N° de brevet Brevet
EP1892185 Cadre de structure
EP1761657 PROCEDE DE PRODUCTION D'UN SUBSTRAT RECOUVERT D'UNE COUCHE DE ZEOLITHE
EP1759126 FREIN A DISQUE POURVU D'UN SYSTEME ELASTIQUE
EP1669289 Siège de passager, en particulier un siège pour passagers d'un avion, à profondeur reglable
WO2005119082 FREIN A DISQUE POURVU D'UN SYSTEME ELASTIQUE
EP1600375 Siège, en particulier un siège passager pour avion
EP1533531 Procédé de fabrication d'un assemblage par vissage étanche à l'humidité
EP1501697 SIEGE
EP1492702 APPUI–TETE POUR SIEGE
EP1414670 SIEGE
EP1407133 SOUPAPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
EP1387947 SOUPAPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
WO03084812 APPUI–TETE POUR SIEGE
WO03044386 FREIN A DISQUE A ETRIER FLOTTANT DOTE D'UN DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DU JEU ET PROCEDE ASSOCIE
WO03013904 SIEGE
EP1282836 APPAREIL DE LOCALISATION POUR LE SOUDAGE PAR LASER D'UN GUIDE D'ONDE OPTIQUE A UNE FERRULE EN MATIERE SYNTHETIQUE
WO03004865 SOUPAPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
WO02090760 SOUPAPE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
EP1231421 Clapet d'étanchéité
EP1158196 Frein à disque de garniture partielle avec support de patin
WO0188583 APPAREIL DE LOCALISATION POUR LE SOUDAGE PAR LASER D'UN GUIDE D'ONDE OPTIQUE A UNE FERRULE EN MATIERE SYNTHETIQUE
EP1098329 Module de commutation pour commuter des circuits de contrôle, en particulier dans des voitures
EP0996600 BETON OU MORTIER DE PROJECTION MODIFIE PAR DES MATIERES PLASTIQUES, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON TRAITEMENT
EP0982193 Système de commande de l'entrainement d'un véhicule
EP0941422 FREIN A DISQUE
EP0915355 Procédé de fabrication d'une surface optique lisse d'extrémité d'une fibre optique plastique et un connecteur optique
WO9855420 BETON OU MORTIER DE PROJECTION MODIFIE PAR DES MATIERES PLASTIQUES, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON TRAITEMENT
EP0876121 SYSTEME DE FILTRATION
WO9819076 FREIN A DISQUE
EP0832372 FREIN A DISQUE A DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE RATTRAPAGE DE JEU
EP0831244 Actionneur pour frein à disque et son procédé de fabrication
WO9740727 SYSTEME DE FILTRATION
EP0768531 Procédé et dispositif pour la mesure de grandeurs physiques de particules mobiles diffusant la lumière en utilisant un anémomètre laserdoppler
EP0760765 PROCEDE DE REGLAGE DE LA PRESSION DE FREINAGE
WO9700387 FREIN A DISQUE A DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE RATTRAPAGE DE JEU
WO9532878 PROCEDE DE REGLAGE DE LA PRESSION DE FREINAGE
EP0655039 AMPLIFICATEUR DE FORCE DE FREINAGE DE FREINS A DEPRESSION POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
EP0620789 SYSTEME D'ASSISTANCE DE FREINAGE A DEPRESSION.
EP0612651 Servomoteur avec une transmission axiale notamment pour diriger un véhicule à quatre roues directrices.
WO9411226 SYSTEME D'ASSISTANCE DE FREINAGE A DEPRESSION
WO9404403 AMPLIFICATEUR DE FORCE DE FREINAGE DE FREINS A DEPRESSION POUR VEHICULES AUTOMOBILES
EP0505375 SERVOFREIN A DEPRESSION.
EP0434782 BLOC DE COMMANDE POUR CIRCUIT DE FREINAGE HYDRAULIQUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
WO9108938 SERVOFREIN A DEPRESSION
EP0422146 SERVOFREIN, NOTAMMENT POUR VEHICLES A MOTEUR.

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