N° de brevet Brevet
FR2903721 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR VANTAIL
FR2903650 DISPOSITIF DE FREINAGE POUR ROUE A JANTE NOTAMMENT POUR UNE ROUE DE VELO
FR2901856 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT EN TRANSLATION D'UN OBJET
FR2901855 SYSTEME ET DISPOSITIF POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT DE ROTATION D'UN PREMIER OBJET AUTOUR D'UN PREMIER AXE A UN SECOND OBJET AUTOUR D'UN SECOND AXE
FR2886905 LAME D'ESSUIE GLACE POUR PARE–BRISE D'AUTOMOBILE OU ANALOGUE
FR2871036 APPAREIL ELECTROMENAGER POUR L'AFFINAGE ET LE STOCKAGE DES FROMAGES
FR2870194 DISPOSITIF D'AMORTISSEUR A DECELERATION ASSERVIE, ET SON APPLICATION A L'AMORTISSEMENT DE LA COLONNE DE DIRECTION ESCAMOTABLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2869663 DISPOSITIF AMORTISSEUR A FRICTION
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FR2865555 DISPOSITIF ACTIONNEUR A COMMANDE THERMIQUE
FR2864021 DISPOSITIF DE COMMANDE A DEPLACEMENT D'UN ELEMENT DE FERMETURE POUR VEHICULE
FR2847011 DISPOSITIF A AMORTISSEMENT CONTROLE NOTAMMENT VIROLE DE SATELLITE AMORTISSANTE
FR2838156 STRUCTURE DEPLOYABLE
FR2825766 MECANISME A LIBERATION CONTROLEE PAR UN EFFET THERMIQUE
FR2815362 DISPOSITIF D'ARRET DE VEHICULE A HARPON
FR2815361 DISPOSITIF D'ARRET COERCITIF D'UN VEHICULE AUTOMOBILE MONTE SUR PNEUMATIQUES
FR2814544 DETECTEUR AUTONOME D'UN PHENOMENE PHYSIQUE, TEL QU'UN INCENDIE
FR2814218 STRUCTURE DEPLOYAGE PERFECTIONNEE
FR2811418 ARME A FEU
FR2810377 DISPOSITIF DE COMMANDE A COMMUTATION BRUSQUE, ET DISPOSITIF PYROTECHNIQUE DE DECOUPE D'UNE VERRIERE D'AERONEF OU ANALOGUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DE COMMANDE
FR2808323 SYSTEME DE LANCEMENT DE CHARGE OU PROJECTILE A FREINAGE FILAIRE CONTROLE
FR2807510 BOUCHON ALLUMEUR A SECURITE PERFECTIONNEE
FR2807511 VERROU POUR LEVIER DE BOUCHON ALLUMEUR
FR2806788 PYROMECANISME, NOTAMMENT POUR APPLICATION DANS LE DOMAINE SPATIAL
FR2806342 DISPOSITIF POUR LA RUPTURE CONTROLEE SANS CHOC DE STRUCTURES
FR2801649 PYROMECANISME, NOTAMMENT POUR APPLICATION SPATIALE
FR2789918 DISPOSITIF DE RUPTURE CONTROLEE D'UNE STRUCTURE TRAVAILLANT A LA TRACTION ET EQUIPEMENT EN FAISANT APPLICATION
FR2782798 BANC DE MESURE DES SOLLICITATIONS DYNAMIQUES GENEREES PAR LE FONCTIONNEMENT D'UN MECANISME
FR2774444 DISPOSITIF MECANIQUE A DEPLACEMENT BIMODAL
FR2774445 SYSTEME MECANIQUE AVEC CONTROLE DE DEPLACEMENT RELATIF ENTRE CERTAINS DE SES ELEMENTS, NOTAMMENT POUR UNE REMISE EN BATTERIE DE CES ELEMENTS
FR2769287 DISPOSITIF DE FREINAGE DE LA CHUTE D'UNE CHARGE
FR2750202 SYSTEME D'ARME A FEU ; CHARGEUR ET FUT POUR UN TEL SYSTEME
FR2750206 PROJECTILE NON LETAL
FR2732107 SYSTEME D'ARME A DECLENCHEMENT FILAIRE
FR2725268 LANCEUR DE PROJECTILE, A CANON CONSOMMABLE
FR2722872 DISPOSITIF PYROTECHNIQUE DE LANCEMENT D'AU MOINS UN PROJECTILE
FR2721101 Système d'arme à feu individuelle.
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