N° de brevet Brevet
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FR2898476 ELEMENT DE SUSPENSION POUR SOMMIER OU SIEGE DU TYPE A LATTES OU MULTI–ELEMENTS MUNI DE MOYENS DE REGLAGE DE FERMETE
FR2894242 STRUCTURE DE REMBOURRAGE POUR MATELAS OU COUSSIN
FR2891715 DISPOSITIF DE BUTEE LATERALE POUR MATELAS
FR2884883 NOUVEL ORGANE RESSORT POUR CARCASSE DE SUSPENSION D'UN SIEGE SOMMIER, MATELAS OU AUTRE
FR2867044 CARCASSE DE TYPE A RESSORTS POUR MATELAS
FR2862501 DISPOSITIF D'AERATION POUR MATELAS
FR2855024 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UNE ROTULE POUR LATTE DE SOMMIER
FR2839870 SYSTEME DE REGLAGE DE FERMETE POUR ROTULE DE SOMMIER
FR2838315 LIEN DE TENSION ET DE MAINTIEN D'UNE COIFFE DE COUSSIN DE SIEGE
FR2827269 DISPOSITIF POUR TENDRE UN CAPITON A MATELAS
FR2821009 PROCEDE DE PREPARATION DE DISPOSITIFS UTILISES POUR LE CAPITONNAGE DE GARNITURE DE REMBOURRAGE
FR2793125 SUSPENSION POUR UN SOMMIER DU TYPE MULTI–ELEMENTS

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