N° de brevet Brevet
EP1898010 Système de commande pour plusieurs toilettes et procédé associé
EP1895085 Réfrigérateur capable d'être ouvert depuis les côtés opposés
WO2008008445 PROCÉDÉ DE POLYMÉRISATION PAR INJECTION
EP1854673 Système sanitaire pour véhicule comportant un réservoir de stockage amovible
EP1845209 Station d'épuration pour toilettes
EP1820913 Ensemble de chasse d'eau
EP1777352 Système de contrôle pour WC à chasse d'eau et procédé associé
EP1734216 Cadre pour une ouverture dans un véhicule et procédé de son fabrication
WO2006002256 SYSTEME SANITAIRE MONOBLOC
EP1597440 CHASSE D'EAU REDUISANT LA CONSOMMATION D'EAU
EP1536073 WC à consommation d'eau réduite ayant un mécanisme d'actuation commun qui contrôle une valve d'eau par un premier câble flexible et une valve d'eaux usées par un deuxième câble flexible
EP1512577 Porte de service pour véhicule motorisé
EP1470308 SYSTEME DE VERROUILLAGE POUR UNE PORTE DE REFRIGERATEUR
EP1464542 Système sanitaire autonome pour un véhicule
EP1454102 SYSTEME D'ETAGERE DE REFRIGERATEUR
EP1451506 ASSEMBLAGE DE PRISE D'AIR POUR REFRIGERATEUR DE VEHICULE
EP1451511 BAC DE RANGEMENT A BASCULE AMOVIBLE POUR REFRIGERATEUR
EP1451510 COMPARTIMENT DE REFRIGERATEUR COMPRENANT UN COUVERCLE A ABATTANT
WO2004051013 CHASSE D'EAU REDUISANT LA CONSOMMATION D'EAU
EP1371789 Système de transfert d'eaux usées à surpression
EP1362729 Porte de service pour véhicule motorisé
EP1336692 Cuve de déchets pour toilette mobile et système de toilette mobile
WO03036202 COMPARTIMENT DE REFRIGERATEUR COMPRENANT UN COUVERCLE A ABATTANT
WO03036199 BAC DE RANGEMENT A BASCULE AMOVIBLE POUR REFRIGERATEUR
WO03036203 SYSTEME DE VERROUILLAGE POUR UNE PORTE DE REFRIGERATEUR
WO03036200 SYSTEME D'ETAGERE DE REFRIGERATEUR
WO03036180 ASSEMBLAGE DE PRISE D'AIR POUR REFRIGERATEUR DE VEHICULE
EP1118505 Toilette pour véhicule de loisir avec évent pour le réservoir de support
EP0905463 Réfrigérateur pour véhicule de loisir avec porte pivotante de fermeture pouvant être ouverte des deux côtés gauche et droite
EP0799743 Porte de service affleurante pour autocaravane
EP0777794 TOILETTES TRANSPORTABLES AVEC UNE CHASSE D'EAU A BATTERIES
EP0777792 TOILETTES A CLAPET DE NON RETOUR MAGNETIQUE
EP0777793 TOILETTES A RESERVE D'EAU INCORPOREE ET CHASSE MANUELLE
WO9606235 TOILETTES TRANSPORTABLES AVEC UNE CHASSE D'EAU A BATTERIES
WO9606234 TOILETTES A RESERVE D'EAU INCORPOREE ET CHASSE MANUELLE
WO9606233 TOILETTES A CLAPET DE NON RETOUR MAGNETIQUE
EP0641899 Soupape abaisseuse de tension pour cuve de déchets.
EP0552411 Cuve de déchets portable avec soupape d'admission perfectionnée.
EP0528446 Toilette sanitaire pour l'utilisation dans un véhicule de plaisance.
EP0475310 Toilette à faible consommation d'eau avec opération pulsative de chasse d'eau.
EP0463785 Toilette pour véhicule de loisir avec pédale de chasse d'eau.
EP0404537 Système de toilettes universel avec support amovible pour véhicule de plaisance.
EP0371008 Toilette portative avec opération pulsative de chasse d'eau.
EP0367429 Ensemble de porte de véhicule de loisir.
EP0343781 Système de toilette à reservoir démontable pour véhicules de loisir.
EP0316083 Toilettes portatives avec ouverture le ventilation pour réservoir de chasse d'eau.
EP0316088 Structure d'aération pour réservoir de stockage d'eau de chasse des toilettes de véhicule.
EP0314358 Toilettes portatives avec dispositif de chasse d'eau activé par des batteries.
EP0257927 Toilettes portables avec clapet actionné par une manette pour verrouiller automatiquement le clapet dans une position fermée pendant la vidange du réservoir de stockage.
EP0248507 Système d'utilisation d'eau dans les caravanes, en particulier installation du réservoir.
EP0248511 Système sanitaire autonome pour caravanes.
EP0243090 Dispositif pour remplir un réservoir.
EP0142134 Indicateur de niveau actionné magnétiquement
EP0095903 Toilette portable comprenant un réservoir pourvu d'un bec
EP0058067 W.C.
EP0026026 Toilette portative perfectionnée.
EP0025635 Toilettes portatives.
EP0011929 Cuvette d'aisances.
EP0010962 Toilettes portatives.
EP0009405 Chasse d'eau pour W.C. portatif.
EP0004698 Toilette transportable avec des évents pour le réservoir de support
EP0002115 Traitement de déchets à circuit fermé et toilette avec recirculation d'eau, méthode d'opération
FR2360719 TOILETTE PORTATIVE
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