N° de brevet Brevet
FR2905104 BALISE DE COMMUNICATION ET SYSTEME DE COMMUNICATION ASSOCIE.
FR2905105 DISPOSITIF DE COMMANDE REGULEE DE VEHICULE A PRECISION RECENTREE.
FR2903950 DISPOSITIF DE MANOEUVRE D'AIGUILLAGE A COMMANDE MANUELLE.
FR2902049 SYSTEME ET PROCEDE D'ALIMENTATION POUR UN VEHICULE FERROVIAIRE, CONVERTISSEUR, UNITE DE PILOTAGE, CLIMATISEUR POUR CE SYSTEME
FR2901765 ELEMENT D'OSSATURE POUR LA FACE LATERALE DE VOITURE FERROVIAIRE, OSSATURE CORRESPONDANTE, ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ELEMENT ET D'UNE TELLE OSSATURE.
FR2901764 FACE LATERALE DE CAISSE DE VEHICULE FERROVIAIRE.
FR2901763 ENSEMBLE STRUCTUREL D'EXTREMITE DE CAISSE DE VOITURE FERROVIAIRE.
FR2900241 PROCEDE DE DEPISTAGE D'UN COURT–CIRCUIT RESISTIF, SYSTEME, MODULE ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT POUR CE PROCEDE
FR2898706 DISPOSITIF DE COMMANDE SECURISE A DIVERSIFICATION D'UN SYSTEME FERROVIAIRE
FR2898569 DISPOSITIF D'INTERCIRCULATION ENTRE DEUX VOITURES DE VOYAGEURS DE TRAIN ATTELEES L'UNE A L'AUTRE, VOITURE DE TRAINS ET TRAIN CORRESPONDANTS.
FR2897701 SYSTEME SECURITAIRE D'ACQUISITION D'INFORMATIONS NUMERIQUES.
FR2897622 PROCEDE ET SYSTEME D'INSERTION D'ELEMENTS DANS LE SOL, SUPPORT D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS POUR CE PROCEDE
FR2897079 DISPOSITIF ET PROCEDE D'INSERTION D'ELEMENTS DANS LE SOL, MECANISME POUR CE DISPOSITIF ET SYSTEME UTILISANT CE DISPOSITIF
FR2896751 ESSIEU POUR VEHICULE FERROVIAIRE A PLANCHER BAS, BOGIE ET VEHICULE FERROVIAIRE CORRESPONDANT.
FR2896752 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN AIGUILLAGE.
FR2894888 DISPOSITIF D'ALIMENTATION CONTINUE PAR LE SOL D'UN TRAMWAY.
FR2893576 DISPOSITIF DE MANOEUVRE DE LAMES D'AIGUILLAGE
FR2892840 PROCEDE ET SYSTEME DE GENERATION D'UN MANUEL TECHNIQUE.
FR2892506 SYSTEME ET PROCEDE D'AIDE AUX VOYAGEURS POUR LA SELECTION D'UN ITINERAIRE DANS UN RESEAU DE TRANSPORT EN COMMUN
FR2891775 PROCEDE ET SYSTEME DE MISE SOUS TENSION D'UN BUS D'ALIMENTATION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE, SUPPORT D'ENREGISTREMENT ET VEHICULE POUR CE PROCEDE
FR2891961 PROCEDE DE MAINTIEN D'UNE TENSION CONTINUE A L'ENTREE D'UN CONVERTISSEUR CONTINU–ALTERNATIF DE TENSION, SUPPORT D'ENREGISTREMENT POUR CE PROCEDE ET VEHICULE ELECTRIQUE
FR2887838 SEUIL DE PORTE ESCAMOTABLE D'ACCES A L'INTERIEUR D'UN VEHICULE FERROVIAIRE
FR2886075 PROCEDE ET UNITE DE COMMANDE A REPONSE PILE D'UNE MACHINE ASYNCHRONE, SUPPORT D'ENREGISTREMENT POUR CE PROCEDE
FR2885339 RAME DE TRAIN ARTICULEE ET VOITURE PERMETTANT DE CONSTITUER UNE TELLE RAME
FR2880604 VEHICULE FERROVIAIRE AVEC DES EQUIPEMENTS HAUTE TENSION DE TOITURE
FR2879548 ENSEMBLE DE PANNEAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CAISSE DE VEHICULE FERROVIAIRE ET PROCEDE CORRESPONDANT
FR2877885 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DE LA VITESSE D'UN VEHICULE FERROVIAIRE ET SYSTEME COMPRENANT DE TELS DISPOSITIFS.
FR2876228 ROTOR POUR MOTEUR ELECTRIQUE ET MOTEUR ELECTRIQUE CORRESPONDANT
FR2875309 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE D'UNE CONSOLE
FR2874567 RAME ARTICULEE DE CHEMIN DE FER.
FR2874566 RAME ARTICULEE DE CHEMIN DE FER
FR2874568 PORTE DE VEHICULE EQUIPEE D'UN JOINT
FR2873608 PROCEDE POUR RENFORCER LOCALEMENT UNE STRUCTURE METALLIQUE MINCE
FR2873332 SYSTEME ET SOUS–STATION D'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UN RESEAU DE TRACTION
FR2872460 VEHICULE PREVU POUR SE DEPLACER LE LONG D'AU MOINS UN RAIL
FR2872459 VEHICULE PREVU POUR SE DEPLACER LE LONG D'AU MOINS UN RAIL
FR2870351 DISPOSITIF DE MESURE D'UN CHAMP ELECTROMAGNETIQUE, SYSTEME DE COMMANDE UTILISANT CE DISPOSITIF ET CIRCUIT ELECTRONIQUE CONCU POUR CE DISPOSITIF
FR2869861 DISPOSITIF DE MANOEUVRE DE LAMES D'AIGUILLAGE POUR CHEMIN DE FER

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