N° de brevet Brevet
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FR2904870 PROCEDE D'ALIGNEMENT D'UNE CENTRALE INERTIELLE A CAPTEUR VIBRANT AXISYMETRIQUE ET CENTRALE INERTIELLE CORRESPONDANTE
FR2904717 DISPOSITIF DE CAPTURE DE LA SILHOUETTE D'UN INDIVIDU
FR2904501 PROCEDE DE TRANSMISSION DE SIGNAUX DE DONNEES DANS UN RESEAU TELEPHONIQUE.
FR2903825 MOTEUR PIEZOELECTRIQUE ROTATIF
FR2903826 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA VITESSE DE ROTATION D'UN ROTOR DE MOTEUR PIEZOELECTRIQUE
FR2903508 PROTECTION D'UN PROGRAMME INTERPRETE PAR UNE MACHINE VIRTUELLE
FR2903513 PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UN INDIVIDU UTILISANT UNE FONCTIO N DE TRANSFORMATION ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION ASSOCIE
FR2902951 CRYPTOGRAPHIE A COURBE ELLIPTIQUE
FR2902209 PROCEDE DE GESTION D'UNE MEMOIRE COMPORTANT DES ELEMENTS POURVUS D'UNE INFORMATION D'IDENTIFICATION INDICATIVE DE L'ASCENDANCE DESDITS ELEMENTS
FR2902187 SYSTEME D'IMAGERIE SPECTROMETRIQUE
EP1864581 Vetement modulaire
FR2901898 PROCEDE D'IDENTIFICATION ET DISPOSITIF D'ACQUISITION POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2901668 VETEMENT MODULAIRE
FR2901652 PROCEDE ET DISPOSITIF DE NUMERISATION D'UN DOCUMENT
FR2901390 PROCEDES DE TRAITEMENT ET DE GENERATION DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES
FR2901382 PROCEDE DE TRANSMISSION D'UN FLUX DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES A UN UTILISATEUR ET EQUIPEMENTS ASSOCIES
FR2901086 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RESTITUTION DE VISION A DEUX OCULAIRES INDEPENDANTS
FR2900482 PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UNE PERSONNE PAR ANALYSE DES CARA CTERISTIQUES DE SES CILS
FR2900503 PROCEDE DE CHARGE DE BATTERIE AVEC COMPENSATION DE RESISTANCE INTERNE, CHARGEUR DE BATTERIE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2899979 SYSTEME ET PROCEDE DE STABILISATION D'UNE LIGNE DE VISEE
FR2899357 TRAITEMENT DE DONNEES BIOMETRIQUES DANS UN REFERENTIEL MULTI DIMENSIONNEL.
FR2898987 PROCEDE DE GESTION DE FILTRES ADDITIONNELS DANS UN SYSTEME DE NAVIGATION PAR SATELLITES
FR2898217 DISPOSITIF DE CAPTATION D'IMAGE COMPORTANT UNE SURFACE REVETUE D'UN GETTER, PROCEDE D'UTILISATION
FR2898216 MATRICE, SUPPORT ET BOITIER D'UN DISPOSITIF DE CAPTATION D'IMAGE, PROCEDES DE FABRICATION CORRESPONDANTS
EP1829279 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXECUTION D'UN CALCUL CRYPTOGRAPHIQUE
FR2896103 MOTEUR PIEZOELECTRIQUE ROTATIF
EP1805546 DISPOSITIF D'IMAGERIE OU D'INSOLATION, NOTAMMENT POUR LA REALISATION D'UN MICRO–CIRCUIT ELECTRONIQUE
FR2895594 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT LINEAIRE D'UN CORPS ENTRE DEUX POSITIONS PREDETERMINEES
FR2895585 PROCEDE DE GESTION D'ALIMENTATION ET CIRCUIT D'ALIMENTATION COMPORTANT DEUX BATTERIES
FR2895584 BATTERIE, EQUIPEMENT ELECTRIQUE ET PROCEDE D'ALIMENTATION METTANT EN OEUVRE UN MOYEN DE MISE EN COURT–CIRCUIT DE LA BATTERIE
FR2895634 SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSMISSION VIDEO HAUT DEBIT NUMERIQUE A BORD D'UN VEHICULE
FR2895122 PROCEDE DE SECURISATION D'UN ACCES PHYSIQUE ET DISPOSITF D'ACCES IMPLEMENTANT LE PROCEDE
FR2895114 PROCEDE DE LECTURE DE DOCUMENTS DE PRISE DE JEUX DANS UN TERMINAL DE PRISE DE JEUX, ET ENSEMBLE D'ELEMENTS DE PRISE DE JEUX POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2895090 APPAREIL DE VISEE TELEMETRIQUE LASER
FR2894342 CHANGEUR DE CHAMP SPHERIQUE
FR2893165 IDENTIFICATION D'ETIQUETTE RADIOFREQUENCE
FR2892053 DISPOSITIF D'IMPRESSION A VITESSE D'ENTRAINEMENT ASSERVIE
EP1772743 Procédé de détection d'un objet par traitement spatio–temporel et dispositif de mise en oeuvre du procédé
EP1769603 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXECUTION D'UN CALCUL CRYPTOGRAPHIQUE
FR2888972 PROCEDE D'IDENTIFICATION D'UN CAPTEUR MATRICIEL INFRAROUGE
EP1746532 Procede d'identification d'un capteur matriciel infrarouge
FR2888366 PROCEDES AUTOMATIQUES D'ORIENTATION D'UNE EMPREINTE, DE RECONNAISSANCE AUTOMATIQUE D'EMPREINTES ET DE CORRECTION D'UNE BASE DE DONNEES D'EMPREINTES
FR2887990 CAPTEUR INERTIEL A COURANT PERTURBATEUR REDUIT PAR REDUCTION DE LA LARGEUR ET DE L'ECARTEMENT DES PISTES DANS LES ZONES CRITIQUES
FR2887989 CAPTEUR INERTIEL A COURANT PERTURBATEUR REDUIT PAR BRANCHES DE COMPENSATION
FR2887932 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UNE TIGE DE REGULATION DU DEBIT D'UNE POMPE A INJECTION
FR2888065 PROCEDE POUR DISPOSER D'UN LIEN DE COMMUNICATION SECURISE ENTRE UN UTILISATEUR ET UNE ENTITE
FR2886820 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE VISIERE SUR UNE COQUE DE CASQUE
FR2887046 DISPOSITIF POUR L'INFORMATION VISUELLE INDIVIDUELLE D'UN UTILISATEUR
FR2887043 ILLUMINATEUR A HOMOGENEITE D'ECLAIREMENT ET PROCEDE D'APODISATION D'ILLUMINATION
FR2886784 PERFECTIONNEMENT AUX MATERIAUX DES CYLINDRES DES ACTIONNEURS A PISTON ACTIF
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FR2886487 PERFECTIONNEMENTS AUX ROTORS DE MOTEURS HAUTES PUISSANCES
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