N° de brevet Brevet
WO2008022965 AERONEF A ESPACE UTILE OPTIMISE ET PROCEDE POUR OPTIMISER L'ESPACE UTILE D'UN AERONEF
EP1888405 MODULE DOUBLE POUR PASSAGER(S) D AERONEF
EP1888406 AMENAGEMENT DE SIEGES ET COFFRES A BAGAGES DANS UNE CABINE D'AERONEF
WO2008017763 SOUS–ENSEMBLE D'AÉRONEF ET AÉRONEF COMPORTANT UN TEL SOUS–ENSEMBLE
WO2008012427 COFFRE À BAGAGES ET PORTE ASSOCIÉE DESTINÉS NOTAMMENT À UN AÉRONEF
FR2903791 PROCEDE DE TELECHARGEMENT D'UN MODULE LOGICIEL.
WO2007135291 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE PORTE
FR2899350 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA TURBULENCE DE L'AIR SUSCEPTIBLE D'ETRE RENCONTREE PAR UN AERONEF
FR2897838 SYSTEME DE COMMANDE ELECTRIQUE POUR UNE GOUVERNE DE DIRECTION D'UN AVION.
FR2896072 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF.
FR2896071 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF LORS D'UNE APPROCHE AUTONOME.
EP1778540 AMENAGEMENT DE LA PARTIE SUPERIEURE DE LA CABINE D'UN AERONEF
WO2007034049 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FOURNIR A UN PILOTE D'UN AERONEF MULTIMOTEUR DES INFORMATIONS RELATIVES AUXDITS MOTEURS
WO2007012723 PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE MODÉLISATION D'UNE INTERFACE ENTRE UN UTILISATEUR ET SON ENVIRONNEMENT À BORD D'UN VÉHICULE
EP1727633 MANDRIN PLIABLE DESTINE A LA FABRICATION D'UN NOYAU PLIE A COURBE UNIQUE DESTINE A UN PANNEAU EN SANDWICH
EP1718528 AMENAGEMENT INTERIEUR D'UNE CABINE D'AERONEF
EP1706229 DISPOSITIF D'ONDULATION D'UN MATERIAU FEUILLE
EP1704044 PROCEDE POUR FORMER UNE STRUCTURE PLIEE CURVILIGNE
EP1699577 DISPOSITIF D'ONDULATION D'UN MATERIAU EN FEUILLE
EP1694450 PROCEDE DE PRODUCTION DE PANNEAUX–SANDWICH A AME ONDULEE EN ZIGZAG
EP1691974 AME PANNEAU–SANDWICH
EP1691971 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE AME DE PANNEAU SANDWICH A PARTIR DE COMPOSITES
EP1685025 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'UN AERONEF ET AERONEF EQUIPE D'UN TEL SYSTEME
EP1663781 SIEGE CONVERTIBLE DESTINE A RECEVOIR UN PASSAGER D AERONEF
EP1620313 PROCEDE POUR LE CHARGEMENT EN CARBURANT DUN AERONEF AU SOL
FR2866840 AMENAGEMENT INTERIEUR DE CABINE D'AERONEF
FR2866420 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES MISSILES DESTINE A UN AERONEF DE TRANSPORT
FR2864175 EOLIENNE
FR2863558 PROCEDE POUR MODULER L'ESPACE INTERIEUR D'UN VEHICULE ET SIEGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
EP1530539 AMENAGEMENT INTERIEUR D UNE CABINE D AERONEF
FR2860194 SIEGE CONVERTIBLE DESTINE A RECEVOIR UN PASSAGER D'AERONEF
FR2854375 PROCEDE POUR LE CHARGEMENT EN CARBURANT D'UN AERONEF AU SOL
FR2851329 PROCEDE DE MAINTIEN AU FROID D'ALIMENTS A BORD D'AERONEFS ET MOYEN DE MISE EN OEUVRE
FR2843730 AMENAGEMENT INTERIEUR D'UNE CABINE D'AERONEF
FR2840586 SIEGE POUR AERONEF
EP1369350 Siège pour aéronef
FR2840281 COFFRE A BAGAGES POUR AERONEF
FR2840096 DISPOSITIF LUMINEUX D'ALERTE ET D'INDICATION D'UNE ISSUE DE SECOURS
FR2839947 MODULE INDIVIDUEL POUR PASSAGER D'AERONEF
FR2838402 DISPOSITIF D'AIDE A L'EVACUATION D'URGENCE D'UN AERONEF
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