N° de brevet Brevet
EP1883567 DISPOSITIF POUR VERIFIER LA POSITION EXTREME DE PIECES MOBILES D'UN AIGUILLAGE DE VOIE FERREE
EP1875002 DISPOSITIF POUR LE TRANSPORT DE TRONÇONS DE VOIE OU DE RACCORDEMENTS DE VOIES ASSEMBLES
EP1831468 PROCEDE DE SOUDAGE PAR FRICTION
WO2007092971 Dispositif de levage d'une lame d'aiguille
EP1749937 Recouvrement d'un aiguillage pour voie ferrée
WO2005042330 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'ELEMENTS MOBILES D'AIGUILLAGE, NOTAMMENT FERMETURE D'AIGUILLAGE
EP1528998 APPAREIL DE MANOEUVRE D'AIGUILLE POUR COEURS MOBILES DE CROISEMENT
EP1526996 DISPOSITIF DE VERIFICATION DE POSITION FINALE DE PARTIES D'AIGUILLAGE MOBILES
EP1520075 DISPOSITIF POUR MESURER L'ENFONCEMENT OU L'AFFAISSEMENT DE LA SUPERSTRUCTURE D'UNE VOIE FERREE
EP1516091 AIGUILLAGE DE VOIE A LAME D'AIGUILLE RENFORCEE
EP1497498 DISPOSITIF A ROULEAUX CONCU POUR UNE POINTE DE COEUR DE CROISEMENT MOBILE
EP1490190 RAIL DE RACCORDEMENT ET PROCEDE DE REALISATION ASSOCIE
EP1479588 Tringle d'essai pour lames d'aiguille ferroviaire
WO2004098976 SYSTEME POUR CONTROLER A DISTANCE DES MOTEURS D'AIGUILLE
EP1446529 COEUR DE CROISEMENT FERROVIAIRE D'UN AIGUILLAGE DE VOIE, EQUIPE D'UN MECANISME DE RETENUE EN FIN DE COURSE
EP1414690 EQUIPEMENT DE VERROUILLAGE D'AIGUILLES MOBILES DANS LEURS POSITIONS TERMINALES
EP1412241 DISPOSITIF POUR DEPLACER DES AIGUILLES
WO2004014710 DISPOSITIF DE VERIFICATION DE POSITION FINALE DE PARTIES D'AIGUILLAGE MOBILES
WO2004014709 APPAREIL DE MANOEUVRE D'AIGUILLE POUR COEURS MOBILES DE CROISEMENT
EP1387905 PROCEDE POUR LE MONTAGE D'AIGUILLAGES DANS DES VOIES, AINSI QU'AIGUILLAGE POUR L'EXECUTION DE CE PROCEDE
WO2004005620 DISPOSITIF POUR MESURER L'ENFONCEMENT OU L'AFFAISSEMENT DE LA SUPERSTRUCTURE D'UNE VOIE FERREE
WO2004003295 AIGUILLAGE DE VOIE A LAME D'AIGUILLE RENFORCEE
WO03091501 DISPOSITIF A ROULEAUX CONÇU POUR UNE POINTE DE COEUR DE CROISEMENT MOBILE
WO03084697 RAIL DE RACCORDEMENT ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION ASSOCIÉ
EP1349764 DISPOSITIF PERMETTANT DE VERROUILLER LES POSITIONS TERMINALES D'AIGUILLES MOBILES
EP1349765 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT ET DE BLOCAGE D'ELEMENTS D'AIGUILLAGE MOBILES
WO03044280 COEUR DE CROISEMENT FERROVIAIRE D'UN AIGUILLAGE DE VOIE, EQUIPE D'UN MECANISME DE RETENUE EN FIN DE COURSE
EP1301385 DISPOSITIF DE CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRIQUE DE SYSTEME DE REGLAGE D'APPAREIL DE COMMANDE D'AIGUILLAGE
WO03011672 EQUIPEMENT DE VERROUILLAGE D'AIGUILLES MOBILES DANS LEURS POSITIONS TERMINALES
WO03011671 DISPOSITIF POUR DEPLACER DES AIGUILLES
EP1268941 TRAVERSE DE VOIE FERREE
EP1261882 DISPOSITIF DESTINE A SURVEILLER ET A PRONOSTIQUER LA PROBABILITE DE PANNE DE DETECTEURS INDUCTIFS DE PROXIMITE
EP1253243 Méthode d' assemblage d' un aiguillage
WO02055361 DISPOSITIF PERMETTANT DE VERROUILLER LES POSITIONS TERMINALES D'AIGUILLES MOBILES
WO02055360 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT ET DE BLOCAGE D'ELEMENTS D'AIGUILLAGE MOBILES
WO0206104 DISPOSITIF DE CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRIQUE DE SYSTEME DE REGLAGE D'APPAREIL DE COMMANDE D'AIGUILLAGE
WO0175230 TRAVERSE DE VOIE FERREE
WO0163309 DISPOSITIF DESTINE A SURVEILLER ET A PRONOSTIQUER LA PROBABILITE DE PANNE DE DETECTEURS INDUCTIFS DE PROXIMITE

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