N° de brevet Brevet
FR2905136 DISPOSITIF DE MONTAGE DE FERRURES SUR UNE PARTIE D'UN VANTAIL
FR2904351 GOND NOTAMMENT POUR L'ARTICULATION D'UN VANTAIL
FR2901829 DISPOSITIF DE MONTAGE D'AU MOINS UN VANTAIL COULISSANT
FR2901299 LACET POUR LE MONTAGE D'UNE ESPAGNOLETTE.
FR2898628 ENSEMBLE DE FIXATION POUR VANTAIL COMPRENANT AU MOINS UNE PATTE D'ARTICULATION ET UNE PATTE DE FIXATION INDEPENDANTES L'UNE DE L'AUTRE
FR2897097 PORTAIL COULISSANT
FR2893066 DISPOSITIF DE MONTAGE COULISSANT D'AU MOINS UN VANTAIL PAR RAPPORT A AU MOINS UN RAIL
FR2892443 GOND D'ARTICULATION POUR VANTAIL
FR2881457 DISPOSITIF DE BLOCAGE EN POSITION RABATTUE D'OUVERTURE D'UN VANTAIL
FR2876725 DISPOSITIF DE FIXATION AU SOL D'UN POTEAU, NOTAMMENT POUR GARDE–CORPS
FR2873741 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN VANTAIL ARTICULE SUR UN CHAMBRANLE
FR2873732 DISPOSITIF DE MONTAGE TOURNANT D'UN ORGANE SUR UN SUPPORT
FR2858993 DISPOSITIF DE FIXATION SUR UN VANTAIL D'UNE PENTURE
FR2819845 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UN VANTAIL COULISSANT PAR RAPPORT A UNE OUVERTURE
FR2819287 PERSIENNE PLIANTE PAR ENVELOPPEMENT ET DISPOSITIF DE LIAISON PAR PIVOT DE SES PANNEAUX CONSECUTIFS
FR2787153 ECROU APTE A COOPERER AVEC UN ELEMENT FILETE MALE
FR2768170 ENTREBAILLEUR DE LONGUEUR REGLABLE
FR2764322 BUTEE POUR CROCHET DE PORTE OU VOLET
FR2758361 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE ESPAGNOLETTE
FR2747151 GOND A AXE INDEMONTABLE
FR2744488 RAIDISSEUR POUR OUVRANT
FR2739127 ESPAGNOLETTE PERFECTIONNEE
FR2734306 GOND PERMETTANT LE REGLAGE DE LA POSITION D'UN VANTAIL PAR RAPPORT A SON LIEU D'IMPLANTATION
FR2734305 GOND COMPOSITE
FR2729430 PENTURE COMPOSITE DONT LA CONSTITUTION FACILITE LE MONTAGE
FR2644505 EQUERRE DE VOLET DOUBLE REGLAGE VERTICAL/HORIZONTAL UTILISANT DES TROUS ETOILES A FACETTES ET/OU UN CROISILLON
FR2634813 FERMETURE A ESPAGNOLETTE POUR VANTAIL DE VOLET OU FENETRE DONT LES CROCHETS SONT FACONNES A MEME LA TRINGLE
FR2626037 ARRET BUTEE DE VOLET, A FERMETURE AUTOMATIQUE AUTO–VERROUILLANTE, MONTE SUR UNE PENTURE ET DONT LA CAME DE VERROUILLAGE COOPERE AVEC UNE PATTE D'ARRET
FR2619152 GOND DEMONTABLE A CHEVILLE ET SON PROCEDE D'UTILISATION POUR LA MISE EN PLACE DE VOLETS ET/OU DE PORTES MUNIS DE PENTURES
FR2615894 BARRE DE SECURITE FORMEE A PARTIR D'UN TUBE ET DONT AU MOINS L'UNE DES EXTREMITES COMPORTE UN PENE DONT LA LONGUEUR EST REGLABLE
FR2611226 ESPAGNOLETTE DE SECURITE COMPORTANT UNE SERRURE
FR2610664 ARRET DE VOLET COMPORTANT DES MOYENS DE REGLAGE DE L'ACTION DU LOQUET DANS LE PLAN HORIZONTAL ET DANS LE PLAN VERTICAL
FR2608203 VOLET DE SECURITE POURVU DE GONDS ANTI–DEGONDABLES ET D'UN ARRET DE VOLET AUTOMATIQUE
FR2521203 PENTURE DE SECURITE POUR DES PANNEAUX DE VOLET OU AUTRES FERMETURES ANALOGUES COMPORTANT DES ECROUS OU DES TIGES INTEGRES
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