N° de brevet Brevet
FR2905648 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN CHASSIS, UNE CEINTURE DE SECURITE ET UN ENROULEUR DE CEINTURE
FR2905158 ACTIONNEUR POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE, EN PARTICULIER D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2896731 MONTURE D'ARTICULATION POUR SIEGE AUTOMOBILE AVEC AU MOINS DEUX BRAS DE BLOCAGE
FR2896460 SIEGE A CEINTURE INTEGREE AVEC DISPOSITIF DE REGLAGE LONGITUDINAL.
FR2890012 SIEGE DE VEHICULE RABATTABLE
FR2885086 ACTIONNEUR POUR UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2883525 APPUI–TETE AVEC STRUCTURE PORTEUSE ET CORPS D'APPUI
FR2880308 APPUI–TETE D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2872106 APPUI–TETE D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANT UN MECANISME D'ENTRAINEMENT A GAZ COMPRIME
FR2870796 ARRANGEMENTS DE SIEGES ARRIERE RABATTABLES POUR VEHICULES.
FR2862918 APPUI–TETE POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC CORPS D'APPUI
WO2005044617 ENSEMBLE FERRURES D'ARTICULATION, DOTE D'AU MOINS DEUX BRAS DE BLOCAGE, POUR SIEGES DE VEHICULE A MOTEUR
FR2861358 HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC UN VOLANT ET UN SIEGE REGLABLE
FR2859433 SIEGE A CEINTURE INTEGREE DE SECURITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2856024 UNITE DE CHANGEMENT DE DIRECTION DE CEINTURE POUR UNE CEINTURE DE SECURITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, EN PARTICULIER D'UNE VOITURE DECAPOTABLE OU D'UN COUPE
FR2856127 DEMULTIPLICATEUR, EN PARTICULIER POUR UN DISPOSITIF DE REGLAGE D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2854596 GROUPE REDUCTEUR POUR MECANISME DE REGLAGE D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP1359051 Ferrure d'articulation de dossier pour un siège d'automobile
FR2837435 ORGANE DE MANOEUVRE D'UN DISPOSITIF DE REGLAGE POUR SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP1295753 Ferrure d'articulation pour un siège d'automobile avec dossier basculable vers l'avant
EP1190894 Dossier pour siège de véhicule automobile avec une armature en forme d'une tôle pressée
EP1152168 Mécanisme pas à pas avec dispositif de blocage
FR2801849 DISPOSITIF DE REGLAGE POUR UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC UN DISPOSITIF D'ENCLIQUETAGE PAR SERRAGE QUI PRESENTE UNE PREMIERE PARTIE D'ENCLIQUETAGE ET UNE DEUXIEME PARTIE D'ENCLIQUETAGE
EP1095815 Seat with backrest for an automotive vehicle
FR2763029 SIEGE DE VEHICULE AVEC UNE CARCASSE DE SIEGE ET AVEC UN DOSSIER QUI, EN ETAT ACHEVE, PEUT ETRE MONTE SUR CETTE CARCASSE DE SIEGE
FR2762564 SIEGE A CEINTURE INTEGREE DE SECURITE, D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANT UN DOSSIER, UN APPUI–TETE ET UN DISPOSITIF DE GUIDAGE DE LA CEINTURE DE SECURITE
FR2755072 GARNITURE DE L'ARTICULATION DE DOSSIER POUR UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2735997 DISPOSITIF DE REGLAGE LONGITUDINAL POUR UN SIEGE DE VEHICULE, COMPORTANT UN GUIDAGE LONGITUDINAL
FR2706381 Siège d'enfant intégrable pour siège de véhicule automobile.
FR2704811 Articulation de dossier pour un siège de véhicule avec un support de siège et un dossier articulé à celui–ci.
FR2690394 Guidage longitudinal pour dispositifs de réglage longitudinal de sièges de véhicule.
FR2598831 MECANISME D'ARTICULATION AUTOBLOQUANT COMMANDE EN POSITION AN GULAIRE PAS A PAS PAR DES MOUVEMENTS DE POMPAGE D'UN LEVIER D'ACTIONNEMENT
EP0224180 Lève–vitre à bras croisés.
EP0195123 Mécanisme de déplacement longitudinal pour sièges de véhicule ayant un moteur de commande et deux rails
EP0161410 Dispositif de réglage à mécanisme d'avancement pas à pas
EP0153622 Appui–tête à deux barres de support, fixables au dossier du siège, pour siège de véhicules
EP0128111 Mécanisme de déplacement longitudinal pour sièges de véhicules ayant un dispositif de déplacement actionné par moteur et un guidage longitudinal
EP0112565 Dispositif de fixation pour un rail de fond d'un guidage longitudinal d'un siège de véhicule à un ensemble de plancher de véhicule
EP0006610 Commande du cliquet d'un siège de véhicule rabattable
FR2417411 GUIDE DE GLISSIERES COULISSANTES, AVEC DISPOSITIF DE FIXATION, POUR SIEGES REGLABLES DE VEHICULES
FR2410574 DISPOSITIF POUR LE REGLAGE EN HAUTEUR ET EN INCLINAISON D'UN SIEGE DE VEHICULE

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