N° de brevet
Brevet
FR2904901
PROCEDE DE VERIFICATION DE L'INTEGRITE D'UNE CLEF DE CHIFFREMENT OBTENUE PAR COMBINAISON DE PARTIES DE CLEF
FR2904870
PROCEDE D'ALIGNEMENT D'UNE CENTRALE INERTIELLE A CAPTEUR VIBRANT AXISYMETRIQUE ET CENTRALE INERTIELLE CORRESPONDANTE
FR2904717
DISPOSITIF DE CAPTURE DE LA SILHOUETTE D'UN INDIVIDU
FR2904501
PROCEDE DE TRANSMISSION DE SIGNAUX DE DONNEES DANS UN RESEAU TELEPHONIQUE.
FR2903825
MOTEUR PIEZOELECTRIQUE ROTATIF
FR2903826
PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA VITESSE DE ROTATION D'UN ROTOR DE MOTEUR PIEZOELECTRIQUE
FR2903508
PROTECTION D'UN PROGRAMME INTERPRETE PAR UNE MACHINE VIRTUELLE
FR2903513
PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UN INDIVIDU UTILISANT UNE FONCTIO N DE TRANSFORMATION ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION ASSOCIE
FR2902951
CRYPTOGRAPHIE A COURBE ELLIPTIQUE
FR2902209
PROCEDE DE GESTION D'UNE MEMOIRE COMPORTANT DES ELEMENTS POURVUS D'UNE INFORMATION D'IDENTIFICATION INDICATIVE DE L'ASCENDANCE DESDITS ELEMENTS
FR2902187
SYSTEME D'IMAGERIE SPECTROMETRIQUE
EP1864581
Vetement modulaire
FR2901898
PROCEDE D'IDENTIFICATION ET DISPOSITIF D'ACQUISITION POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2901668
VETEMENT MODULAIRE
FR2901652
PROCEDE ET DISPOSITIF DE NUMERISATION D'UN DOCUMENT
FR2901390
PROCEDES DE TRAITEMENT ET DE GENERATION DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES
FR2901382
PROCEDE DE TRANSMISSION D'UN FLUX DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES A UN UTILISATEUR ET EQUIPEMENTS ASSOCIES
FR2901086
PROCEDE ET DISPOSITIF DE RESTITUTION DE VISION A DEUX OCULAIRES INDEPENDANTS
FR2900482
PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UNE PERSONNE PAR ANALYSE DES CARA CTERISTIQUES DE SES CILS
FR2900503
PROCEDE DE CHARGE DE BATTERIE AVEC COMPENSATION DE RESISTANCE INTERNE, CHARGEUR DE BATTERIE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2899979
SYSTEME ET PROCEDE DE STABILISATION D'UNE LIGNE DE VISEE
FR2899357
TRAITEMENT DE DONNEES BIOMETRIQUES DANS UN REFERENTIEL MULTI DIMENSIONNEL.
FR2898987
PROCEDE DE GESTION DE FILTRES ADDITIONNELS DANS UN SYSTEME DE NAVIGATION PAR SATELLITES
FR2898217
DISPOSITIF DE CAPTATION D'IMAGE COMPORTANT UNE SURFACE REVETUE D'UN GETTER, PROCEDE D'UTILISATION
FR2898216
MATRICE, SUPPORT ET BOITIER D'UN DISPOSITIF DE CAPTATION D'IMAGE, PROCEDES DE FABRICATION CORRESPONDANTS
EP1829279
PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXECUTION D'UN CALCUL CRYPTOGRAPHIQUE
FR2896103
MOTEUR PIEZOELECTRIQUE ROTATIF
EP1805546
DISPOSITIF D'IMAGERIE OU D'INSOLATION, NOTAMMENT POUR LA REALISATION D'UN MICRO–CIRCUIT ELECTRONIQUE
FR2895594
DISPOSITIF DE DEPLACEMENT LINEAIRE D'UN CORPS ENTRE DEUX POSITIONS PREDETERMINEES
FR2895585
PROCEDE DE GESTION D'ALIMENTATION ET CIRCUIT D'ALIMENTATION COMPORTANT DEUX BATTERIES
FR2895584
BATTERIE, EQUIPEMENT ELECTRIQUE ET PROCEDE D'ALIMENTATION METTANT EN OEUVRE UN MOYEN DE MISE EN COURT–CIRCUIT DE LA BATTERIE
FR2895634
SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSMISSION VIDEO HAUT DEBIT NUMERIQUE A BORD D'UN VEHICULE
FR2895122
PROCEDE DE SECURISATION D'UN ACCES PHYSIQUE ET DISPOSITF D'ACCES IMPLEMENTANT LE PROCEDE
FR2895114
PROCEDE DE LECTURE DE DOCUMENTS DE PRISE DE JEUX DANS UN TERMINAL DE PRISE DE JEUX, ET ENSEMBLE D'ELEMENTS DE PRISE DE JEUX POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2895090
APPAREIL DE VISEE TELEMETRIQUE LASER
FR2894342
CHANGEUR DE CHAMP SPHERIQUE
FR2893165
IDENTIFICATION D'ETIQUETTE RADIOFREQUENCE
FR2892053
DISPOSITIF D'IMPRESSION A VITESSE D'ENTRAINEMENT ASSERVIE
EP1772743
Procédé de détection d'un objet par traitement spatio–temporel et dispositif de mise en oeuvre du procédé
EP1769603
PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXECUTION D'UN CALCUL CRYPTOGRAPHIQUE
FR2888972
PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UN CAPTEUR MATRICIEL INFRAROUGE
EP1746532
Procede d'identification d'un capteur matriciel infrarouge
FR2888366
PROCEDES AUTOMATIQUES D'ORIENTATION D'UNE EMPREINTE, DE RECONNAISSANCE AUTOMATIQUE D'EMPREINTES ET DE CORRECTION D'UNE BASE DE DONNEES D'EMPREINTES
FR2887990
CAPTEUR INERTIEL A COURANT PERTURBATEUR REDUIT PAR REDUCTION DE LA LARGEUR ET DE L'ECARTEMENT DES PISTES DANS LES ZONES CRITIQUES
FR2887989
CAPTEUR INERTIEL A COURANT PERTURBATEUR REDUIT PAR BRANCHES DE COMPENSATION
FR2887932
DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UNE TIGE DE REGULATION DU DEBIT D'UNE POMPE A INJECTION
FR2888065
PROCEDE POUR DISPOSER D'UN LIEN DE COMMUNICATION SECURISE ENTRE UN UTILISATEUR ET UNE ENTITE
FR2886820
DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE VISIERE SUR UNE COQUE DE CASQUE
FR2887046
DISPOSITIF POUR L'INFORMATION VISUELLE INDIVIDUELLE D'UN UTILISATEUR
FR2887043
ILLUMINATEUR A HOMOGENEITE D'ECLAIREMENT ET PROCEDE D'APODISATION D'ILLUMINATION
FR2886784
PERFECTIONNEMENT AUX MATERIAUX DES CYLINDRES DES ACTIONNEURS A PISTON ACTIF
FR2886785
PERFECTIONNEMENT AUX MATERIAUX DES ACTIONNEURS A PISTON ACTIF
FR2886487
PERFECTIONNEMENTS AUX ROTORS DE MOTEURS HAUTES PUISSANCES
FR2886486
PERFECTIONNEMENT AUX MATERIAUX DE FRICTION
FR2886021
SYSTEME DE MESURE D'ACCELERATION A CELLULES THERMIQUES
FR2885700
ACCELEROMETRE THERMIQUE A DETECTION ET CONTRE–REACTION MULTIPLEXEES
FR2885235
SYSTEME OPTIQUE POUR UN DISPOSITIF DE PHOTOLITHOGRAPHIE
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