N° de brevet Brevet EP1799487 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES A L'AIDE DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DIVERS EP1719252 MROF A MODULATION DE FREQUENCE SUR DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION EP1711841 PROCEDE ET APPAREIL POUR TRAITER LES SIGNAUX DE SYSTEME DE POSITIONNEMENT PAR SATELLITES POUR OBTENIR DE L'INFORMATION CHRONOMETRIQUE WO2006033821 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES A L'AIDE DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DIVERS WO2005109028 PROCEDE ET APPAREIL DE TRAITEMENT DE SIGNAUX DE SYSTEMES DE LOCALISATION PAR SATELLITE EP1583980 PROCEDE ET APPAREIL DE REGLAGE DE FREQUENCE D'OSCILLATEUR DE REFERENCE DANS UN DISPOSITIF MOBILE SANS FIL WO2005078471 PROCEDE ET APPAREIL POUR TRAITER LES SIGNAUX DE SYSTEME DE POSITIONNEMENT PAR SATELLITES POUR OBTENIR DE L'INFORMATION CHRONOMETRIQUE EP1529224 PROCEDE ET APPAREIL POUR EFFECTUER LA CORRELATION DE SIGNAUX A DES RESOLUTIONS MULTIPLES POUR ATTENUER LES INTERFERENCES PAR TRAJETS MULTIPLES WO2005040845 PROCEDE ET APPAREIL DE MISE EN OEUVRE D'UNE CORRELATION DE SIGNAUX AU MOYEN DE DONNEES DE CORRELATION HISTORIQUES EP1477006 PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT D'EFFECTUER UNE CORRELATION DE SIGNAUX EP1470700 COMMUNICATIONS MULTIPLEXEES DE RESEAU HAUTES FREQUENCES SUR DIVERSES LIGNES UTILISANT DE MULTIPLES FREQUENCES DE PORTEUSE MODULEES EP1405430 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CALCUL DE CORRELATION DU SIGNAL SELON PLUSIEURS RESOLUTIONS EP1405442 PROCEDE ET APPAREIL DE GENERATION ET DE DISTRIBUTION D'INFORMATIONS DE SUIVI PAR SATELLITE EP1388241 PROCEDE ET APPAREIL DESTINES A CALCULER LA CORRELATION DE SIGNAUX WO03065597 COMMUNICATIONS MULTIPLEXEES DE RESEAU HAUTES FREQUENCES SUR DIVERSES LIGNES UTILISANT DE MULTIPLES FREQUENCES DE PORTEUSE MODULEES EP1307972 COUPLEUR POUR COMMUNICATIONS SANS FIL WO9608892 SYSTEME DE DISTRIBUTION DE SIGNAUX VIDEO UTILISANT UN CABLAGE ENCASTRE EP0689738 MODEM DE COUPLAGE SERVANT A REALISER DES COMMUNICATIONS PAR LIGNES ELECTRIQUES

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