N° de brevet Brevet
FR2905734 DISPOSITIF PERMETTANT D'AMELIORER L'EFFICACITE DES TRAITEMENTS ACOUSTIQUES DANS UN CONDUIT D'UNE MOTORISATION D'AERONEF
FR2905202 BUS NUMERIQUE AVEC DERIVATIONS A SENSIBILITE AUX CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES DIMINUEE.
FR2905191 DISPOSITIF DE DIALOGUE D'AERONEF.
FR2904624 PROCEDE D'OBTENTION D'UN MATERIAU COMPOSITE ET STRUCTURE OBTENUE A PARTIR DUDIT MATERIAU
FR2904604 ELEMENT DE STRUCTURE D'UN AERONEF
FR2904706 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER UNE HAUTEUR DE DECISION LORS D'UNE APPROCHE AUTONOME D'UN AERONEF.
FR2904677 CONDUIT D'AERONEF
FR2904506 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'IMAGE DANS OU DEPUIS UN AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UN TEL DIPOSITIF
FR2904448 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE A LA GESTION DE VOLS SUCCESSIFS D'UN AERONEF.
FR2904103 DISPOSITIF A ECOULEMENT DE CHALEUR
FR2904102 DISPOSITIF A ECOULEMENT DE CHALEUR
FR2903661 AVION DE TRANSPORT DE PASSAGERS
FR2903801 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PREDICTION DE LA POSITION D'ARRET D'UN AERONEF EN COURS D'ATTERRISSAGE.
FR2903663 ENSEMBLE DE REPOS POUR UN AVION.
FR2903664 AMENAGEMENT DE CABINE D'AERONEF PRESENTANT DES COUCHETTES DANS LA PARTIE SUPERIEURE DE LA CABINE.
FR2903665 ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN BERCEAU DE SUPPORT DE CAPOT DE SOUFFLANTE MONTE SUR DEUX ELEMENTS DISTINCTS
FR2903666 ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN CAPOTAGE AERODYNAMIQUE DE JONCTION MONTE SUR DEUX ELEMENTS DISTINCTS
FR2903660 SYSTEME DE COMMANDES DE VOL ELECTRIQUES POUR AERONEF ET SIEGE L'INCORPORANT
FR2903658 SYSTEME DE COMMANDES DE VOL ET DE COMMANDE DE DIRECTION AU SOL POUR AERONEF.
FR2903659 SYSTEME DE COMMANDE DE VOL ET DE FREINAGE AU SOL POUR AERONEF.
FR2903454 NACELLE DE REACTEUR D'AERONEF ET AERONEF COMPRENANT UNE TELLE NACELLE
FR2903455 PROCEDE POUR INVERSER LA POUSSEE PRODUITE PAR UN ENSEMBLE PROPULSIF D'UN AERONEF, DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE, NACELLE EQUIPEE DUDIT DISPOSITIF
FR2902755 SYSTEME DE PROJECTION DE LIQUIDE DE PROJECTION POUR PARE–BRISE D'AERONEF, ET COCKPIT MUNI D'UN TEL SYSTEME DE PROJECTION
FR2902754 SYSTEME DE PROJECTION DE LIQUIDE DE PROJECTION POUR PARE–BRISE D'AERONEF, ET COCKPIT MUNI D'UN TEL SYSTEME DE PROJECTION
FR2902758 ENSEMBLE PROPULSIF D'AERONEF COMPORTANT UN CONDUIT D'EJECTION AVEC UN BORD DE FUITE ECHANCRE
FR2902406 CARENAGE POUR MAT DE SUSPENSION D'UN TURBOMOTEUR A UNE AILE D'AERONEF
FR2902081 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ASSISTANCE A L'ATTERISSAGE POUR AERONEF
FR2902077 DISPOSITIF DE SURFACES PORTANTES MOBILES POUR VOILURE D'AERONEF
FR2901538 AERONEF COMPORTANT UN DISPOSITIF DE REDUCTION DE LA TRAINEE INDUITE
FR2901537 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PILOTAGE D'UN AERONEF OPTIMISANT LA COMMANDE DES AILERONS EN CONFIGURATION HYPERSUSTENTEE
FR2901379 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONSOLIDATION PAR SYNCHRONISATION LOGICIELLE DANS LES CALCULATEURS DES COMMANDES DE VOL
FR2901244 DISPOSITIF D'ARTICULATION DE PORTES D'UNE NACELLE D'AERONEF ET NACELLE EQUIPEE DUDIT DISPOSITIF D'ARTICULATION
FR2901245 DISPOSITIF D'ARTICULATION D'UNE PORTE D'UNE NACELLE D'AERONEF ET NACELLE EQUIPEE DUDIT DISPOSITIF D'ARTICULATION
FR2900907 ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF A NACELLE ET MAT INTEGRES
FR2900634 AMENAGEMENT DE POSTE DE PILOTAGE POUR AERONEF
FR2899563 DISPOSITIF ET PROCEDE D'ALIMENTATION DE SECOURS ELECTRIQUE A BORD D'UN AERONEF
FR2899350 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA TURBULENCE DE L'AIR SUSCEPTIBLE D'ETRE RENCONTREE PAR UN AERONEF
FR2899202 DISPOSITIF ET PROCEDE DE GENERATION ELECTRIQUE DE SECOURS A BORD D'UN AERONEF
FR2899347 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE ELECTROVANNE
FR2898867 SYSTEME POUR LE DEGIVRAGE D'UN CAPOT D'ENTREE D'AIR POUR TURBOMOTEUR.
FR2898586 OUTIL D'AIDE A LA CONCEPTION D'UN POSTE DE PILOTAGE D'AERONEF COMPATIBLE AVEC UN SYSTEME DE VISION NOCTURNE
FR2898585 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN EQUIPEMENT SENSIBLEMENT TUBULAIRE SUR UN MATELAS D'ISOLATION THERMIQUE ET PHONIQUE D'AERONEF
FR2898336 CARENAGE AERODYNAMIQUE DESTINE A ETRE RAPPORTE FIXEMENT SOUS UNE AILE D'AERONEF
FR2898105 BLINDAGE EXTERIEUR POUR AERONEF CONTRE LES PROJECTILES BALISTIQUES
FR2897838 SYSTEME DE COMMANDE ELECTRIQUE POUR UNE GOUVERNE DE DIRECTION D'UN AVION.
FR2897968 SYSTEME DE DETECTION D'INCENDIE ET AERONEF EQUIPE D'UN TEL SYSTEME
FR2897956 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ASSISTER UN PILOTE D'UN AERONEF SUIVEUR LORS D'UN VOL EN PATROUILLE.
FR2897957 DISPOSITIF POUR DETERMINER UNE TRAJECTOIRE DE VOL D'UN AERONEF SUIVEUR LORS D'UN VOL EN PATROUILLE, AINSI QU'UN SYSTEME D'AIDE A UN VOL EN PATROUILLE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2897959 DISPOSITIF D'AIDE AU GUIDAGE D'UN AERONEF SUIVEUR FAISANT PARTIE D'UNE PATROUILLE, AINSI QU'UN SYSTEME D'AIDE A UN VOL EN PATROUILLE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2897958 DISPOSITIF POUR DETERMINER EN ECARTEMENT LATERAL MAXIMAL D'UN MOBILE SUIVEUR PAR RAPPORT A UN MOBILE SUIVI.
FR2897715 SYSTEME DE DETECTION DE DESALIGNEMENT POUR CAPTEUR EMBARQUE
FR2897712 DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF LORS D'UNE PHASE D'APPROCHE EN VUE D'UN ATTERRISSAGE.
FR2897593 PROCEDE ET SYSTEME POUR PREDIRE LA POSSIBILITE D'ARRET COMPLET D'UN AERONEF SUR UNE PISTE D'ATTERRISSAGE.
FR2897340 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN ELECTRICITE ET EN AIR D'UN AVION AU SOL
FR2897428 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA TEMPERATURE TOTALE DU FLUX D'AIR ENVIRONNANT UN AERONEF
FR2896073 SYSTEME DE PILOTAGE D'UN AERONEF, AU MOINS POUR PILOTER L'AERONEF LORS D'UNE APPROCHE AUTONOME EN VUE D'UN ATTERRISSAGE.
FR2896072 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF.
FR2896071 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF LORS D'UNE APPROCHE AUTONOME.
FR2894869 PROCEDE DE FABRICATION D'UN FUSELAGE D'AERONEF EN MATERIAU COMPOSITE
FR2894045 PROCEDE DE CONTROLE DE PARAMETRES DE DECOLLAGE OU D'ATTERRISSAGE ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2894046 PROCEDE DE DETECTION D'UNE ERREUR D'ENTREE D'UN DES PARAMETRES DE DECOLLAGE DANS UN SYSTEME DE MANAGEMENT DE VOL
FR2893911 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE PANNES OSCILLATOIRES DANS UNE CHAINE D'ASSERVISSEMENT EN POSITION D'UNE GOUVERNE D'AERONEF
FR2893531 PROCEDE DE CONSOLIDATION EN CONTINU POUR L'OBTENTION D'UN MATERIAU STRATIFIE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2892699 PROCEDE ET SYSTEME DE LIMITATION D'UN ANGLE DE BRAQUAGE DE LA GOUVERNE D'UN AERONEF
FR2891525 DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN SILLAGE TOURBILLONNAIRE ENGENDRE PAR UN ELEMENT OBLONG SUR L'EXTRADOS D'UNE SURFACE PORTANTE D'UN AERONEF.
FR2891192 PROCEDE DE REPARATION D'UNE PEAUX EXTERNE DE STRUCTURE COMPOSITE
FR2891193 PROCEDE DE REPARATION TRAVERSANTE DE STRUCTURE COMPOSITE A TROIS PEAUX ET DEUX COUCHES D'AME
FR2891256 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'UN MOTEUR INTERPOSE ENTRE UNE VOILURE D'AERONEF ET LEDIT MOTEUR
FR2891241 SYSTEME DE DEGIVRAGE ET/OU DE DESEMBUAGE D'UNE SURFACE D'UN AERONEF, PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL SYSTEME, ET AERONEF EQUIPE D'UN TEL SYSTEME.
FR2890378 CAPOT DE NACELLE POUR TURBOREACTEUR ET NACELLE COMPORTANT AU MOINS UN TEL CAPOT.
FR2889329 PROCEDE DE SEQUENCEMENT AUTOMATIQUE DES SPECIFICATIONS D'UN CALCULATEUR, NOTAMMENT POUR AERONEF
FR2889342 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'UN RISQUE DE COLLISION D'UN AERONEF AVEC LE TERRAIN ENVIRONNANT
FR2887854 NACELLE POUR AERONEF ET AERONEF MUNI D'AU MOINS UNE TELLE NACELLE
FR2887519 SYSTEME D'ANTI–GIVRAGE ET DE DEGIVRAGE DE NACELLE DE MOTEUR D'AERONEF A TAPIS RESISTIF
FR2887518 NACELLE DE MOTEUR D'AERONEF A DISPOSITIF DE DEGIVRAGE PERFECTIONNE ET ATTENUATION ACOUSTIQUE OPTIMISEE
FR2887520 SYSTEME DE DEGIVRAGE A RESEAUX D'ELEMENTS RESISTIFS SEGREGUES
FR2887222 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA CONDUITE D'UN AERONEF ROULANT SUR LE SOL
FR2887225 NACELLE D'AERONEF, ET AERONEF MUNI D'AU MOINS UNE TELLE NACELLE
FR2887294 SYSTEME POUR LE DEGIVRAGE DU BORD D'ATTAQUE D'UN CAPOT D'ENTREE D'AIR POUR TURBOMOTEUR
FR2887281 TRAPPE DE COMMUNICATION ET AERONEF MUNI D'UNE TELLE TRAPPE
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