| N° de brevet |
Brevet |
| FR2879797 |
DISPOSITIF D'ATTENUATION ACOUSTIQUE D'UNE INSTALLATION DE TRAITEMENT D'UN FLUX D'AIR, AGENCE EN GRILLE A AUBES |
| FR2879103 |
CONTENEUR PERMEABLE RECEVANT UN AGENT VOLATIL DE TRAITEMENT D'AIR, POUR NOTAMMENT UNE INSTALLATION DE VENTILATION, DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION D'UN VEHICULE. |
| FR2879130 |
BOITIER D'ADMISSION D'AIR POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE. |
| FR2878613 |
DISPOSITIF D'ECHANGE THERMIQUE A ACCUMULATEUR THERMIQUE |
| FR2878614 |
ECHANGEUR DE CHALEUR AVEC ACCUMULATEUR THERMIQUE |
| FR2878316 |
DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION DE VEHICULE |
| FR2878369 |
BOUTON DE COMMANDE A ENCODEUR MECANIQUE |
| FR2877419 |
BAGUE D'ADAPTATION ET SUPPORT POUR GROUPE MOTO–VENTILATEUR D'APPAREILS DE CLIMATISATION. |
| FR2875868 |
BOITIER EN PLUSIEURS ELEMENTS AVEC ATTACHE DE FIXATION, EN PARTICULIER POUR UN EQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE |
| FR2875452 |
MODULE DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION POUR SIEGE DE VEHICULE |
| FR2875440 |
COMMANDE DES VOLETS D'UNE INSTALLATION DE CLIMATISATION |
| FR2874552 |
DISPOSITIF DE JONCTION ENTRE UN CONDUIT D'AERATION EQUIPANT L'ASSISE D'UN SIEGE BASCULANT ET/OU AMOVIBLE, NOTAMMENT D'UN VEHICULE, ET UN CONDUIT D'AMENEE D'AIR. |
| FR2874551 |
DISPOSITIF DE JONCTION AERAULIQUE ENTRE L'ASSISE ET LE DOSSIER RABATTABLE D'UN SEIGE, DE VEHICULE NOTAMMENT |
| FR2874414 |
SUPPORT EQUIPE DE MOYENS D'ABSORPTION DE VIBRATIONS POUR MOTEUR DE PULSEUR |
| FR2873797 |
PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UN TRAITEMENT DE SURFACE, ET ECHANGEUR DE CHALEUR AINSI OBTENU |
| FR2873638 |
DISPOSITIF D'ECLAIRAGE POUR TABLEAU DE COMMANDE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE |
| FR2872741 |
MODULE D'ACHEMINEMENT ET DE DISTRIBUTION D'AIR EN PROVENANCE D'UN ENSEMBLE THERMIQUE D'UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION POUR HABITACLE DE VEHICULE |
| FR2872931 |
MECANISME DE COMMANDE D'UN ORGANE A MANOEUVRER, TEL QUE DISTRIBUTION SELECTIVE D'AIR POUR INSTALLATION DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION, NOTAMMENT D'UN HABITACLE DE VEHICULE |
| FR2872455 |
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE L'AIR POUR UN FILTRE A PARTICULES D'UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION POUR HABITACLE DE VEHICULE |
| FR2872090 |
CHASSIS AMOVIBLE PORTEUR CONJOINTEMENT D'UN RADIATEUR PRINCIPAL ET D'UN ACCESSOIRE, POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION, D'UN HABITACLE DE VEHICULE NOTAMMENT |
| FR2871738 |
BOITIER A ETANCHEITE LOCALE DE TYPE "LABYRINTHE", POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION D'HABITACLE |
| FR2868813 |
ORGANE DE PROPULSION CENTRIFUGE D'AIR POUR INSTALLATION DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION D'UN HABITACLE DE VEHICULE NOTAMMENT |
| FR2868018 |
MODULE DE TRAITEMENT D'AIR EXTRACTIBLE POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION D'HABITACLE |
| FR2868019 |
DISPOSITIF DE PURIFICATION D'AIR PAR PHOTOCATALYSE, POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU D'AIR CONDITIONNE D'UN HABITACLE DE VEHICULE NOTAMMENT |
| FR2868020 |
BOITIER DE FILTRATION A FILTRE FLEXIBLE, EN PARTICULIER POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION D'HABITACLE |
