N° de brevet Brevet
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EP1793941 SYSTEME ET PROCEDE DE DIMINUTION DU NOMBRE D'INTERRUPTIONS SUR UN PARCOURS DE DISTRIBUTION PAR IDENTIFICATION DU COURRIER DE CLASSE STANDARD
EP1791081 Procédé de détection d'une perforage sur les bords d'image d'une formulaire
EP1741496 Procédé et système pour identifier des pièces de courrier contenant un matériau dangereux par transmission
EP1676646 Dispositif de groupement du courrier dans une machine de tri
EP1671708 Procédé d'amélioration d'un système de traitement de courrier
WO2006063204 SYSTEME ET PROCEDE RELATIFS A UN TRIEUR DE COURRIER MELANGE PLEINEMENT ACCOMPAGNE UTILISANT DES ATTACHES DE COURRIER
EP1655080 Procédé et dispositif de tri avec des bacs réassignés dynamiquement
EP1649940 Procédé de groupement du courrier dans une machine de tri
WO2006014667 SYSTEME ET PROCEDE DE DIMINUTION DU NOMBRE D'INTERRUPTIONS SUR UN PARCOURS DE DISTRIBUTION PAR IDENTIFICATION DU COURRIER DE CLASSE STANDARD
EP1605396 Code à barres comportant des données améliorées additionelles
EP1560166 Procédé pour stocker les données des objets postaux
EP1544592 Méthode et appareil pour l'isolement, l'échantillonage et le transfert de matériaux nuisibles
EP1544593 Méthode et système de détection de contaminations biologiques dans des colis postaux

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