N° de brevet Brevet
EP1897798 Cloison légère pour les travaux de finition intérieure sur des bateaux
EP1693640 Dispositif de protection contre charge creuse
EP1688348 Navire avec un dispositif de camouflage
EP1671882 Bateau avec fondements pour éléments d'équipement
EP1512618 Bateau à construction modulaire
FR2764264 INSTALLATION D'ENTRAINEMENT POUR DES NAVIRES, DE PREFERENCE DES NAVIRES DE LA MARINE
FR2764265 SYSTEME DE GAZ D'ECHAPPEMENT POUR DES NAVIRES, NOTAMMENT A DES FINS MILITAIRES
WO9839114 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PREPARER UN MATERIAU EN VRAC
FR2746362 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'ECOULEMENT
FR2733200 ENTRAINEMENT PAR HELICES POUR BATEAUX
FR2714367 Grue à colonne.
FR2699612 Procédé et dispositif de liaison par pièce d'accouplement.
FR2690879 Etanchéification des portes, lucarnes et hayons pour la caisse avec plate–forme de charge de camions.
FR2680838 CORPS PRESENTANT UN PROFIL HYDRODYNAMIQUE, NOTAMMENT AILERON STABILISATEUR POUR NAVIRES.
FR2673870 SUPPORT D'ELECTRODES POUR MACHINE DE SOUDAGE BOUT–A–BOUT PAR COMPRESSION ET DE SOUDAGE PAR ETINCELAGE BOUT–A–BOUT.
FR2674094 SYSTEME POUR LA FIXATION AMOVIBLE D'UN REDRESSEUR REFROIDI A DIODES SUR UN TRANSFORMATEUR.
FR2672979 PROCEDE POUR FABRIQUER DES CAISSES DE VEHICULES BLINDES.
FR2606729 COQUE POUR PETITS BATEAUX TRES RAPIDES
EP0266350 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PORTE COUPE–FEU A HAUTE RESISTANCE.
FR2582613 BATEAU AYANT PLUSIEURS PONTS ET PLUSIEURS ZONES LES UNES DERRIERE LES AUTRES EN DIRECTION LONGITUDINALE DU BATEAU, SEPAREES PAR DES CLOISONS
EP0202584 Véhicule marin du type catamaran
EP0201913 Véhicule marin multicoque
FR2569223 STATION DE DISTRIBUTION POUR LA CONNEXION DE PLUSIEURS TROUS DE FORAGE PRESENTS AU FOND MARIN
FR2567841 SYSTEME DE CONSTRUCTION DE CALES SE COMPOSANT DE PANNEAUX PREFABRIQUES DE MUR ET DE TOIT POUR NAVIRES ET CORPS ANALOGUES
FR2567959 EQUIPEMENT MOTEUR POUR DES NAVIRES
FR2567478 STRUCTURE DE PORTE OU D'ECOUTILLE POUR UN BATEAU
FR2566737 BATEAU DE GUERRE AVEC SOCLES UNITAIRES ET PLATES–FORMES UNITAIRES QUI Y SONT DISPOSEES
FR2561774 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'EXAMEN D'ECHANTILLONS EN BANDE DE ROULEAUX OU RESPECTIVEMENT SERPENTINS DE METAL
FR2556307 SYSTEME D'ANCRAGE ET DE TRANSFERT POUR MILIEUX LIQUIDES ET GAZEUX A L'EXTREMITE DE LA COQUE D'UN PETROLIER
FR2556308 ANCRAGE PERMANENT DE CONSTRUCTIONS FLOTTANTES
EP0142537 INSTALLATION POUR LE DEPLACEMENT D'AVIONS.
FR2550510 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REMISE EN ETAT DE PARTIES IMMERGEES D'UN BATIMENT FLOTTANT
FR2548130 INSTALLATION POUR UN OUTILLAGE SERVANT DE BARGE SEMI–SUBMERSIBLE
FR2548132 AGENCEMENT D'ECHAPPEMENT DES GAZ DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE D'UN BATEAU
FR2543870 UNITE FORMANT BRAS D'ACTIONNEMENT MULTIAXIAL LIBREMENT PROGRAMMABLE, EN PARTICULIER ROBOT INDUSTRIEL
FR2540820 VAISSEAU A PLUSIEURS PONTS ET ELEMENTS LONGITUDINAUX ET TRANSVERSAUX D'ARMATURE PARCOURANT LES PONTS
FR2540821 VAISSEAU AVEC UN SYSTEME DE CONDUITES DISPOSE EN SON FOND
FR2538870 CABLE D'ANCRAGE POUR CONSTRUCTIONS FLOTTANTES EN EAUX PROFONDES
FR2538338 ANCRAGE DE CONSTRUCTIONS FLOTTANTES
EP0097192 NAVIRE DE GUERRE COMPRENANT DES INSTALLATIONS FONCTIONNELLES STANDARD.
FR2528091 STRUCTURE D'ACIER AVEC MODULES DISPOSES LES UNS AU–DESSUS DES AUTRES
FR2514489 VEHICULE BLINDE
FR2511657 DISPOSITIF DE CHARGEMENT EN PARTICULIER POUR NAVIRES
FR2511725 GRILLAGE DE PROTECTION POUR FENETRES DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2503085 NAVIRE DE POSE DE TUYAUX
FR2499930 SYSTEME DE FONDATION ET DE PLATE–FORME UNITAIRES OU NORMALISEES POUR NAVIRES
FR2498506 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SOUDAGE ELECTRIQUE BOUT A BOUT PAR COMPRESSION ET PRODUIT SOUDE AINSI OBTENU
FR2496073 DISPOSITIF DE LEVAGE EN PARTICULIER SUR SYSTEME FLOTTANT
FR2491860 GARDE–CORPS RABATTABLE EN SECTIONS POUR UN HELIPORT
EP0043831 INSTALLATION DE CHARGE, AVEC UN MAT DE CHARGE ARTICULABLE ENTRE DEUX MONTANTS.
FR2475961 PROCEDE PERMETTANT UN DEROULEMENT CORRECT D'UNE OPERATION DE SOUDAGE DE RECHARGEMENT SUR DES PIECES EN ROTATION
FR2469375 DISPOSITIF DE CHARGEMENT A DOUBLE PENDEUR
FR2467653 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE POUR DES CORPS DE ROTATION DE DIMENSION DIFFERENTE REALISES PAR SOUDAGE A SUPERPOSITION
FR2467652 PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION DE CORPS CYLINDRIQUES
FR2463093 DISPOSITIF DE CHARGEMENT
FR2461863 SYSTEME DE PALIERS ETANCHES POUR LES PIECES TOURNANTES D'UN ENGIN DE LEVAGE, POUR UTILISATION SOUS–MARINE
FR2450195 APPAREIL RECUPERATEUR DE PETROLE
FR2449503 DISPOSITIF SERVANT A LA REALISATION DE CORPS CYLINDRIQUES, NOTAMMENT D'ARBRES SURDIMENSIONNES DE TURBINES OU DE GENERATEURS
FR2442101 DISPOSITIF POUR RETENIR DES CORPS CREUX CYLINDRIQUES EN PERMETTANT UNE ROTATION AXIALE EN VUE D'Y APPLIQUER UNE SOUDURE
FR2438741 TURBINE A CONDENSATION A PRELEVEMENT DE VAPEUR
FR2434749 GUIDAGES POUR CONTENEURS DANS LA CALE D'UN NAVIRE
FR2429894 SILENCIEUX POUR ECHAPPEMENT DE VAPEUR
FR2426850 SOUPAPE A COULISSE A PLUSIEURS VOIES
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