N° de brevet Brevet
EP1414690 EQUIPEMENT DE VERROUILLAGE D'AIGUILLES MOBILES DANS LEURS POSITIONS TERMINALES
EP1349764 DISPOSITIF PERMETTANT DE VERROUILLER LES POSITIONS TERMINALES D'AIGUILLES MOBILES
EP1301385 DISPOSITIF DE CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRIQUE DE SYSTEME DE REGLAGE D'APPAREIL DE COMMANDE D'AIGUILLAGE
WO03011672 EQUIPEMENT DE VERROUILLAGE D'AIGUILLES MOBILES DANS LEURS POSITIONS TERMINALES
WO03011671 DISPOSITIF POUR DEPLACER DES AIGUILLES
EP1261882 DISPOSITIF DESTINE A SURVEILLER ET A PRONOSTIQUER LA PROBABILITE DE PANNE DE DETECTEURS INDUCTIFS DE PROXIMITE
WO02090658 PROCEDE POUR LE MONTAGE D'AIGUILLAGES DANS DES VOIES, AINSI QU'AIGUILLAGE POUR L'EXECUTION DE CE PROCEDE
EP1253243 Méthode d' assemblage d' un aiguillage
WO02077366 DISPOSITIF D'AIGUILLAGE DE VOIE FERREE
WO02055361 DISPOSITIF PERMETTANT DE VERROUILLER LES POSITIONS TERMINALES D'AIGUILLES MOBILES
WO02055360 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT ET DE BLOCAGE D'ELEMENTS D'AIGUILLAGE MOBILES
EP1221506 Support de rail
EP1221505 Rail et dispositif pour fixer des rails
WO0246530 AGENCEMENT DE CHANGEMENT D'ECARTEMENT D'UNE VOIE D'UN VEHICULE SUR RAIL
EP1208028 DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA POSITION DE VERROUILLAGE OU DE LA POSITION DE FIN DE COURSE D'UN ENSEMBLE A CYLINDRE ET PISTON D'UNE COMMANDE D'AIGUILLAGE
EP1194649 DISPOSITIF POUR SOUTENIR DE MANIERE ELASTIQUE DES ELEMENTS MOBILES D'UN AIGUILLAGE
EP1180080 DISPOSITIF POUR REGLER ET VERROUILLER DE MANIERE ELASTIQUE DES ELEMENTS D'AIGUILLAGE MOBILES
EP1173642 BOITE DE LAME POUR AIGUILLES DE RAILS ENCASTRES
WO0115955 DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA POSITION DE VERROUILLAGE OU DE LA POSITION DE FIN DE COURSE D'UN ENSEMBLE A CYLINDRE ET PISTON D'UNE COMMANDE D'AIGUILLAGE
FR2796350 DISPOSITIF POUR LA DETECTION D'ECARTS DANS LE PASSAGE DES ROUES POUR AIGUILLAGES OU CROISEMENTS FERROVIAIRES
EP1068124 DISPOSITIF POUR DEPLACER LES ELEMENTS MOBILES D'AIGUILLAGES ET DE CROISEMENTS
EP1055778 Dispositif pour faciliter le changement et le verrouillage élastique des rails mobiles
WO0069697 DISPOSITIF POUR REGLER ET VERROUILLER DE MANIERE ELASTIQUE DES ELEMENTS D'AIGUILLAGE MOBILES
WO0065154 BOITE DE LAME POUR AIGUILLES DE RAILS ENCASTRES
EP1040037 DISPOSITIF POUR ASSISTER LE MOUVEMENT DE DEPLACEMENT ET POUR LE VERROUILLAGE ELASTIQUE DE PARTIES D'AIGUILLAGE MOBILES
EP1012022 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT POUR ACTIONNEUR D'AIGUILLE ET/OU ORGANE DE FERMETURE
EP0984881 DISPOSITIF POUR LE VERROUILLAGE EN POSITIONS EXTREMES DE PIECES D'AIGUILLE MOBILES
EP0958986 Dispositif pour la surveillance de systèmes de signalisation de voie ferrée libre
EP0958985 Montage pour la surveillance de données opérationnelles de systèmes de signalisation de sécurité ferroviaires
EP0956390 TRACE COURBE D'UN AIGUILLAGE ET JONCTION AVEC UTILISATION D'UN TEL TRACE COURBE
WO9951480 DISPOSITIF POUR DEPLACER LES ELEMENTS MOBILES D'AIGUILLAGES ET DE CROISEMENTS
WO9930951 DISPOSITIF POUR ASSISTER LE MOUVEMENT DE DEPLACEMENT ET POUR LE VERROUILLAGE ELASTIQUE DE PARTIES D'AIGUILLAGE MOBILES
WO9920511 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT POUR ACTIONNEUR D'AIGUILLE ET/OU ORGANE DE FERMETURE
EP0886596 DISPOSITIF SERVANT A DETECTER DES POSITIONS DE PARTIES PIVOTANTES D'UN AIGUILLAGE
WO9854041 DISPOSITIF POUR LE VERROUILLAGE EN POSITIONS EXTREMES DE PIECES D'AIGUILLE MOBILES
WO9828492 TRACE COURBE D'UN AIGUILLAGE ET JONCTION AVEC UTILISATION D'UN TEL TRACE COURBE
EP0825943 DISPOSITIF DE COMMANDE D'AIGUILLE
WO9733784 DISPOSITIF SERVANT A DETECTER DES POSITIONS DE PARTIES PIVOTANTES D'UN AIGUILLAGE
EP0779197 Dispositif de sécurité de positions de fin de course de commandes de positionnement pour aiguillages et croisements
WO9641920 DISPOSITIF PERMETTANT DE FIXER DES CONTRE–AIGUILLES DANS DES AIGUILLES
WO9634786 DISPOSITIF DE COMMANDE D'AIGUILLE
EP0715580 DISPOSITIF D'AIGUILLAGE
EP0709661 Boulon de mesure de la force de manoeuvre d'aiguillage avec application asymétrique de la force
WO9600160 DISPOSITIF D'AIGUILLAGE
EP0684174 Dispositif de verrouillage pour pièces d'aiguillage de chemin de fer.
EP0670255 Dispositif de contrôle pour le calibrage des systèmes de détection des boîtes chaudes et des freins bloqués.
EP0664359 Dispositif d'aiguillage pour un rail à gorge.
EP0657337 Méthode de fixation de la zone de balayage de dispositifs de mesure active par véhicule et dispositif de positionnement et de réglage de dispositifs de mesure pour voies ferrées rélatif à des détecteurs de roues.
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