N° de brevet Brevet
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FR2890083 RUBANS A ARMURES ET DENSITES VARIABLES
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FR2395907 ASSEMBLAGE CONTINU DE PLIS SCELLES DE FABRICATION
FR2392097 PROCEDE DE COLLAGE PAR SIMPLE SUPERPOSITION ET ARTICLES DE PAPETERIE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2389495 Titre non disponible
FR2388727 FEUILLET FORMANT A LA FOIS UNE ENVELOPPE SCELLABLE ET SON INSERT
FR2387164 NOUVELLE STRUCTURE DE POCHETTES–ENVELOPPES ET ASSEMBLAGES CONTINUS DE TELLES POCHETTES
FR2383842 ASSEMBLAGE CONTINU DE PLIS AVEC ENVELOPPE RETOUR INCORPOREE
FR2383872 ASSEMBLAGE CONTINU DE PLIS POSTAUX PERMETTANT L'INS ERTION D'ARTICLES EPAIS ET SON PROCEDE DE TRAITEMENT
FR2383023 ASSEMBLAGE CONTINU D'ENVELOPPES SCELLEES AVEC DOCUMENTS INTERIEURS INCORPORES
FR2381876 TOITURE ET SON PROCEDE DE MONTAGE
FR2380208 ASSEMBLAGE CONTINU DE PLIS POSTAUX PERMETTANT L'INSERTION D'ARTICLES EPAIS ET SON PROCEDE DE TRAITEMENT
FR2379380 PROCEDE DE CONTROLE DES LIASSES DE FEUILLETS DE PAPIER CHIMIQUE
FR2378635 BANDE CONTINUE D'ENVELOPPES SCELLEES AVEC DOCUMENTS INTERIEURS
FR2378634 ASSEMBLAGE CONTINU DE CARTES–LETTRES AVEC DOCUMENTS ANNEXES
FR2367607 PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU DE POCHETTES A FOND A SOUFFLET, SON APPLICATION AUX ASSEMB
FR2365491 ASSEMBLAGES SUPERPOSABLES POUR LA CONSTITUTION DE PLIS POSTAUX OU AUTRES
FR2359029 ASSEMBLAGE CONTINU DE POCHETTES POUR L'EXPEDITION DES TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES AU LABORATOIRE DE DEVELOPPEMENT ET DE TIRAGE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON PROCEDE DE TRAITEMENT
FR2359039 POCHETTE DESTINEE AU RETOUR AU CLIENT DES TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES EFFECTUES PAR UN LABORATOIRE DE DEVELOPPEMENT ET DE TIRAGE
FR2358350 BANDE CONTINUE D'ARTICLES DE CORRESPONDANCE AVEC INSERTS HETEROCLITES ET ARTICLES AINSI OBTENUS

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