N° de brevet
Brevet
EP1899194
DISPOSITIF CONCU POUR ASSURER UN BLOCAGE ET UN DEBLOCAGE AU MOYEN D'UN SYSTEME DE SECURITE AFIN DE PROTEGER CONTRE UNE OUVERTURE AUTOMATIQUE
WO2008025458
SIÈGE INCLINABLE COMPORTANT UN ÉLÉMENT DE BLOCAGE SUPPLÉMENTAIRE POUR LE VERROUILLAGE EN CAS DE COLLISION
EP1796935
SYSTEME DE VERROUILLAGE ET DE DEVERROUILLAGE D'UNE PREMIERE ARMATURE ET D'UNE SECONDE ARMATURE POUR REGLER L'INCLINAISON DE DEUX ELEMENTS, EN PARTICULIER D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE, L'UN PAR RAPPORT A L'AUTRE
WO2007000307
DISPOSITIF CONCU POUR ASSURER UN BLOCAGE ET UN DEBLOCAGE AU MOYEN D'UN SYSTEME DE SECURITE AFIN DE PROTEGER CONTRE UNE OUVERTURE AUTOMATIQUE
WO2006089853
DISPOSITIF POUR VERROUILLER ET DEVERROUILLER UNE SECURITE CONTRE L'OUVERTURE AUTOMATIQUE
WO2006034989
SYSTEME DE VERROUILLAGE ET DE DEVERROUILLAGE D'UNE PREMIERE ARMATURE ET D'UNE SECONDE ARMATURE POUR REGLER L'INCLINAISON DE DEUX ELEMENTS, EN PARTICULIER D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE, L'UN PAR RAPPORT A L'AUTRE
WO2006018408
DISPOSITIF POUR REGLER UN SIEGE ET PROCEDE POUR MONTER UN DISPOSITIF DE REGLAGE D'UN SIEGE DE VEHICULE
WO2006003167
SIEGE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE ET PROCEDE DE REFECTION DE SIEGE
EP1606139
DISPOSITIF DE BLOCAGE ET DE REGLAGE D'INCLINAISON POUR DES GARNITURES
EP1606138
SYSTEME DE BLOCAGE ET DE REGLAGE DE L'INCLINAISON D'UN SIEGE DE VEHICULE ET PROCEDE DE MONTAGE DE CE SYSTEME
WO2005032879
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET DE DEVERROUILLAGE, EN PARTICULIER D'UN ELEMENT PERMETTANT D'AJUSTER DES PARTIES D'UN SIEGE DE VEHICULE ET PROCEDE CORRESPONDANT
WO2004082981
SYSTEME DE BLOCAGE ET DE REGLAGE DE L'INCLINAISON D'UN SIEGE DE VEHICULE ET PROCEDE DE MONTAGE DE CE SYSTEME
WO2004082983
DISPOSITIF DE BLOCAGE ET DE REGLAGE D'INCLINAISON POUR DES GARNITURES
WO2004082982
DISPOSITIF DE BLOCAGE REGLABLE
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