N° de brevet Brevet
FR2718898 Procédé et dispositif de surveillance d'un équipement de protection contre la foudre .
FR2710279 Perfectionnements aux procédés et dispositifs de séparation des particules contenues dans un fluide.
FR2706059 Installation pour informer les usagers d'un réseau d'autobus sur les temps d'attente de ces autobus.
FR2706056 Installation de paiement pour réseau de transport.
FR2706074 Dispositif de commande du type actionneur à structure symétrique.
FR2706075 Dispositif de commande du type actionneur à pièce mobile conservant son orientation au cours du mouvement.
FR2705827 Perfectionnements aux dispositifs de fabrication des électrets et aux électrets obtenus.
FR2700414 Perfectionnements apportés aux procédés de fabrication des électrets en SiO2 et aux électrets obtenus.
FR2698656 Perfectionnements aux dispositifs pour détecter la position engagée d'un pêne.
FR2694115 Perfectionnements aux dispositifs pour informer les usagers sur les temps d'attente des autobus aux arrêts d'un réseau.
FR2694116 Perfectionnements aux dispositifs d'affichage relatifs aux autobus attendus à un arrêt.
FR2675906 PERFECTIONNEMENTS AUX PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR ETUDIER LES ISOLANTS ELECTRIQUES.
FR2670644 DISPOSITIF DE REINITIALISATION DES UNITES DE CONTROLE NUMERIQUE DES APPAREILS RACCORDES A, OU INSTALLES DANS DES SYSTEMES TELEPHONIQUES.
FR2652479 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS POUR METTRE A LA TERRE DES CAISSES DE VEHICULES OU ANALOGUES.

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