N° de brevet Brevet
EP0919295 Impression et finition de documents
EP0908276 Dispositif et procédé d' enlèvement pour des éléments de fixation de documents
EP0851365 Méthode de préparation d'un document
EP0825037 Méthode et appareil pour le remplissage et la fermeture d'enveloppes
EP0811509 Méthode de et appareil pour le traitement du courrier
EP0811510 Méthode de et appareil pour le traitement du courrier
EP0781671 Dispositif et méthode pour mettre des documents sous enveloppes
EP0754500 Procédé et dispositif de préparation d'articles de courrier
EP0714846 Procédé pour déterminer le déplacement d'un objet
EP0703097 Méthode et appareil à ouvrir des enveloppes
EP0697259 Système de traitement de courrier avec disposition diagnostique
EP0679539 Balayage de documents dans une méthode et dans des systèmes pour rassembler des plis postaux.
EP0673002 Procédé et dispositif pour la préparation d'objets postaux à affranchir.
EP0642934 Méthode et système pour la préparation des objets à expédier par la poste.
EP0639522 Procédé et dispositif pour l'assemblage de jeux de documents.
EP0628357 Procédé de traitement de feuilles dans un système de traitement de courrier, système de traitement de courrier et dispositif en faisant partie pour la mise en oeuvre de ce procédé.
EP0623894 Un système de détection pour détecter des articles formés en partie de feuilles ou d'un nombre de feuilles et une méthode pour détecter ces articles.
EP0611012 Table de transport.
EP0605064 Appareil de transport destiné à déplacer des articles selon des directions différentes le long d'une surface de transport.
EP0605065 Méthode et appareil pour vérifier si des documents ont été séparés d'une enveloppe ouverte.
EP0571048 Agencement de bandes.
EP0556922 Méthode pour rassembler des plis postaux, ainsi que système et station d'alignement pour la mise en oeuvre de la méthode.
EP0545480 Procédé et dispositif pour extraire le contenu d'enveloppes.
EP0515000 Dispositif pour l'alimentation en feuilles avec une ou plusieurs couches.
EP0459590 Méthode et dispositif pour retirer le contenu d'une enveloppe.
EP0459589 Méthode et dispositif pour retirer le contenu d'une enveloppe.
EP0438820 Table de transport.
EP0421547 Procédé et dispositif de pliage de feuilles.
EP0406976 Méthode et système pour préparer du courrier.
EP0404264 Procédé de préparation d'un article de courrier à expédier et système de mise en oeuvre de ce procédé.
EP0392572 Méthode pour surveiller la composition des unités multicouches composées des parties feuilletées et appareil pour composer et surveiller la composition desdits unités.
EP0345901 Procédé et dispositif pour commander la rotation d'un élément autour d'un arbre au moyen d'un ressort hélicoidal.
EP0312178 Méthode et dispositif à plier le matériel pliable, par exemple des documents de qualité et de longueurs différentes et qui sont transportés en entier ou successivement.
EP0312177 Méthode et dispositif pour plier le matériel qui ressemble à du papier, par exemple des documents, qui sont d'une qualité et d'une longueur différentes et qui sont transportés en entier ou successivement.
EP0237129 Méthode de combinaison d'une pluralité de feuilles destinées à être insérées dans une enveloppe alimentée en série pour former un assortiment et appareil de traitement de document pour mettre en oeuvre ladite méthode.
EP0178725 Appareil combiné de séparation, de rupture et de tri pour une bande continue de formulaires multiples
EP0108465 Méthode et dispositif pour ouvrir une enveloppe le long de trois de ses côtés
FR2475989 APPAREIL POUR LE TRAITEMENT DE LA CORRESPONDANCE
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