N° de brevet Brevet
FR2781549 COLLIER PERMETTANT DE REALISER UNE PRISE EN CHARGE
FR2755492 SYSTEME ANTI–FRAUDE POUR RESEAU DE DISTRIBUTION DE FLUIDE
FR2748286 MOYENS PERMETTANT LE MONTAGE D'UN APPAREIL TRAVERSE PAR UN FLUIDE DANS UNE ENVELOPPE DE PROTECTION
FR2748285 ENSEMBLE D'ELEMENTS PERMETTANT DE CONSTITUER UNE ENVELOPPE DE PROTECTION ABRITANT UN APPAREIL TRAVERSE PAR UN FLUIDE SENSIBLE AU GEL
FR2744152 REGARD D'ACCES, DU TYPE COFFRE DE DECHARGE OU COFFRE DE VENTOUSE
FR2744194 DISPOSITIF, DU TYPE COURAMMENT DENOMME "ROBINET DE PRISE EN CHARGE"
FR2724401 PANNEAU A FONCTION D'AMORTISSEMENT D'ONDES SONORES POUR L'ERECTION DE PAROIS ANTI–BRUIT ET PAROI EN FAISANT APPLICATION
FR2714406 Elément–poutre préfabriqué pour la formation d'une barrière de sécurité pour voie de circulation routière et barrière obtenue.
FR2713254 Ouvrage hydraulique pour la collecte et le transfert des eaux d'une plate–forme.
FR2685021 ELEMENT PREFABRIQUE POUR LA CONSTITUTION D'UNE BARRIERE SEPARATRICE DE SECURITE ROUTIERE ET BARRIERE OBTENUE.
FR2684163 DISPOSITIF DE BAGUES D'ETANCHEITE FORMANT JOINT POUR RACCORDEMENT SOUPLE ENTRE DEUX ELEMENTS.
FR2673263 ENSEMBLE FORMANT JOINT POUR RACCORDEMENT SOUPLE ENTRE DEUX ELEMENTS.
FR2665464 ELEMENT DE COURONNEMENT POUR QUAI DE DECHARGEMENT DE PRODUITS DIVERS PAR GRAVITE ET QUAI EN FAISANT APPLICATION.
FR2665392 PROCEDE ET INSTALLATION D'EXTRACTION DE LA BAGUE DE MOULAGE DE L'ABOUT MALE D'UN TUBE OU TUYAU PRODUIT PAR MOULAGE.
FR2645468 MACHINE ET PROCEDE POUR LA FABRICATION D'ELEMENTS TUBULAIRES EN BETON A EMBOITEMENT ETANCHE
EP0351325 Dispositif et procédé de fabrication d'une pièce annulaire en béton, en particulier d'une buse de puits.
FR2598773 BAGUE D'ETANCHEITE POUR TUYAUX A EMBOITEMENT.
FR2578875 ELEMENT DE CONSTRUCTION EN BETON ARME POUR LA REALISATION DE STRUCTURES, AU MOINS EN PARTIE IMMERGEES, ET STRUCTURES EN FAISANT APPLICATION
FR2566037 SEPULTURE A VENTILATION INTERNE
FR2555464 INSTALLATION DE TRAITEMENT PAR VOIE HUMIDE DE GAZ POLLUE
EP0130133 Bague d'étanchéité à implants pour tuyaux à emboîtement
FR2547888 BAGUE D'ETANCHEITE A IMPLANTS POUR TUYAUX A EMBOITEMENT
FR2546417 DISPOSITIF D'AERATION D'UN MILIEU LIQUIDE CHARGE
FR2533898 DISPOSITIF DE VIDANGE AUTOMATIQUE D'UN RECIPIENT
FR2531635 DISPOSITIF DE FILTRATION DES EAUX DOMESTIQUES USEES
FR2507650 ARMATURE DEFORMABLE AXIALEMENT POUR TUYAUX EN BETON ARME
FR2507231 ARMATURE POUR TUYAUX EN BETON ARME ET TUYAUX EN FAISANT APPLICATION
FR2416981 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX FOSSES SEPTIQUES
FR2379313 INSTALLATION POUR L'ENVOI D'UN GAZ AU SEIN D'UNE MASSE LIQUIDE CONTENANT DES MATIERES EN SUSPENSION

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