N° de brevet
Brevet
WO2008017114
MÉCANISME ET PROCÉDÉ DE RÉSERVOIR DE CHASSE À CUVE BASCULANTE
WO2007134360
ROBINET
WO2007079522
DISPOSITIF, PERMETTANT DE CONSERVER DES CONDUITS D'EVACUATION DE RESEAU D'EGOUT DEGAGES, INSTALLE SUR DES TOILETTES OU DES RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU A FAIBLE VOLUME
WO2006094331
ENSEMBLE DE SOUPAPE D'ENTREE DE RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
EP1657370
Cartouche amovible pour urinoir sans eau
EP1549805
SYSTEME DE SUPPORT DE FIXATION DE VANNE DE SORTIE DE CITERNE ET PROCEDE POUR METTRE EN PLACE UNE VANNE DE SORTIE DANS UNE CITERNE
EP1540094
ASSEMBLAGE DE BOUTONS A DOUBLE ACTIONNEMENT
EP1540093
LEVIER DE LEVAGE POUR ROBINET DE VIDANGE DE CITERNE
EP1540091
SYSTEME D'ECOULEMENT
EP1540095
ENSEMBLE DE SOUPAPE DE SORTIE DE CITERNE
EP1451417
SYSTEME D'EVACUATION DE DEJECTIONS
WO2004027170
ASSEMBLAGE DE BOUTONS A DOUBLE ACTIONNEMENT
WO2004027171
SYSTEME DE SUPPORT DE FIXATION DE VANNE DE SORTIE DE CITERNE ET PROCEDE POUR METTRE EN PLACE UNE VANNE DE SORTIE DANS UNE CITERNE
WO2004027172
ENSEMBLE DE SOUPAPE DE SORTIE DE CITERNE
WO2004027174
LEVIER DE LEVAGE POUR ROBINET DE VIDANGE DE CITERNE
WO2004027167
SYSTEME D'ECOULEMENT
WO03014483
SYSTEME D'EVACUATION DE DEJECTIONS
WO0202880
AMELIORATIONS APPORTEES A UNE INSTALLATION D'ELEMENTS DE TOILETTE ET A DES COMPOSANTS CORRESPONDANTS
EP1057942
Système de chasse d'eau automatique pour un urinoir
EP0990824
Une soupape
EP0927317
ROBINET A TIGE MONTANTE DE PLASTIQUE, DE PREFERENCE A INSERT METALLIQUE FILETE
WO9812460
ROBINET A TIGE MONTANTE DE PLASTIQUE, DE PREFERENCE A INSERT METALLIQUE FILETE
EP0764744
Mécanisme de soupape d'alimentation
EP0704581
Mécanisme de soupape
EP0645570
Soupape hydraulique.
EP0562552
Mécanisme pour réservoir de chasse d'eau.
EP0479236
Robinet quart de tour.
EP0470642
Vanne.
EP0458840
ELEMENT EMBOITABLE.
WO9009135
ELEMENT EMBOITABLE
EP0268381
Mécanisme de vidage à deux volumes pour réservoir de chasse d'eau.
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