS CASTING OF STEEL
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