N° de brevet Brevet WO2007138790 GÂTEAU DE TYPE BAGUETTE ET PROCESSUS DE FABRICATION DE CELUI–CI EP1674361 Système d'assitance au suivi de voie EP1577148 Système et procédé de commande de décélération pour un véhicule EP1538019 Dispositif pour la prévention de la déviation hors de la voie pour une automobile WO2004041517 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CONTRE–PLAQUE SOUPLE RESISTANT A LA CHALEUR EP1205532 FOUR DE GAZEIFICATION DE BIOMASSE ET SYSTEME DE SYNTHESE DE METHANOL A L'AIDE DU GAZ PRODUIT PAR LA GAZEIFICATION DE LA BIOMASSE EP1179446 Appareil et procédé d'avertissement pour véhicule WO0164819 FOUR DE GAZEIFICATION DE BIOMASSE ET SYSTEME DE SYNTHESE DE METHANOL A L'AIDE DU GAZ PRODUIT PAR LA GAZEIFICATION DE LA BIOMASSE EP0915575 SYSTEME DE COMMUNICATION MOBILE A PARTAGE DE FREQUENCES EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE RECEPTION EN DIVERSITE INCORPORE AVEC UN CIRCUIT ANNULEUR D'ONDES PARTAGEES EP0892508 Système de communication mobile avec partage de fréquences et d'intervalles temporels pour signaux TDMA et CDMA afin d'augmenter la qualité EP0884855 DISPOSITIF ELIMINANT UNE ONDE PARTAGEE EP0795787 Composition photopolymérisable et plaque d'impression planographique presensibilisée faisant usage de cette composition EP0720057 ELEMENT INITIAL POUR PLAQUE LITHOGRAPHIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION DE LADITE PLAQUE WO9602021 ELEMENT INITIAL POUR PLAQUE LITHOGRAPHIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION DE LADITE PLAQUE

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