N° de brevet Brevet
WO2007147640 AÉRONEF À SUSTENTATION PAR UN BIROTOR À PALES DIÈDRES
WO2007147641 TOUR D'ÉOLIENNE À BIROTOR
WO2007147639 JOUET VOLANT SOUTENU PAR UN BIROTOR DONT LES PALES SONT PARTIELLEMENT FLEXIBLES
WO2007071346 UNITE DE LAVAGE AUTOMATIQUE DE VEHICULE ET PROCEDE
WO2007048568 PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE BROSSE DANS UNE INSTALLATION DE LAVAGE DE VOITURES AUTOMATIQUE
WO2007039266 DISPOSITIF DISTRIBUTEUR DE MOUSSE DE LAVAGE COLOREE DANS UNE INSTALLATION DE LAVAGE AUTOMATIQUE DE VEHICULES AUTOMOBILES
EP1765647 SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DE BROSSES POUR INSTALLATION DE BROSSES DE NETTOYAGE POUR VEHICULES
EP1749980 Joint de tige de soupape d'un moteur à combustion interne
EP1746052 Ligne de production automatique pour le traitement et l'assemblage des composants pour les industries en général
WO2006119990 DISPOSITIF ET PROCEDE PERMETTANT DE SECHER DES VEHICULES A L'AIR DANS UNE UNITE DE LAVAGE DE VEHICULES
WO2005123472 SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DE BROSSES POUR INSTALLATION DE BROSSES DE NETTOYAGE POUR VEHICULES
WO2005118364 INSTALLATION DESTINEE AU LAVAGE DE VEHICULES
EP1543485 AUXILIAIRE DIDACTIQUE PERMETTANT L'APPRENTISSAGE D'UN SYSTEME POSITIONNEL DE NOTATION DE NUMEROTATION
EP1454662 Elément pour construire une piste inclinée pour billes
EP1427498 SYSTEME DE RAIL SUSPENDU
WO2004029907 AUXILIAIRE DIDACTIQUE PERMETTANT L'APPRENTISSAGE D'UN SYSTEME POSITIONNEL DE NOTATION DE NUMEROTATION
WO03031009 SYSTEME DE RAIL SUSPENDU
EP1162256 Appareil de moulage pour la fabrication de pains de savon ou analogues
EP1114661 Système de connexion entre des articulations à cardan et des pièces en rotation comme des arbes par insertion à friction
WO0140067 RECIPIENT FLEXIBLE POUR L'EMBALLAGE, LE TRANSPORT, LE STOCKAGE ET LA DISTRIBUTION D'EMBALLAGE DE PRODUITS, EN PARTICULIER DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
EP1074443 Dispositif de lavage de voiture avec un système amélioré de contrôle de l'opération des brosses et méthode de lavage de voiture utilisant un tel dispositif
EP1023927 Boîte en forme de panier contenant un jeu avec un tableau noir
EP1022040 Système d'éléments permettant la réalisation de constructions statiques ou dynamiques
EP0918002 Installation de lavage pour véhicule
EP0879744 Installation de lavage automatique pour véhicules
EP0852960 Boîte en corbeille pour un jeu de mosaique
EP0766008 Séparateur de fluide pour équipement dentaire
EP0700814 Portique mobile et procédé de lavage pour véhicules
EP0602299 Dispositif pour emballer des articles délicats, spécialement des pièces de savon.
EP0443669 Jouet instructif sous forme de modèle décomposable de véhicule.
EP0429113 Elément pour jeu didactique, et ensemble constitué par ces éléments.
EP0361345 Dispositif pour déblayer la neige du bord des routes et similaires.
EP0335061 Dispsositif de contrÔle pour systèmes d'aspiration utilisés en art dentaire.
EP0326872 Dispositif pour positionner des produits prélevés d'un moule sur un convoyeur à bande, en particulier pour des machines à mouler du savon ou similaire.
EP0322563 Dispositif manipulateur, en particulier pour des machines à mouler le savon.
EP0317525 Procédé et dispositif pour l'élimination de métaux lourds d'eaux usées des équipements dentaires.
EP0309004 Procédé et système à portail pour laver des véhicules à moteur.
EP0283446 Appareil de lavage et de séchage automatique pour véhicule.
EP0276639 Bague de blocage, en particulier pour raccords de tuyaux.
EP0262097 Dispositif automatique de nettoyage, en particulier pour avion.
EP0254687 Dispositif pour serrer l'aspiration dans les conduits individuels de tuyaux d'un équipement de traitement dentaire.
EP0214105 Console portant les tubes d'aspiration buccale utilisée en dentisterie.
EP0211808 Dispositif à pompe de drainage pour la séparation et l'enlèvement de la salive, notamment pour appareils d'aspiration dentaires.
EP0210958 Collecteur d'humidité pour équipement aspirant en particulier pour la dentisterie.
EP0193217 Appareil pour composer mécaniquement un dessin en mosaique de billes
EP0101624 Jeu didactique par sélection des trajectoires parcourues par des billes
EP0100116 Jouet volant ayant fonctions de cerf–volant et de planeur, pourvu de moyens de stabilisation
EP0095667 Dispositif pour former et transporter des pâtes de savon et des articles analogues
FR2499761 INTERRUPTEUR BIPOLAIRE AVEC FUSIBLE DE PROTECTION A CARTOUCHE
EP0040181 Console pour les tubes d'aspiration des blocs d'aspiration utilisés en dentisterie
EP0039100 Elément composite pour jeu de construction par encastrement
FR2473333 MEUBLE–JOUET A STRUCTURE MODULAIRE
FR2450183 INSTALLATION DE LAVAGE A PORTIQUE MOBILE POUR VEHICULES AUTOMOBILES AVEC BROSSES VERTICALES ROTATIVES ORIENTABLES
FR2446746 DISPOSITIF POUR CONTROLER AVEC FREINAGE LA HAUTEUR DE SOULEVEMENT DU GROUPE DE BROSSES HORIZONTALES D'UNE INSTALLATION DE LAVAGE DE VEHICULES
EP0013667 Dispositif de séparation et d'évacuation de liquide pour équipement de succion et en particulier pour équipement de chirurgie dentaire.
FR2429736 APPAREILLAGE AUTOMATIQUE POUR DECHARGEMENT DE PRODUITS SANS EMBALLAGE CONTENUS EN CAISSONS, TELS QUE FRUITS, LEGUMES ET SIMILAIRES
EP0004629 Dispositif de commande et de blocage pour stores enroulables
FR2418726 DISPOSITIF POUR DETERMINER ET CONTROLER L'ELEVATION ET L'ABAISSEMENT DU GROUPE A BROSSE HORIZONTALE D'INSTALLATION DE LAVAGE AUTOMATIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2417718 BARRE A PROFIL DE POUTRELLE A AILES INCURVEES, PARTICULIEREMENT UTILISABLE POUR LA FABRICATION DE BALUSTRADES, CLOTURES, CLOISONS, FAUX–PLAFONDS, PAROIS MOBILES ET ANALOGUES
FR2417622 COUPLE D'ELEMENTS POUR FERMETURE, PARTICULIEREMENT BIEN ADAPTE POUR LA CONFECTION DE PANNEAUX UTILISABLES NOTAMMENT COMME PARE–SOLEIL, AUVENTS, MARQUISES, CLOISONS ET ANALOGUES
FR2417437 MACHINE POUR L'ETIQUETAGE AUTOMATIQUE D'OBJETS
FR2409100 MACHINE A TREFILER RECTILIGNE
FR2399952 MACHINE POUR L'ETIQUETAGE AUTOMATIQUE D'OBJETS, EN PARTICULIER D'OBJETS ORIENTES DANS DES CONTENANTS APPROPRIES
FR2399372 MACHINE AUTOMATIQUE POUR DEPALETTISER DES CONTAINERS, DES PRODUITS OU DE TOUTE FACON DES COLIS AVEC OU SANS EMBALLAGE, EMPILES SUR DES PALETTES ET POUR L'ENTASSEMENT DESDITES PALETTES
FR2395865 DISPOSITIF PALPEUR POUR COMMANDER L'INTERVENTION DES ORGANES DE LAVAGE, NOTAMMENT DES APPAREILS LAVE–ROUES, DANS LES INSTALLATIONS DE LAVAGE AUTOMATIQUE DE VEHICULES
FR2377172 TENTE DE CAMPEMENT

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