N° de brevet Brevet
FR2905126 FEUILLE EN MATIERE FIBREUSE COMPORTANT DES ELEMENTS DE SECURITE TACTILE.
EP1892329 Feuille en matière fibreuse comportant des éléments de sécurité tactile
FR2899688 DISPOSITIF ETALON POUR APPAREIL DE CONTROLE DE DOCUMENTS SECURISES
FR2898365 FEUILLE DE MATIERE FIBREUSE COMPORTANT UNE FENETRE TRANSPARENTE ET PROCEDE DE REALISATION
FR2895124 PROCEDE DE SECURISATION DE DOCUMENTS,MACHINE ET PROCEDE D'AUTHENTIFICATION ASSOCIES.
FR2891848 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FEUILLE EN MATIERE FIBREUSE COMPORTANT DES APPORTS LOCALISES DE MATIERE FIBREUSE.
FR2871173 FEUILLE DE MATIERE FIBREUSE COMPORTANT UN SEGMENT DE FILM DE SECURITE ET PROCEDE D'INSERTION D'UN SEGMENT DE FILM DANS UNE FEUILLE DE MATIERE FIBREUSE
EP1567719 PROCEDE DE REALISATION D'UN PAPIER SECURISE PAR UN RUBAN
FR2865224 PROCEDE D'INSERTION DE PUCES ELECTRONIQUES DANS UNE FEUILLE DE MATIERE FIBREUSE
FR2856339 BANDE DE SECURISATION DE DOCUMENT, ET DOCUMENT SECURISE
FR2847915 PROCEDE DE REALISATION D'UN PAPIER SECURISE PAR UN RUBAN
FR2843072 DOCUMENT SECURISE PAR UNE SERIE DE MICROPERCAGES
EP1356159 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DOCUMENT DE SECURITE
FR2837308 DOCUMENTS DE SECURITE A DOUBLE CODE VARIABLE
FR2836263 DOCUMENT DE SECURITE A CIRCUIT INTEGRE
FR2830792 PROCEDE DE CODAGE DE DOCUMENTS DE SECURITE PAR ZONES METALLISEES
FR2828697 COMPOSITION DE MARQUAGE ANTICOPIE
FR2828698 COMPOSITION DE MARQUAGE DE SECURITE A CASCADE LUMINEUSE
FR2827618 PROCEDE DE SECURISATION DE DOCUMENTS
EP1250492 DOCUMENT DE SECURITE
FR2819610 PROCEDE DE FABRICATION D'ARTICLE SECURISE
EP1223208 Matière luminescente polycristalline mal cristallisée ou amorphe et procédé d'obtention
FR2816642 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DOCUMENT DE SECURITE
FR2813134 PROCEDE D'AUTHENTIFICATION DE DOCUMENTS SENSIBLES
FR2812434 PROCEDE DE SECURISATION D'ARTICLES SENSIBLES, ET ARTICLES ASSOCIES
EP1141902 PROCEDE DE MARQUAGE ET D'AUTHENTIFICATION D'UN OBJET
FR2801910 DOCUMENT DE SECURITE FABRIQUE AVEC PAPIER DONT LA TRAME FIBREUSE EST ENROBEE PAR UNE SUBSTANCE PROTECTRICE
FR2800896 PROCEDE DE MARQUAGE ET D'AUTHENTIFICATION D'UN OBJET
EP0522217 Document fiduciaire ou de sécurité comportant un dispositif anti–contrefaçon, et bande de support à motif transférable permettant de réaliser un tel document.
FR2676295 PROCEDE DE CODAGE D'UN FIL DE SECURITE, NOTAMMENT POUR PAPIER FIDUCIAIRE..
FR2675428 DOCUMENT FIDUCIAIRE OU DE SECURITE PRESENTANT UN GRAPHISLE IMPRIME ET DES SIGNES DE SECURITE.
FR2675607 PROCEDE POUR ANALYSER UN DOCUMENT FIDUCIAIRE OU DE SECURITE PRESENTANT UN GRAPHISME IMPRIME ET DEUX SIGNES DE SECURITE SUPERPOSES, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DU PROCEDE.
FR2640059 PROCEDE ET SYSTEME DE REPRODUCTION D'IMAGES POUR LA CREATION DE DOCUMENTS IMPRIMES
FR2629844 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UNE PATE A PAPIER A USAGE FIDUCIAIRE
FR2624791 PROCEDE DE FABRICATION EN SERIE D'ELEMENTS D'IMPRESSION EN TAILLE–DOUCE EN ACIER, ET APPAREIL POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2607445 PROCEDE DE FABRICATION EN SERIE D'ELEMENTS D'IMPRESSION TYPOGRAPHIQUES DIRECTS EN ACIER, ET APPAREIL POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2605123 OBJET FIDUCIAIRE OU DE SECURITE PERMETTANT UNE AUTHENTIFICATION VISUELLE OU OPTIQUE
FR2601271 PROCEDE DE FABRICATION D'UN OUTIL SERVANT A L'EMBOUTISSAGE DES TOILES FORMAIRES D'UNE FORME RONDE UTILISEE POUR REALISER DES FILIGRANES, ET APPAREIL POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE.
EP0252842 Procédé de fabrication d'un outil servant à l'emboutissage des toiles formaires d'une forme ronde utilisée pour réaliser des filigranes, et appareil pour la mise en oeuvre du procédé.

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