N° de brevet Brevet
EP1537018 SYSTEME D'EQUIPEMENT POUR DIFFERENTS TYPES DE BATEAU DE MARINE (MARINE DE GUERRE), NOTAMMENT POUR BATEAUX DE MARINE (MARINE DE GUERRE) A ENTRAINEMENT ELECTRIQUE DE DIFFERENTES GRANDEURS ET DE DIFFERENTES PUISSANCES
EP1537017 SYSTEME D'EQUIPEMENT POUR BATEAU DE TYPE "FREGATE"
EP1537016 SYSTEME D'EQUIPEMENT POUR BATEAU DE TYPE CORVETTE
EP1519872 SYSTEME ELECTRIQUE D'ALIMENTATION EN ENERGIE POUR UN NAVIRE, NOTAMMENT POUR UN NAVIRE DE GUERRE POUVANT FONCTIONNER AVEC UNE SIGNATURE INFRAROUGE FAIBLE
EP1507698 SYSTEME D'ENTRAINEMENT POUR VAISSEAU MARIN RAPIDE, NOTAMMENT POUR NAVIRE DE GUERRE
EP1507702 NAVIRE DE HAUTE MER A GRANDE VITESSE POURVU D'UN FOND DOUBLE ET D'UN ENTRAINEMENT DE TYPE HYDROJET
WO2004026685 SYSTEME D'EQUIPEMENT POUR DIFFERENTS TYPES DE BATEAU DE MARINE (MARINE DE GUERRE), NOTAMMENT POUR BATEAUX DE MARINE (MARINE DE GUERRE) A ENTRAINEMENT ELECTRIQUE DE DIFFERENTES GRANDEURS ET DE DIFFERENTES PUISSANCES
WO2004007278 SYSTEME ELECTRIQUE D'ALIMENTATION EN ENERGIE POUR UN NAVIRE, NOTAMMENT POUR UN NAVIRE DE GUERRE POUVANT FONCTIONNER AVEC UNE SIGNATURE INFRAROUGE FAIBLE
WO03101818 NAVIRE (DE GUERRE)
WO03101830 HELICE DE GOUVERNAIL ELECTRIQUE POUR UN NAVIRE DE MARINE MILITAIRE
WO03101829 NAVIRE DE HAUTE MER A GRANDE VITESSE POURVU D'UN FOND DOUBLE ET D'UN ENTRAINEMENT DE TYPE HYDROJET
WO03101820 SYSTEME D'ENTRAINEMENT POUR VAISSEAU MARIN RAPIDE, NOTAMMENT POUR NAVIRE DE GUERRE
EP1353841 BATIMENT DE SURFACE MILITAIRE RAPIDE
WO02057132 BATIMENT DE SURFACE MILITAIRE RAPIDE

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