N° de brevet Brevet
EP1895076 Grand bassin en béton
EP1887137 Système de drainage de canal large
EP1881118 Dispositif de caniveau d'écoulement
EP1878838 Dispositif de fixation destiné à la fixation d'un recouvrement
EP1863978 CORPS DE RIGOLE
EP1820563 Filtre, jeu de remplacement pour un filtre et procédé de filtrage de liquides
EP1802821 GRILLE COMPRENANT UNE PLAQUE MONTEE DE MANIERE A POUVOIR ETRE DETACHEE DANS UNE STRUCTURE PERMETTANT DE RECOUVRIR UN CANAL DE DRAINAGE
EP1785540 Dispositif pour le drainage des eaux de surface avec protection de feu
WO2007009610 SYSTEME DE SECURITE POUR COUVERCLE
EP1717383 Bouche d'évacuation et procédé d'évacuation de liquide
WO2006097249 CORPS DE RIGOLE
EP1689942 CANAL DE DRAINAGE
EP1689943 DISPOSITIF DE FIXATION
EP1660731 GRILLE DE RECOUVREMENT
WO2006042694 RIGOLE D'ECOULEMENT DES EAUX
WO2006042695 GRILLE COMPRENANT UNE PLAQUE MONTEE DE MANIERE A POUVOIR ETRE DETACHEE DANS UNE STRUCTURE PERMETTANT DE RECOUVRIR UN CANAL DE DRAINAGE
EP1636439 DISPOSITIF D'EVACUATION DES EAUX DE RUISSELLEMENT
EP1623076 BOUCHE DE CHAUSSEE PERMETTANT UN DRAINAGE SUPERFICIEL
WO2005111318 NERVURE DE PROTECTION
WO2005040513 CANAL DE DRAINAGE
WO2005035889 DISPOSITIF DE FIXATION
EP1512434 dispositif coupe–feu pour tuyauterie traversant une paroi
WO2005019547 SYSTEME DE RECOUVREMENT
WO2005012662 GRILLE DE RECOUVREMENT
WO2004113632 DISPOSITIF D'EVACUATION DES EAUX DE RUISSELLEMENT
WO2004085754 DISPOSITIF DE REVETEMENT
WO2004085750 DISPOSITIF DE COUVERTURE DE PUITS ET SON PROCEDE DE POSE
WO2004072392 BOUCHE DE CHAUSSEE PERMETTANT UN DRAINAGE SUPERFICIEL
EP1435416 Caniveau d'écoulement et méthode de production d'un tel caniveau d'écoulement
EP1434740 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES EAUX USEES
EP1432880 DISPOSITIF DE DRAINAGE
EP1427894 SYSTEME DE RECOUVREMENT
EP1414289 BATIMENT PREFABRIQUE ET DEMONTABLE POUR ELEVAGES
EP1386650 Dispositif pour séparer une phase plus légère d'une eau usée.
EP1383967 COUVERCLE POUR UN SYSTEME D'ECOULEMENT DES EAUX
EP1380691 Conduit large pour écoulement des eaux
EP1368543 SYSTEME D'ECOULEMENT DES EAUX DE SURFACE
EP1368544 DISPOSITIF DE DRAINAGE SUPERFICIEL
EP1356166 DISPOSITIF DE DRAINAGE ET PROCEDE POUR PRODUIRE UN DISPOSITIF DE DRAINAGE
WO03033419 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES EAUX USEES
WO03031736 DISPOSITIF DE DRAINAGE
EP1287205 ELEMENT DE RECOUVREMENT POUR UN CANIVEAU D'ECOULEMENT DES EAUX
WO02090675 COUVERCLE POUR UN SYSTEME D'ECOULEMENT DES EAUX
WO02090674 CANAL D'ECOULEMENT DES EAUX
EP1247913 Systèmes de canalisation en matière plastique
EP1247912 Eléments de canal
WO02075066 DISPOSITIF DE DRAINAGE SUPERFICIEL
WO02075065 SYSTEME D'ECOULEMENT DES EAUX DE SURFACE
WO02063110 DISPOSITIF DE DRAINAGE ET PROCEDE POUR PRODUIRE UN DISPOSITIF DE DRAINAGE
WO0194704 ELEMENT DE RECOUVREMENT POUR UN CANIVEAU D'ECOULEMENT DES EAUX
EP1085135 Canal de drainage
EP1031773 Joint d'étanchéité pour fluide
WO0022247 DISPOSITIF DE SECURITE POUR UN ELEMENT D'ECOULEMENT D'EAU
EP0924378 Dormant pour une fenêtre
EP0921258 Châssis de matière à mouler avec des charges et méthode de fabrication
EP0906988 Panneau de treillis pour surfaces de gazon
EP0823951 ELEMENT DE CONSTRUCTION AVEC CORPS MINERAL EN FONTE
EP0799963 Dispositif de fixation pour fenêtre
EP0798418 Caniveau avec dispositif de serrage pour gazon artificiel
EP0748903 Dispositif de verouillage pour un caniveau
WO9635020 ELEMENT DE CONSTRUCTION AVEC CORPS MINERAL EN FONTE
EP0707114 Elément de construction à corps de coulée en minéral
EP0695835 Grille de recouvrement pour un caniveau d'écoulement de surface
EP0692583 Dispositif d'entrée pour système de caniveaux d'écoulement
EP0687784 Rigole de drainage pour bâtiments
EP0651839 CONDUIT DE DRAINAGE.
WO9425694 CONDUIT DE DRAINAGE
EP0619069 Système de guidage pour amphibie, procédé pour son installation et plaque de passerelle pour système de guidage pour amphibie.
EP0609788 Canal pour guider des amphibies en dehors des chemins carrossables.
EP0601447 Dispositif de drainage d'une surface.
EP0600169 Paroi de guidage pour amphibie.
EP0578445 Système de drainage.
EP0537442 Couvercle pour rigoles, notamment pour drainer les établissements de sports, terrains de jeu ou autres.
EP0498948 Siège et/ou marche pour tribune de spectateurs.
EP0476672 Dispositif pour retenir verrouillé un revêtement routier sur un caniveau d'écoulement.
EP0469265 Drainage du tablier pour un tablier qui est bordé par une bordure.
EP0273338 Système de guide pour amphibiens et autres animaux.
EP0108880 Fenêtre.
EP0094043 Caniveau pour l'évacuation en travers des eaux sur les chaussées
EP0081741 Caniveau d'écoulement avec dispositif de recouvrement
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