N° de brevet Brevet
EP0893555 Méthode de montage d'éléments de façade et son dispositif d'application
EP0803426 Train de roulement, notamment bogie
EP0771906 Construction pontant en particulier pour la connexion dans un arrangement de rails
EP0694103 DISPOSITIF DE FIXATION MECANIQUE POUR ELEMENTS EN VERRE
EP0611587 Trappe mobile.
WO9418409 DISPOSITIF DE FIXATION MECANIQUE POUR ELEMENTS EN VERRE
EP0567467 INSTALLATION DE TRAITEMENT THERMIQUE A TUBE ROTATIF, EN PARTICULIER FOUR TUBULAIRE ROTATIF, AVEC ADDUCTION ET DISSIPATION INDIRECTES DE LA CHALEUR.
EP0510418 Agitateur de liquides pâteux et chauds.
EP0508078 Frein pour téléfériques.
EP0503276 Fixation d'un câble de funiculaire.
EP0497123 Articulation pour planchers inclinables.
WO9212391 INSTALLATION DE TRAITEMENT THERMIQUE A TUBE ROTATIF, EN PARTICULIER FOUR TUBULAIRE ROTATIF, AVEC ADDUCTION ET DISSIPATION INDIRECTES DE LA CHALEUR
EP0456000 Système de trafic pour le trafic urbain avec des câbles tracteurs et de système des rails.
EP0435848 Méthode d'empêcher la formation des dioxines et des furanes.
EP0431337 Procédé pour éliminer la silice de la liqueur résiduelle.
EP0388772 Installation de transfert de passagers.
EP0324957 Procédé et appareil pour la production thermique de matières premières chimiques.
EP0312958 Procédé pour la conversion microbiologique de polluants contenant du soufre dans des gaz d'échappement.
EP0310994 Appareil pour l'alimentation de matériau en vrac.
EP0301272 Procédé et dispositif pour l'épuration des gaz ou d'air d'échappement.
EP0295323 Procédé et dispositif pour le traitement thermique.
EP0295324 Dispositif de traitement à lit fluidifié.
EP0284602 Procédé et appareil pour le traitement et l'élimination écologiquement favorables et hygièniques de boues résiduaires.
EP0268225 Procédé et dispositif pour la purification biologique d'eau usée.
WO8800229 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE MATERIAUX EN VRAC AU MOYEN D'UN CIRCUIT A GAZ FERME
FR2595994 PAIRE DE ROUES POUR MECANISME DE DEPLACEMENT
EP0209095 Procédé et dispositif pour la gazéification
EP0207070 Procédé de régénération d'une liqueur de cuisson à partir d'une liqueur résiduaire d'un procédé de cuisson au bisulfate de magnésium ainsi qu'un appareil de filtration pour la mise en oeuvre du procédé
EP0204091 Procédé pour l'épuratioN des gaz de rejet pollués par des poussières et des gaz nocifs
EP0200717 Hangar
EP0191009 Procédé pour la production d'un gaz combustible pauvre en goudron et installation de gazéification de combustible pour la mise en oeuvre du procédé
EP0190416 Procédé de séparation de polluants de gaz brulés
EP0185649 Procédé pour surchauffer des gaz bruts de gazéification et installation pour la mise en oeuvre du procédé.
EP0167516 Gazogène pour combustibles solides contenant des goudrons
EP0164336 Procédé pour le fonctionnement d'un gazogène et réacteur pour la mise en oeuvre du procédé
EP0155930 Procédé et installation pour la gazéification de matières carbonacées
EP0148422 Procédé et installation pour la gazéification continue de combustibles solides
EP0117463 Procédé et dispositif pour la gazéification et le dégazage de liquides.
EP0097176 SECHEUR OU REFROIDISSEUR A VIBRATIONS AYANT FORME DE CANAL.
EP0084786 Disposition pour chambre de refroidissement, séparateur et chaudière à chaleurs perdues d'une installation de refroidissement à sec de coke
EP0064048 Vanne de régulation, en particulier vanne de mélange ou de dosage
EP0064049 Fixation pour revêtement d'usure pour broyeurs
EP0041941 Procédé de réglage du percoulage d'une chambre de refroidissement
EP0041497 Procédé et dispositif de refroidissement de matières chaudes en vrac
EP0036409 Procédé pour le refroidissement de produits en vrac.
EP0034579 Procédé et installation pour le traitement des écumes et crasses liquides.
EP0020675 PROCEDE POUR LE REMPLISSAGE DE SOUTES ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE.
FR2426085 PROCEDE DE CONSERVATION ACTIVE D'UNE CULTURE DE LEVURE ET DISPOSITIF SERVANT A SON EXECUTION
FR2395772 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MELANGE DE DEUX COURANTS GAZEUX

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