N° de brevet Brevet
EP1894753 Structure pour permettre à des roues suspendues de manière indépendante de s'incliner avec la coque de véhicule
EP1872981 Structure permettant d'incliner les roues suspendues indépendamment avec la caisse du véhicule
EP1862152 Appareil pour le traitement de l'apnée obstructive du sommeil par application de pression orale négative sur le patient
EP1860467 Lentilles et diode électroluminescante utilisant les lentilles pour réaliser une illumination homogène
EP1834993 Films perméables à la vapeur d'eau à base de polyuréthane et textiles
EP1803396 Appareil et méthode de mesure de mouvement des organes du corps
FR2893948 FLUIDES DE TRANSFERT THERMIQUE AVEC NANOCAPSULES DE CARBONE CONTENANT DES HETEROATOMES
FR2893949 FLUIDES DE TRANSFERT DE CHALEUR AVEC NANOCAPSULES DE CARBONE
EP1790419 Transducteur ultrasonore capacitif et procéde pour sa fabrication
EP1775027 Générateur de micro–gouttelettes
FR2891942 PROCEDE ET FORMAT D'ENREGISTREMENT POUR COMPRESSION D'IMAGE
FR2889354 DISPOSITIF D'AFFICHAGE A EMISSION DE CHAMP ET SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2887242 PROCEDE POUR FABRIQUER UN TRANSDUCTEUR ULTRASONORE CAPACITIF A BASE DE POLYMERE
FR2878649 PROCEDE POUR LA CONCEPTION D'UN RESEAU DE CIBLE DE SUPERPOSITION POUR DES MESURES D'UN ECHANTILLON PAR DIFFUSOMETRIE, PROCEDE DE DIFFUSOMETRIE, SUBSTRAT POUR FABRICATION ET PROCEDE DE CALCUL
FR2877343 PROCEDE DESTINE A STABILISER OU A ISOLER DES ACIDES NUCLEIQUES
FR2877512 PROTECTION CONTRE LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES POUR AMPLIFICATEUR DE PUISSANCE DANS UN CIRCUIT INTEGRE A RADIOFREQUENCE
FR2876838 TRANSISTOR A SPIN ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2876837 TRANSISTOR A MAGNETORESISTANCE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
EP1616841 Matériau sol–gel fonctionnalisé, couche sol–gel dérivé de ce matériau et méthode sa production
EP1571288 Procédé et dispositif pour découper une jalousie
EP1505389 Appareil d'échantillonage de fluide personnel et environnemental
EP1416268 Système et procédé intelligent d'identification de gaz
EP1388636 Mécanisme de transmission pour une jalousie à moteur
EP1371807 Store éléctrique avec embrayage électromagnétique
EP1371808 Store éléctrique à pile
EP1365784 METHODES ET DISPOSITIFS DE REPARATION TISSULAIRE
FR2836817 UNE CONDUITE BIORESORBABLE A CANAUX MULTIPLES POUR LA REGENERATION DE NERFS ET UN PROCEDE POUR PREPARER LA CONDUITE
FR2816142 PROCEDE ET APPAREIL D'IDENTIFICATION D'UN GROUPE DE CODES ET DE SYNCHRONISATION POUR UN SYSTEME DS–CDMA
FR2808524 PROCEDE POUR PREPARER DES ESTERS PENTENOATES
FR2805541 POLYMERE AYANT UN GROUPE PROTECTEUR PERICYCLIQUE ET COMPOSITION DE RESERVE LE CONTENANT
FR2791092 SYSTEME ELECTRIQUE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR DE MOTOCYCLETTE AVEC POMPE A CARBURANT MECANIQUE
EP1007035 AGENTS ANTINEOPLASTIQUES A BASE DE POLYTHIOFENE
EP0989216 Méthode pour la fabrication de géogrilles
EP0965602 Composition de catalyseur basée aux Groupes 2 et 13 pour la préparation de polystyrène à haute syndiotacticité de styrène ou d'autres monomères d'aryléthylène et procédé l'utilisant
FR2775831 TRANCHE SOI AYANT UNE COUCHE ENTERREE
EP0884237 Dynamo pour bicyclette
EP0884878 Synchronisation de trame, d'horloge de symbole et de porteur dans des récepteurs de signaux multiporteuses
EP0882710 Procédé pour la préparation de caprolactame et préparation de catalysateurs pour ce procédé
EP0866066 Composés polyhétérocycliques
FR2749295 PROCEDE ET APPAREILLAGE POUR ELIMINER DES EAUX USEES LA DEMANDE CHIMIQUE EN OXYGENE PAR ELECTROLYSE ET OXYDATION
EP0800302 Circuit électrique de parole pour poste téléphonique
EP0782897 Outil mécanisme d'amplification de force de tirage pour une broche
FR2738523 CADRE DE BICYCLETTE DU TYPE OUVERT EN COMPOSITE
FR2733655 PROCEDE ET SYSTEME D'ACQUISITION DE CADENCEMENT DE TRAMES POUR DES SYSTEMES SANS FIL A ACCES MULTIPLE PAR REPARTITION DANS LE TEMPS
FR2725333 PROCEDE ET APPAREIL POUR LA GESTION DE LA PUISSANCE ET LA COMMANDE D'UN RESEAU TELEPHONIQUE RNIS
EP0671316 Procédé pour profiler deux roues dentées et structure correspondant pour un ensemble de jeu de pignons à chaîne pour bicyclette.
FR2714283 Capteur de charge pour greffe osseuse.
EP0629046 Commutateur électronique à vitesse élevée et à faible résistance.
EP0607496 Détecteur différentiel à un bit pour signaux GMSK avec compensation d'un décalage de fréquence.
EP0573696 Méthode et système de récupération d'horloge.
FR2690579 Dispositif de commande à interrupteurs photo–électriques déclenchés par la paume des mains.
EP0498022 Méthode et système de récupération d'horloge pour un récepteur A/D à conversion analogique/numérique.
EP0497049 Interface à temps partagé pour clavier.
EP0465697 Fabrication de membranes et module à membrane enroulée en spiral pour la séparation de gaz.
EP0464266 Mécanisme d'articulation pour un appareil portable.
EP0455863 Circuit électrique de parole pour poste téléphonique.
EP0453615 Méthode de fabrication d'une céramique supraconductrice en bloc à base de Y–Ba–Cu–O à haute densité de courant critique.
EP0391524 Générateur de fréquences multiples à double tonalité et à accumulation de phase.
FR2644512 DISPOSITIF D'EJECTION D'AIR POUR MOTEUR A DEUX TEMPS
EP0380843 Préparation de couche épitaxiale supraconductrice utilisant une croissance épitaxiale en phase liquide.
EP0360388 Procédé et appareil pour l'établissement automatique d'une adresse pour l'enregistrement et la lecture.
EP0268345 Source de courants ajustés.
FR2605233 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT SPORTIF A TAPIS ROULANT
EP0204046 Procédé et catalyseur pour la conversion de cyclohexanol en cyclohexanone
EP0086569 Préparation du sesquioxide de bicarboxyéthylgermanium et ses dérivés de l'acide propionique
EP0085513 Procédé de préparation de dérivés d'acides organogermanium propioniques.
EP0031632 O–Aminoalcoylsalicylates, procédé pour leur préparation et leurs compositions pharmaceutiques.
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