N° de brevet Brevet
EP0941168 SIEGE REGLABLE, NOTAMMENT POUR SYSTEMES DE TRANSPORT
EP0893857 Systeme de connexion pour conducteur de chauffage dans un avion
EP0893844 Système de connexion pour conducteur de chauffage
EP0888965 Buse d'aération pour la surveillance de la température et des fumées
EP0884821 Système de distribution d'énergie, en particulier pour un aéronef
EP0878393 Dispositif pour influencer l'écoulement d'air autour de l'emplanture d'aile
EP0875452 Méthode de fabrication d'un élément structurel avec perforations sélectionnées
EP0872414 Méthode de fabrication d'un élément structurel avec perforations sélectionnées
EP0872415 Méthode de fabrication d'un élément structurel avec perforations sélectionnées
EP0861774 Système de régulation du débit de la masse d'air pour aéronef de transport de passagers
EP0853039 Dispositif pour déplacer et fixer des conteneurs et des palettes avec sièges dans un avion
EP0849519 Elément de fixation pour fixation de tuyaux flexibles de protection
EP0849164 Elément de paroi
EP0849852 Connecteur d'un système de tuyau de protection avec accès aux conducteurs électriques posés dans celui–ci dans un avion
EP0847916 Cloison pour fuselage d'aéronef
EP0846616 Fenêtre pour aéronef à cabine pressurisée
EP0846615 Ensemble de fenêtre pour cabine d'aéronef
EP0845410 Bord d'attaque pour une surface aérodynamique et procédé pour sa fabrication
EP0838301 Procédé de soudage de profilages sur des structures d'aluminium de grand format au moyen de faisceau laser et appareil pour exécuter le procédé
EP0838396 Système de conversion d'énergie pour la transformation bidirectionelle entre l'énergie hydraulique et électrique
EP0836989 Structure pour empennage vertical d'avion
EP0835803 Système de ventilation pour la climatisation d'un avion gros porteur
EP0834452 Système de guidage pour écoulements d'air autour de portes d'aéronef
EP0832722 Dispositif pour le serrage et le perçage
EP0827907 Procédé et dispositif pour fournir de l'air respirable aux systèmes d'oxygène de secours
EP0827906 Elément de verrouillage pour un système de blocage des colis dans une soute à fret d'avion
EP0819946 Dispositif pour détecter une radiation disturbatrice
EP0819600 Ailes stabilisatrices pivotantes pour avion
EP0818388 Système pour régulation de quantité des fleuves d'air sortant d'un avion
EP0816966 Dispositif de réglage pour la commande d'un actionneur
EP0807576 Système éjecteur pour le refroidissement d'huile pour un générateur auxiliaire d'aéronef
EP0806642 Méthode et dispositif de détection de la température dans des espaces, de préférence pour les cabines des passagers ou pour les soutes à fret des avions
EP0805106 Générateur d'aspiration de la couche limite d'un avion
EP0805303 Procédé et dispositif d'évaporation de gaz liquifiés à basses temrpératures
EP0795469 Dispositif de signalisation pour le guidage et l'évacuation des occupants d'une cabine d'avion
EP0794444 Dispositif de transmission de données numériques à travers un réseau optique de guides d'onde
EP0788970 Ensemble de sièges, en particulier pour une cabine d'avion
EP0786602 Dispositif d'assemblage amovible d'au moins deux éléments de construction, en particulier d'éléments de construction dans un avion
EP0780639 Chambre de combustion de turbine à gaz
EP0780335 Dispositif pour transporter des personnes ou des charges dans un avion multi–ponts
EP0777143 Agencement de circuit pour la génération d'une tension alternative pour un vitre avec transmissivité variable
EP0774410 Système pour réduire la chaleur dans un aéronef, produite pendant le vol
EP0763467 Siège pour passagers avec une unité de service pour passagers, en particulier pour passagers d'avion
EP0763466 Unité de service pour passagers, en particulier pour passagers d'avion
EP0754622 Transport d'aliments à bord d'un avion
EP0739817 Unité de commande autonome pour la vérification externe du fonctionnement d'un train d'atterrissage d'aéronef
EP0737616 Partie arrière du fuselage d'un avion commerciale
EP0732262 Elément structurel
EP0732263 Dispositif de ventilation pour diminuer la concentration de contaminants dans la cabine d'un avion
EP0704372 Dispositif d'actionnement de toilettes sous vide dans un avion
EP0694827 Dispositif de commande pour une commande à distance de type push–pull
EP0693811 Dispositif de changement de direction pour un système de tuyau de protection
EP0693805 Elément de raccord pour la connexion électrique et mécanique avec éléments de connexion rotatifs pour gaine de protection de conducteurs électriques
EP0693423 Procédé de climatisation d'un avion de passagers à deux ponts, en particulier un avion de grande capacité, et dispositif de mise en oeuvre du procédé
EP0691532 Dispositif de mesure électronique de la charge d'un train de roues
EP0688629 Matériau pour brasage
EP0672583 Dispositif de drainage pour avion.
EP0666213 Circuit d'eau avec au moins un dispositif antigivre pour une conduite ouverte d'un seul côte
EP0664253 Dispositif pour verrouillage.
EP0655593 Système de refroidissement pour le refroidissement des produits alimentaires dans un avion.
EP0655592 Dispositif pour le refroidissement des produits alimentations, en particulier dans un avion.

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