N° de brevet Brevet WO2008008235 mécanisme de meuble avec une came inclinable pour de multiples position d'inclinaison WO2007120371 FAUTEUIL A BASCULE INCLINABLE EP1842122 POIGNEE INCLINABLE EN POLYPROPYLENE EQUIPEE DE MOYENS DE VERROUILLAGE WO2007081976 FAUTEUIL INCLINABLE À ASSISE FIXE ET MÉCANISME DE LEVIERS EN LIGNE WO2007044288 ENSEMBLE RESSORT DE FAUTEUIL A BASCULE WO2007022190 MECANISME REPOSE–JAMBES A POSITIONS MULTIPLES WO2007022191 ENSEMBLE PLIABLE A ENCLIQUETAGE WO2006115821 SEGMENT A RESSORT REGLABLE ET BUTEE DESTINES A UN MECANISME DE MEUBLE WO2006110568 ENSEMBLE COUSSIN D'ASSISE POUR FAUTEUIL INCLINABLE WO2006081050 POIGNEE INCLINABLE EN POLYPROPYLENE EQUIPEE DE MOYENS DE VERROUILLAGE WO2006044319 DISPOSITIF CHAUFFANT POUR FAUTEUIL WO2006044318 FAUTEUIL ELEVATEUR POUR FORTES CHARGES EP1635672 MECANISME DE COMMANDE D'UNE CHAISE INCLINABLE WO2005115200 MÉCANISME À BASCULE ET À RESSORT POUR MEUBLE EP1576300 SYSTEME DE RIVET SANS HUILE POUR MECANISME DE FAUTEUIL INCLINABLE EP1534104 MECANISME REPOSE–JAMBES POUR FAUTEUIL INCLINABLE WO2004112543 MECANISME DE COMMANDE D'UNE CHAISE INCLINABLE EP1441621 MECANISME CULBUTEUR A RESSORT A LAMES POUR FAUTEUIL INCLINABLE WO2004061319 SYSTEME DE RIVET SANS HUILE POUR MECANISME DE FAUTEUIL INCLINABLE WO2004006720 MECANISME REPOSE–JAMBES POUR FAUTEUIL INCLINABLE WO03032778 MECANISME CULBUTEUR A RESSORT A LAMES POUR FAUTEUIL INCLINABLE WO9907258 APPAREIL POUR LA FIXATION DE PARTIES INDEPENDANTES D'UN ENSEMBLE SIEGE MODULAIRE WO9851195 MECANISME DE LIAISON POUR SIEGE INCLINABLE WO9830435 FAUTEUIL ROULANT POUR SOINS DE SANTE WO9816137 FAUTEUIL INCLINABLE MODULAIRE A ARMATURE AMELIOREE ET MECANISME D'ARTICULATION DE TYPE PANTOGRAPHE WO9746143 FAUTEUIL INCLINABLE POUR SOINS EP0790793 ENSEMBLE REPOSE–JAMBES EN DEUX PARTIES EP0786953 ENSEMBLE A CLIQUET ET A ROCHET WO9714336 SIEGE INCLINABLE PAR COULISSEMENT

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