N° de brevet Brevet
FR2905135 ROTOR DE VERROU A BARILLET ROTATIF INTEGRANT UN PALPEUR DE CLE.
FR2901828 SERRURE A BALLADEUR
FR2901857 REDUCTEUR HARMONIQUE REVERSIBLE
FR2899619 AGENCEMENT DE TRANSMISSION DE MOUVEMENT ENTRE NOTAMMENT UN VERROU ET UNE SERRURE DE PORTE DE VEHICULE
FR2899622 SYSTEME DE VERROUILLAGE AUTOMATIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2896818 DISPOSITIF ANTIPINCEMENT POUR SERRURE A ASSISTANT DE FERMETURE ELECTRIQUE
FR2895762 VERROU DEBRAYABLE POUR UN MECANISME DE SERRURE AUTOMOBILE
FR2895603 PROCEDE ET SYSTEME DE COMMUNICATION BASSE FREQUENCE
FR2894789 DISPOSITF DE POSITIONNEMENT ET DE MAINTIEN D'UNE CLEF DE SECOURS
FR2895005 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE BAGUE DE RETENUE SOLIDARISEE A UN POUSSOIR D'UN SYSTEME DE FERMETURE
FR2895006 DISPOSITIF DE PROTECTION DE VERROU DE PORTE.
FR2893757 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA FIABILISATION D'UN CONTACTEUR D'ETAT D'OUVRANT DE VEHICULE
FR2891948 INTERRUPTEUR A FAIBLE COURANT POUR VERROU D'ANTIVOL AUTOMOBILE
FR2890679 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT POUR ACTIONNEMENT D'UNE SERRURE PAR UN VERROU
FR2889859 VERROU DEBRAYABLE POUR UN MECANISME DE SERRURE AUTOMOBILE
FR2887635 DISPOSITIF DE LOCALISATION DE VEHICULE PAR TRANSMISSION RADIOFREQUENCE
FR2886681 PROCEDE DE GESTION DU MOTEUR D'UN VEHICULE
FR2885632 PENE SURMOULE POUR ANTIVOL DE DIRECTION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2885631 VERROU A ELEMENT DE FIXATION DU ROTOR
FR2884271 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN VERROU, EN PARTICULIER D'UN VERROU DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2884358 DISPOSITIF D'ANTENNE RADIOFREQUENCE A BOUCLES ORTHOGONALES
FR2883322 VERROU DEBRAYABLE POUR UN MECANISME DE SERRURE AUTOMOBILE
FR2882773 SERRURE AYANT UN SEUL COMMUTATEUR
FR2882772 VERROU DEBRAYABLE POUR UN MECANISME DE SERRURE AUTOMOBILE
FR2882771 VERROU DEBRAYABLE POUR UN MECANISME DE SERRURE AUTOMOBILE
FR2882081 VERROU A BARILLET ROTATIF ACTIONNABLE AU MOYEN D'UNE CLE A PISTES MULTIPLES
FR2880377 SERRURE ELECTRONIQUE DISPOSANT D'UN MOYEN DE COUPLAGE/DECOUPLAGE DE LA CHAINE CINEMATIQUE
FR2877379 SERRURE POUR PENE A DEUX CRANS DE FERMETURE DISPOSANT D'UN SEUL COMMUTATEUR
FR2874136 DISPOSITIF D'ALIMENTATION POUR APPAREILS ELECTRIQUES D'ACTIONNEMENT DANS LES VEHICULES AUTOMOBILES
FR2872622 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF ELECTRIQUE COMPORTANT DES PISTES CONDUCTRICES CROISEES
FR2872468 DISPOSITIF D'ACCES A UN VEHICULE UTILISANT UN COURANT CIRCULANT A TRAVERS LE CORPS
FR2871498 DISPOSITIF D'ASSISTANCE A L'OUVERTURE/FERMETURE D'UN OUVRANT
FR2869866 DISPOSITIF DE TRAPPE A CARBURANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2869859 SYSTEME D'ACCES MAINS–LIBRES ET DE COMMANDE DE FONCTIONS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2869934 CLE A INSERT ESCAMOTABLE COMPORTANT DES MOYENS D'ENTRAINEMENT DE L'INSERT
FR2869935 ELEMENT D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE AVEC CLE MECANIQUE INSEREE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2868801 CLE A TIGE ESCAMOTABLE COMPORTANT DES MOYENS D'ENTRAINEMENT DE LA TIGE VERS UNE POSITION DEPLOYEE
FR2868108 PROCEDE DE CONDAMNATION AUTOMATIQUE D'OUVRANTS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2868109 PROCEDE POUR CONDAMNER AUTOMATIQUEMENT DES OUVRANTS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2868110 PROCEDE POUR CONDAMNER AUTOMATIQUEMENT DES OUVRANTS DE VEHICULE
FR2868105 DIPOSITIF D'ENTRAINEMENT POUR L'ACTIONNEMENT D'UNE SERRURE PAR UN VERROU
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