N° de brevet
Brevet
FR2904194
DISPOSITIF DE MAINTIEN A BASE DE SILICONE DE PRODUIT TEXTILE A PORTER
FR2890083
RUBANS A ARMURES ET DENSITES VARIABLES
FR2889207
RUBAN TEXTILE DE BORDURE
FR2887124
BAS AUTOFIXANT AVEC MOYEN DE TENUE SUR LA JAMBE DE L'UTILISATRICE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
EP0256194
Procédé et dispositif de pliage d'une bande en un assemblage continu de plis de trois volets en accordéon.
FR2500257
FOURCHE DE CHARGEMENT AUTOMATIQUE DE BALLES DE FOURRAGE DANS LE BOL D'UN HACHEUR DISTRIBUTEUR
FR2500407
COUPE–FICELLE SUR HACHEUR–DISTRIBUTEUR DE FOURRAGES
FR2499820
DISPOSITIF POUR DEGAGER LES BALLES DE FOURRAGE DU ROTOR DE HACHEURS PENDANT SON DEMARRAGE
EP0051099
Procédé et dispositif de fabrication d'assemblages continus de plis postaux ou autres.
FR2490934
MELANGEUR–DOSEUR VOLUMETRIQUE D'ADDITIFS GRANULES OU MELASSES POUR HACHEUR DISTRIBUTEUR DE FOURRAGES ET PAILLES
FR2489089
HACHEUR–DECHIQUETEUR DE BALLES DE FOURRAGE MUNI D'UN DISPOSITIF DETENDEUR
FR2466339
PROCEDE DE FABRICATION D'ASSEMBLAGES CONTINUS DE PLIS POSTAUX OU AUTRES
FR2464021
PERFECTIONNEMENTS AUX MOYENS POUR GUIDER CORRECTEMENT LES BALLES DE FOURRAGE VERS LES ORGANES DE CHARGEMENT SUR LA REMORQUE
FR2464156
TIMON REGLABLE VERTICALEMENT ET HORIZONTALEMENT POUR REMORQUE AUTOCHARGEUSE ET DECHARGEUSE DE BALLES CYLINDRIQUES
FR2431376
LIASSE DE FEUILLETS CONTINUS COMPORTANT AU MOINS UN FEUILLET DECOUPE EN CRENEAUX
FR2422525
REMORQUE A CHARGEMENT ET DECHARGEMENT AUTOMATIQUE DE BALLES RONDES
FR2395907
ASSEMBLAGE CONTINU DE PLIS SCELLES DE FABRICATION
FR2392097
PROCEDE DE COLLAGE PAR SIMPLE SUPERPOSITION ET ARTICLES DE PAPETERIE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2389495
Titre non disponible
FR2388727
FEUILLET FORMANT A LA FOIS UNE ENVELOPPE SCELLABLE ET SON INSERT
FR2387164
NOUVELLE STRUCTURE DE POCHETTES–ENVELOPPES ET ASSEMBLAGES CONTINUS DE TELLES POCHETTES
FR2383842
ASSEMBLAGE CONTINU DE PLIS AVEC ENVELOPPE RETOUR INCORPOREE
FR2383872
ASSEMBLAGE CONTINU DE PLIS POSTAUX PERMETTANT L'INS ERTION D'ARTICLES EPAIS ET SON PROCEDE DE TRAITEMENT
FR2383023
ASSEMBLAGE CONTINU D'ENVELOPPES SCELLEES AVEC DOCUMENTS INTERIEURS INCORPORES
FR2381876
TOITURE ET SON PROCEDE DE MONTAGE
FR2380208
ASSEMBLAGE CONTINU DE PLIS POSTAUX PERMETTANT L'INSERTION D'ARTICLES EPAIS ET SON PROCEDE DE TRAITEMENT
FR2379380
PROCEDE DE CONTROLE DES LIASSES DE FEUILLETS DE PAPIER CHIMIQUE
FR2378635
BANDE CONTINUE D'ENVELOPPES SCELLEES AVEC DOCUMENTS INTERIEURS
FR2378634
ASSEMBLAGE CONTINU DE CARTES–LETTRES AVEC DOCUMENTS ANNEXES
FR2367607
PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU DE POCHETTES A FOND A SOUFFLET, SON APPLICATION AUX ASSEMB
FR2365491
ASSEMBLAGES SUPERPOSABLES POUR LA CONSTITUTION DE PLIS POSTAUX OU AUTRES
FR2359029
ASSEMBLAGE CONTINU DE POCHETTES POUR L'EXPEDITION DES TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES AU LABORATOIRE DE DEVELOPPEMENT ET DE TIRAGE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON PROCEDE DE TRAITEMENT
FR2359039
POCHETTE DESTINEE AU RETOUR AU CLIENT DES TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES EFFECTUES PAR UN LABORATOIRE DE DEVELOPPEMENT ET DE TIRAGE
FR2358350
BANDE CONTINUE D'ARTICLES DE CORRESPONDANCE AVEC INSERTS HETEROCLITES ET ARTICLES AINSI OBTENUS
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