N° de brevet Brevet
WO2008018377 OUTIL D'ENFONCEMENT DU TYPE À COMBUSTION DE GAZ
WO2006107026 SOLUTION ABSORBANTE, PROCEDE ET APPAREIL POUR RETIRER DU CO2 OU DU H2S OU LES DEUX
WO2005087442 MACHINE A CLOUER A GAZ DE COMBUSTION
WO2005075869 OUTIL DE FIXATION DE PIÈCES ET DISPOSITIF DE CLOUAGE
FR2786168 EMBALLAGE D'APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE
FR2763642 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A DEUX TEMPS DE TYPE A ALLUMAGE PAR ETINCELLE AVEC CHAMBRE DE SOUS–COMBUSTION
EP0377077 Procédé de fabrication d'une pastille en UO2.
EP0344396 Procédé de fabrication de pastilles de bioxyde d'uranium.
EP0344395 Procédé de fabrication de pastilles de bioxyde d'uranium.
EP0330422 Système de commande pour transmission à variation de vitesse infinie.
EP0328924 Composés de thiénotriazolodiazépine et ses applications pharmaceutiques.
FR2626067 VAPORISATEUR D'EAU DE DEGIVRAGE POUR REFRIGERATEUR
EP0322481 Procédé de préparation de dioxyde d'uranium à partir de l'hexafluorure d'uranium.
EP0322480 Procédé pour contrôler la taille des grains de cristaux dans les pastilles de dioxyde d'uranium.
EP0310330 Dispositif d'enregistrement et de reproduction d'un signal numérique.
EP0306351 Transmission d'un véhicule à roues et procédé pour contrÔler celle–ci.
EP0294841 Système de commande pour une mémoire.
EP0258004 Système de commande pour un variateur continu de vitesse.
FR2599792 ELEMENT DE FIXATION D'UN FAISCEAU PLAT DE FILS CONDUCTEURS
EP0239415 Système de commande pour un variateur continu de vitesse.
EP0233781 Commande des rappos de changement de vitesse d'une transmission continue.
EP0233342 Dérivés de la 1,3–dioxolone–2, procédé pour leur préparation et leur utilisation comme substrats pour la détermination de l'activité d'arylestérase.
EP0231059 Système de commande pour un variateur continu de vitesse.
EP0220764 Verre poreux chimiquement stable et son procédé de fabrication.
FR2584705 PROCEDE DE CONVERSION D'UF6 EN UO2
FR2582641 PROCEDE DE CONVERSION D'UF6 EN UO2
FR2571631 APPAREIL DE REACTION A LIT FLUIDE DU TYPE A PLUSIEURS CHAMBRES
FR2562440 PROCEDE DE TRAITEMENT DE SOLUTION RESIDUAIRE CONTENANT DES IONS AMMONIUM ET DES IONS FLUORURE
EP0150818 Procédé et appareil de formage par presse
EP0137486 Appareil pour plier une tôle dans la direction de sa largeur
EP0129879 Dérivé de benzépino(3,4–b)pyridine
FR2520832 DISPOSITIF D'ETANCHEITE, NOTAMMENT ENTRE UN PISTON ET SON CYLINDRE ASSOCIE
EP0062119 Procédé pour la préparation d'esters dialcoyles de l'acide 1,3–dithiol–2–ylidène malonique
EP0062118 Procédé pour la préparation de dithiol–1,3–ylidène 2 malonates
FR2481314 PROCEDE DE CULTURE DU MICRO–ORGANISME STREPTOCOCCUS PYOGENES HEMOLYTIQUE
FR2468923 MIROIRS ET PROCEDE POUR LEUR FABRICATION

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