N° de brevet Brevet
FR2775717 DISPOSITIF D'OUVERTURE/FERMETURE D'UN OUVRANT, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2775718 SERRURE A COMMANDE ELECTRIQUE POUR PORTIERE DE VEHICULE COMPORTANT UNE PILE DE SECOURS
FR2775016 PERFECTIONNEMENT AUX SERRURES ELECTRIQUES D'OUVRANT DE VEHIC ULE AUTOMOBILE AVEC FONCTIONNEMENT EN DEUX PHASES
FR2773908 ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE MULTI–STABLE ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE DE CET ACTIONNEUR
FR2773860 EMBRAYAGE A INERTIE AVEC DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT
FR2773580 PROCEDE DE MONTAGE D'UN BOITIER DE SERRURE DE PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE, SERRURE DESTINEE A ETRE MONTEE PAR CE PROCEDE ET FOURCHE UTILISEE POUR CE MONTAGE
FR2773650 ENSEMBLE CONSTITUE PAR UN MOTEUR ELECTRIQUE, SON ALIMENTATION ET UN CIRCUIT D'ACQUISITION D'INFORMATION RELATIVE A SON FONCTIONNEMENT
FR2772819 SEMELLE DE REGLAGE D'UNE GACHE DE SERRURE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2772820 PROCEDE DE FIXATION, SUR LA CARROSSERIE, D'UNE GACHE DE SERRURE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET SOUS–ENSEMBLE DE GACHE POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2771534 VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN SYSTEME DE DETECTION DE L'APPROCHE D'UN UTILISATEUR
FR2770305 CAPTEUR PIEZO–INDUCTIF, PROCEDE DE DETECTION UTILISANT CE CAPTEUR, DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE ET SERRURE EQUIPEE DE CE DISPOSITIF
FR2770248 DISPOSITIF DE COMMANDE D'OUVERTURE POUR SERRURE ELECTRIQUE ET SYSTEME DE DEUX PIECES RELATIVEMENT MOBILES EQUIPE DE CE DISPOSITIF
FR2769102 SYSTEME D'ASSERVISSEMENT D'ACTIONNEURS ROTATIFS POUR UNE PLURALITE D'ORGANES PILOTES PAR UN BOITIER CENTRAL
FR2768761 SERRURE ELECTRIQUE POUR PORTIERE DE VEHICULE, COMPORTANT DES MOYENS D'ASSISTANCE A LA FERMETURE ET A L'OUVERTURE
FR2768764 SERRURE ELECTRIQUE POUR PORTIERE DE VEHICULE
FR2768508 SYSTEME DE DETECTION DE POSITION DE PENE DE PORTIERE D'AUTOMOBILE
FR2767348 SERRURE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE CONDAMNATION ELECTRIQUE
FR2767349 SYSTEME DE DETECTION DE LA POSITION DU PENE D'UNE SERRURE D'OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766861 SERRURE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE A CONDAMNATION ELECTRIQUE
FR2766860 SERRURE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE CONDAMNATION ELECTRIQUE
FR2766225 DISPOSITIF D'OUVERTURE/FERMETURE DES OUVRANTS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766226 DISPOSITIF D'OUVERTURE/FERMETURE DES OUVRANTS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2765611 DISPOSITIF D'OUVERTURE D'UNE SERRURE DE VEHICULE
FR2765726 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN COMMUTATEUR ELECTRIQUE ET SERRURE DE VEHICULE AUTOMOBILE LE COMPORTANT
FR2763627 SERRURE ELECTRIQUE DE PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN MOTEUR PIEZO–ELECTRIQUE
FR2760778 SERRURE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2759107 SERRURE ELECTRIQUE DE PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE PILE DE SECOURS A DECHARGE MENAGEE
FR2759108 SERRURE ELECTRIQUE DE PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE ALIMENTATION DE SECOURS CONSOMMEE AVEC UNE FAIBLE PERTE THERMIQUE
EP0812972 Serrure électrique pour ouvrant de véhicule automobile
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