N° de brevet Brevet
FR2904818 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REMPLISSAGE SECURISE D'UN RESERVOIR
WO2008017756 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REMPLISSAGE SECURISE D'UN RESERVOIR
FR2904374 VANNE AVEC CANAL DERIVE INCORPORANT UN ORGANE DE CHAUFFAGE ET CIRCUIT D'ADMISSION AVEC PRECHAUFFAGE DE L'AIR POUR MOTEUR THERMIQUE
FR2904371 DISPOSITIF DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR ASSOCIE A UN ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE DE SOUPAPES ET UN ALTERNODEMARREUR
FR2904467 ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A BRIDE DE MAINTIEN DU NOYAU
FR2904373 PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR THERMIQUE AVEC PRECHAUFFAGE DE L'AIR D'ADMISSION ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION CORRESPONDANT
FR2904368 MOTEUR THERMIQUE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION A DOUBLE CIRCUIT DE CARBURANT SELECTIONNE EN FONCTION DE PERFORMANCES
FR2904366 MOTEUR THERMIQUE A DESACTIVATION DE CHAMBRE DE COMBUSTION ET COMPENSATION DES DESEQUILIBRAGES PRODUITS ET SYSTEMES DE DESACTIVATION CORRESPONDANT
FR2904157 CIRCUIT ELECTRIQUE D'ALIMENTATION D'UN MODULE DE COMMANDE COMPORTANT DEUX MODES D'ALIMENTATION
FR2904151 MODULE ELECTRONIQUE AVEC CONNECTEUR A PATTES ELASTIQUES DE CONTACT, CONNECTEUR ET CARTES CORRESPONDANTS
FR2904056 MOTEUR THERMIQUE AVEC CIRCUIT DE RECIRCULATION MIXTE
FR2904049 MOTEUR THERMIQUE AYANT DEUX CONDUITS D'ADMISSION DONT L'UN EST UTILISE POUR BALAYER LA CHAMBRE DE COMBUSTION, MODULE DE GESTION D'UN TEL MOTEUR THERMIQUE ET PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR THERMIQUE
FR2904057 CIRCUIT D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR THERMIQUE AVEC MISE EN ROTATION DES GAZ ET MOTEUR THERMIQUE CORRESPONDANT
FR2904158 CIRCUIT D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR POURVU D'UN ORGANE ASSURANT UNE COMMUTATION DE PUISSANCE,UNE PROTECTION CONTRE UNE INVERSION DE POLARITES ET UNE LIMITATION DU COURANT D'APPEL D'UN ELEMENT CAPACITIF
FR2903236 CARTE ELECTRONIQUE POURVUE D'UN CONNECTEUR EN DEUX PARTIES ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE CARTE
EP1856400 DISPOSITIF DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UNE VANNE AYANT UN ELEMENT DE REGULATION DECOLLABLE DE SON SIEGE
EP1856399 DISPOSITIF DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UNE VANNE DE REGULATION DE DEBIT ET DE RACCORDEMENT SELECTIF
WO2007125204 DISPOSITIF D'ADMISSION D'AIR D'UN MOTEUR THERMIQUE AYANT UN CIRCUIT PRINCIPAL REFROIDI ET UN CIRCUIT DERIVE POURVU DE MOYENS DE CHAUFFAGE
WO2007125205 VANNE A DEUX PAPILLONS ACTIONNES PAR UN MOTEUR COMMUN
FR2900447 PROCEDE DE DEMARRAGE D'UN MOTEUR THERMIQUE PAR ALLUMAGE SIMULTANE DANS DEUX CYLINDRES
FR2900455 VANNE A DEUX PAPILLONS ACTIONNES PAR UN MOTEUR COMMUN
FR2897750 PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN BOITIER COMPORTANT DES PARTIES METALLIQUES ET BOITIER OBTENU
FR2897504 PROCEDE DE FIXATION D'UN COMPOSANT SUR UNE CARTE A CIRCUIT IMPRIME PAR BRASAGE ELECTRIQUE ET LIGNE DE PRODUCTION CORRESPONDANTE
EP1815174 VANNE INCORPORANT UN MOYEN D'EQUILIBRAGE DES PRESSIONS DE PART ET D'AUTRE DU CLAPET.
FR2896080 ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A AIMANTS PERMANENTS DISPOSES EN V SELON UN AGENCEMENT ELECTROMAGNETIQUEMENT OPTIMISE
FR2894377 ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE AVEC DEUX ELECTROAIMANTS COMPORTANT DES AIMANTS DE FORCES DIFFERENTES, ET PROCEDE DE GESTION D'UNE SOUPAPE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE FAISANT APPLICATION.
FR2894379 ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A AIMANTS PERMANENTS DISPOSES EN V.
FR2894380 ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A AIMANTS PERMANENTS DISPOSES EN V ET A BRANCHE CENTRALE EN RETRAIT.
FR2894378 ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A AIMANTS PERMANENTS DISPOSES EN V, AVEC DEGAGEMENT CENTRAL.
FR2894315 VANNE COMPORTANT DES MOYENS D'ACTIONNEMENT ENTRE DEUX CONDUITS DE SORTIE.
FR2893975 PROCEDE DE COMMANDE D'UN ACTIONNEUR AYANT UN ORGANE MOBILE ASSERVI EN POSITION
FR2892794 VANNE AVEC CONDUIT DE SORTIE FACILITANT LA CIRCULATION DE FLUIDE
FR2892793 VANNE A CLAPET S'ETENDANT EN POSITION D'OUVERTURE AU VOISINAGE D'UNE PAROI DE CONDUIT
FR2892792 VANNE A CLAPET POURVU D'UNE SURFACE DE DEVIATION DE FLUX
WO2007048903 VANNE A CLAPET
WO2007048901 VANNE AVEC CONDUIT DE SORTIE
WO2007048902 VANNE A CLAPET
WO2007034072 DISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPORTANT UN SUPPORT DE PUISSANCE QUI PORTE UN SUPPORT DE COMMANDE, ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE
FR2888885 PROCEDE DE DETERMINATION DU CALAGE DE L'INJECTION DANS UN MOTEUR THERMIQUE A CYCLE A QUATRE TEMPS, ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
EP1721087 DISPOSITIF TELESCOPIQUE AVEC DETECTION ELECTROMAGNETIQUE DE POSITION
FR2883037 DISPOSITIF DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UNE VANNE DE REGULATION DE DEBIT ET DE RACCORDEMENT SELECTIF
FR2883038 DISPOSITIF DE RECIRULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UNE VANNE AYANT UN ELEMENT DE REGULATION DECOLLABLE DE SON SIEGE
WO2006095087 DISPOSITIF DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UNE VANNE DE REGULATION DE DEBIT ET DE RACCORDEMENT SELECTIF
WO2006095088 DISPOSITIF DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UNE VANNE AYANT UN ELEMENT DE REGULATION DECOLLABLE DE SON SIEGE
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