N° de brevet Brevet
WO2008017427 SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D'AIR À PROTECTION ANTIGEL POUR AÉRONEF
WO2008017606 DÉTECTEUR DE TRANSPIRATION À FIBRE OPTIQUE
EP1886920 Contenant flexible
EP1885600 RECHAUFFEUR HYBRIDE COMPOSITE CONDUCTEUR/RESISTIF POUVANT SUPPORTER DES CONTRAINTES ELEVEES POUR DISPOSITIF ANTIGIVREUR THERMIQUE
EP1886919 Système de ravitaillement en carburant en vol et procédé pour étendre et rétracter un dispositif de ravitaillement en carburant en vol
EP1885601 BOÎTE DE VITESSES À COUPLE RÉPARTI POUR AÉRONEF À VOILURE TOURNANTE ÉQUIPÉE D'UN SYSTÈME DE POUSSÉE DE TRANSLATION
FR2904605 SYSTEME COMPRENANT DEUX INSTRUMENTS COMBINES MONTE A BORD D'UN AERONEF ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE LE SYSTEME.
FR2904602 ENCADREMENT DE PORTE POUR AERONEF
FR2904604 ELEMENT DE STRUCTURE D'UN AERONEF
WO2008016341 SYSTÈME D'ADMISSION DE MOTEUR AVEC FILTRES À AIR ACCESSIBLES, INTERCHANGEABLES
WO2008016311 PLATE–FORME MOBILE COMMANDÉE À DISTANCE
WO2008014912 CLIMATISATION D'AVION ET SON PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT
WO2008016928 VOL STATIONNAIRE D'UN MICRO VÉHICULE AÉRIEN DÉPOURVU D'AILES
WO2008015362 ELEMENT DE STRUCTURE D'UN AERONEF
EP1884465 Cycle d'air pour système de contrôle environnemental d'un avion
EP1884463 Conteneur de transport de véhicule micro–aérien et lanceur
EP1883576 SYSTEMES DE CARENAGE DE VEHICULES AEROSPATIAUX ET PROCEDES ASSOCIES
EP1883577 CONCEPT DE BOUT D'AILE VARIABLE SERVANT A REDUIRE UNE CHARGE LATERALE, A REDUIRE UNE CHARGE LATERALE ET UNE CHARGE VERTICALE COMBINEES, ET A AMELIORER LA PERFORMANCE D'UN MOYEN DE LOCOMOTION
EP1883578 MAT D'ACCROCHAGE DE TURBOREACTEUR POUR AERONEF
EP1884852 Procédure de réglage pour la détection des défaillances d'un avion
FR2904506 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'IMAGE DANS OU DEPUIS UN AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UN TEL DIPOSITIF
FR2904461 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AFFICHAGE D'UN PLAN DE VOL D'UN AERONEF
FR2904433 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN MIROIR VITROCERAMIQUE OU CERAMIQUE SUR UNE STRUCTURE EMBARQUEE A BORD D'UN ENGIN SPATIAL FONCTIONNANT A TEMPERATURE CRYOGENIQUE
FR2904290 DERIVE POUR MONTGOLFIERE
FR2904448 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE A LA GESTION DE VOLS SUCCESSIFS D'UN AERONEF.
WO2008012427 COFFRE À BAGAGES ET PORTE ASSOCIÉE DESTINÉS NOTAMMENT À UN AÉRONEF
EP1881928 PORTE D'HELICOPTERE MONOBLOC
EP1882842 PROPULSEUR DE TRANSFERT THERMIQUE
EP1882628 Procédé et dispositif destinés à la surveillance de l'état du pallier à roulement d'un disque oscillant d'une voilure tournante
FR2904046 ENTREE D'AIR POLYVALENTE D'UN TURBOMOTEUR.
FR2904103 DISPOSITIF A ECOULEMENT DE CHALEUR
FR2903964 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER UNE TURBULENCE DE L'AIR DANS L'ENVIRONNEMENT D'UN AERONEF.
FR2903961 ELEMENT STRUCTUREL DE CELLULE DE GIRAVION,SON PROCEDE DE FABRICATION,CELLULE DE GIRAVION ET GIRAVION COMPORTANT DE TELS ELEMENTS STRUCTURELS
FR2904086 PROCEDE DE REPARATION D'UN REVETEMENT THERMIQUEMENT ISOLANT A LA SURFACE D'UN EQUIPEMENT CRYOTECHNIQUE EN CAS D'ANOMALIE D'ADHERENCE
FR2903962 DISPOSITIF POUR LIER UN PREMIER ET UN DEUXIEME MANCHES DE COMMANDE D'UN AERONEF EN ROULIS ET EN TANGAGE.
FR2904102 DISPOSITIF A ECOULEMENT DE CHALEUR
WO2008010066 COMMANDE DE VOLET
WO2008010830 MÉCANISME DE ROTATION BIAXIALE D'UNE AILE ET VÉHICULE CONTENANT UN TEL MÉCANISME
WO2008009921 STRUCTURE D'AÉRONEF
WO2008011217 SYSTÈMES ET PROCÉDÉS DE DÉTECTION DE FLUIDE FAISANT APPEL À DES DÉTECTEURS DE CARBURANT DE VÉHICULE
WO2008010728 DISPOSITIF DE LIVRAISON AÉRIENNE
EP1879797 CONDUITE DESTINEE A ACHEMINER DE L'AIR EN VUE D'UNE CLIMATISATION DANS DES AVIONS
EP1880169 PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AVION LORS D'UNE PHASE D'APPROCHE EN VUE D'UN ATTERRISSAGE
EP1880940 Système et procédé de contrôle du débit de compresseur
EP1879795 MODÉLISATION DU BANG SONIQUE À UNE ÉCHELLE RÉDUITE
EP1880939 Système de conditionnement d'air pour aéronef et procédé de mise en oeuvre d'un système de conditionnement d'air pour aéronef
EP1880941 Système pour joindre des sections de panneaux cellulaires acoustiques dans un rapport en bout–à–bout
EP1879796 SIEGE, NOTAMMENT SIEGE PASSAGER D'AVION
FR2903801 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PREDICTION DE LA POSITION D'ARRET D'UN AERONEF EN COURS D'ATTERRISSAGE.
FR2903663 ENSEMBLE DE REPOS POUR UN AVION.
FR2903786 SYSTEME DE VISUALISATION DE CASQUE A MODULES OPTIQUES INTERCHANGEABLES
FR2903658 SYSTEME DE COMMANDES DE VOL ET DE COMMANDE DE DIRECTION AU SOL POUR AERONEF.
FR2903659 SYSTEME DE COMMANDE DE VOL ET DE FREINAGE AU SOL POUR AERONEF.
FR2903664 AMENAGEMENT DE CABINE D'AERONEF PRESENTANT DES COUCHETTES DANS LA PARTIE SUPERIEURE DE LA CABINE.
FR2903660 SYSTEME DE COMMANDES DE VOL ELECTRIQUES POUR AERONEF ET SIEGE L'INCORPORANT
FR2903661 AVION DE TRANSPORT DE PASSAGERS
FR2903657 HELICE SEMI–CARENEE A ORIENTATION VARIABLE.
FR2903667 ENSEMBLE PROPULSEUR A HELICE A CARENAGE ACOUSTIQUE ET AERONEF POURVU DE CET ENSEMBLE
FR2903656 CASE DE RANGEMENT DU TRAIN AVANT D'UN AVION.
FR2903666 ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN CAPOTAGE AERODYNAMIQUE DE JONCTION MONTE SUR DEUX ELEMENTS DISTINCTS
FR2903665 ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN BERCEAU DE SUPPORT DE CAPOT DE SOUFFLANTE MONTE SUR DEUX ELEMENTS DISTINCTS
FR2903662 CONE ARRIERE D'UN AVION.
WO2008008324 DISSIPATEUR THERMIQUE DE REFROIDISSEMENT DE CAMBUSE VIA SYSTÈME D'EAU
WO2008006956 CASE DE RANGEMENT DU TRAIN AVANT D'UN AVION
WO2008006955 CÔNE ARRIERE D'UN AVION
WO2008006826 ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN CAPOTAGE AERODYNAMIQUE DE JONCTION MONTE SUR DEUX ELEMENTS DISTINCTS
WO2008007147 AÉRONEF
WO2008006831 PLAN HORIZONTAL RÉGLABLE
WO2008006784 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'UN MOTEUR D'AERONEF COMPORTANT DEUX BIELLES DE REPRISE DE POUSSEE A EMBOITEMENT TRANSVERSAL
EP1878662 Agencement de support de coeur de moteur et procédé de dépose et de transport d'un coeur de moteur
EP1878663 Panneau d'isolation thermique de reservoirs cryotechniques
EP1878660 Système de réfrigérant d'une cuisine d'avion
EP1878658 Actionneur pour l'empennage d'un aéronef
EP1877309 AMÉLIORATION DE PORTIÈRES D'AVION
EP1877307 AERONEF A VOILURE TOURNANTE
EP1878657 Architecture d'arcade d'avion
EP1878661 Système pour fixer un instrument ou appareil sur une charge portée par un avion
FR2903385 INSTRUMENT DE SECOURS POUR TABLEAU DE BORD D'UN AERONEF A MAINTENANCE FIABLE
FR2903454 NACELLE DE REACTEUR D'AERONEF ET AERONEF COMPRENANT UNE TELLE NACELLE
FR2903386 SYSTEME D'AFFICHAGE POUR AERONEF.
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