N° de brevet Brevet
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WO2008001002 PROCEDE DE MISE EN ORBITE OPERATIONNELLE D'UN SATELLITE ARTIFICIEL ET DISPOSITIF DE PROPULSION ASSOCIE
WO2008001004 DISPOSITIF DE REGULATION THERMIQUE PASSIVE A BASE DE BOUCLE FLUIDE DIPHASIQUE A POMPAGE CAPILLAIRE AVEC CAPACITE THERMIQUE
EP1868891 SYSTEME DE PROPULSION A GAZ FROID DIPHASIQUE ET RESERVOIR POUR UN TEL SYSTEME DE PROPULSION D ENGIN SPATIAL
EP1867220 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR GENERER UN FLUX THERMIQUE CHARGE DE PARTICULES
EP1859251 CHAINE DE MESURE DE CHOCS PYROTECHNIQUES ET PROCEDE DE QUALIFICATION DE CETTE CHAINE
EP1846296 PROCEDE ET DISPOSITIF DE STABILISATION AERODYNAMIQUE D'UN VEHICULE SPATIAL LORS DE SON RETOUR SUR TERRE
WO2007096289 VOILURE D'AÉROFREINAGE DE SATELLITE
EP1812224 INSERT EN MATÉRIAU COMPOSITE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION, ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UNE STRUCTURE SANDWICH COMPORTANT UN TEL INSERT
EP1807621 DISPOSITIF POUR L'ALIMENTATION D'UN MOTEUR DE FUSEE EN COMBUSTIBLE ET EN COMBURANT
WO2007077350 DISPOSITIF MODULAIRE D'ISOLATION MULTI–AXES DE VIBRATIONS ET DE CHOCS, A BASE D'ELASTOMERE
WO2007057528 PROCÉDÉ POUR LA RÉALISATION D'UN CIRCUIT IMPRIMÉ À SURFACE NON DÉVELOPPA– BLE ET CIRCUIT IMPRIMÉ AINSI OBTENU.
EP1766220 PROCEDES DE DETECTION DE LA VIDANGE COMPLETE D'UN RESERVOIR D'ERGOL ET DE GESTION D'ERGOL A BORD D'UN SATELLITE
WO2007031576 PROCEDE POUR AMELIORER L'ADHERENCE DE FIBRES DE CARBONE VIS–A–VIS D'UNE MATRICE ORGANIQUE
WO2007012712 REVETEMENT POUR DISPOSITIF EXTERNE DE CONTROLE THERMO–OPTIQUE D'ELEMENTS DE VEHICULES SPATIAUX, SON PROCEDE DE FORMATION PAR MICRO–ARCS EN MILIEU IONISE, ET DISPOSITIF RECOUVERT DE CE REVETEMENT
WO2007010119 PIECE A RUPTURE PYROTECHNIQUE DETONANTE.
EP1738196 DISPOSITIF DE DETECTION COMPRENANT UN MIROIR PARABOLIQUE, ET UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF A BORD D'UN ENGIN DE SURVOL
WO2006136675 STRUCTURE LEGERE DEPLOYABLE ET RIGIDIFIABLE APRES DEPLOIEMENT, SON PROCEDE DE REALISATION, ET SON APPLICATION A L'EQUIPEMENT D'UN VEHICULE SPATIAL
FR2853191 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARTOGRAPHIE D'ETOILES PAR CONVERGENCE A PARTIR D'IMAGES FOURNIES PAR UN CAPTEUR MATRICIEL
FR2853192 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARTOGRAPHIE D'ETOILES PAR RECONSTITUTION GEOMETRIQUE A PARTIR D'IMAGES FOURNIES PAR UN CAPTEUR MATRICIEL
FR2850948 DISPOSITIF DE PILOTAGE DE L'ATTITUDE D'UN SATELLITE PAR ACTIONNEURS GYROSCOPIQUES
FR2850212 DISPOSITIF ET PROCEDE DE GESTION DE PUISSANCE PUR VEHICULE SPATIAL A GENERATEUR SOLAIRE
FR2848529 PROCEDE DE PILOTAGE SOLAIRE DE VEHICULE SPATIAL
EP1407335 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PILOTAGE DE L'ATTITUDE ET DE GUIDAGE D'UN SATELLITE PAR GRAPPE DE GYRODYNES
FR2840881 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT POUR VEHICULE SPATIAL
FR2840996 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXTRACTION DE SIGNATURE SPECTRALE D'UNE CIBLE PONCTUELLE
EP1357451 Procédé de commande d'attitude et de stabilisation d'un satellite en orbite basse
FR2837580 ACTIONNEUR GYROSCOPIQUE DE PILOTAGE DE L'ATTITUDE D'UN VEHICULE SPATIAL
FR2835621 INSTRUMENT D'OPTIQUE D'OBSERVATION DEPUIS UN SATELLITE A DEUX TELESCOPES
FR2834274 VEHICULE SPATIAL A RADIATEURS DEPLOYABLES
FR2832527 PROCEDE DE TRAITEMENT SPATIO–TEMPOREL ANTI–REPLIEMENT D'IMAGES D'UNE MEME SERIE
EP1312997 Procédé de commande d'attitude et de stabilisation d'un satellite en orbite basse, par couplage avec le champ magnétique terrestre
EP1308813 Procédé de commande d'attitude d'un satellite en orbite terrestre basse
FR2826470 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PILOTAGE DE L'ATTITUDE ET DE GUIDAGE D'UN SATELLITE PAR GRAPPE DE GYRODYNES
FR2815804 DISPOSITIF DE DETECTION DE CIBLE PONCTUELLE UTILISANT UN TRAITEMENT SPATIO–TEMPOREL
FR2815730 PROCEDE DE COMMANDE D'ATTITUDE ET DE STABILISATION D'UN SATELLITE EN ORBITE BASSE, PAR COUPLAGE AVEC LE CHAMP MAGNETIQUE TERRESTRE
FR2813951 REFRIGERATEUR PASSIF A RADIATEURS
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EP1161855 ACCELERATEUR D'IONS
EP1095852 Système de gestion d'énergie électrique et de contrôle d'attitude pour satellite

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