N° de brevet Brevet
EP1891200 PROCEDE ET UN DISPOSITIF POUR PRODUIRE PAR FERMENTATION DES MATIERES BIOLOGIQUEMENT ACTIVES
EP1834027 SERRURE DE PORTE POUR LA PORTE D'UN APPAREIL MENAGER
EP1830429 accumulateur au plomb
WO2007096164 CRÉATINE POUR LE TRAITEMENT DES DYSKINÉSIES INDUITES PAR L–DOPA
FR2893853 VETEMENT DE PROTECTION
WO2007059836 COMPOSITIONS CONTENANT DES PROTEINES POUR LE TRANSFERT/RECYCLAGE DE LIPIDES STRUCTUELLEMENT MODIFIES ET LEURS APPLICATIONS
WO2007045876 CHROMENONES ET LEUR UTILISATION EN TANT QUE MODULATEURS DES RECEPTEURS METABOTROPES AU GLUTAMATE
WO2007038963 PROCESSUS ET DISPOSITIF DESTINÉS À PRODUIRE DE L'HUILE DE PALME OU DE L'HUILE VÉGÉTALE
WO2006133818 PROCEDE ET UN DISPOSITIF POUR PRODUIRE PAR FERMENTATION DES MATIERES BIOLOGIQUEMENT ACTIVES
EP1734168 Dispositif pour détection du balourd du composante rotatif d'un appareil ménager
FR2886106 CASQUE DE PROTECTION EQUIPE D'UNE COURONNE MODULAIRE
FR2886163 CASQUE DE PROTECTION EQUIPE D'UN MASQUE DE PROTECTION RESPIRATOIRE
FR2886408 PROCEDE DE MESURE DE LA CONCENTRATION DE GAZ A L'AIDE D'AU MOINS UN ELEMENT DE MESURE THERMIQUE
EP1723116 TETRAHYDROQUINOLINONES ET LEUR UTILISATION COMME ANTAGONISTES DES RECEPTEURS DE GLUTAMATE METABOTROPIQUE
FR2885695 CIRCUIT COMPORTANT AU MOINS UN ELEMENT DE MESURE CATALYTIQUE
FR2885034 SYSTEME DE MAINTIEN EN TEMPERATURE, PERIOPERATOIRE, D'UN PATIENT
EP1695067 DETECTEUR DE TURBIDITE
EP1674400 Tonneau à bonde
EP1674404 Fermeture de tonneau
EP1675433 Dispositif de chauffage d'air
FR2879466 DISPOSITIF DE REMPLISSAGE POUR EVAPORATEUR D'ANESTHESIQUE
WO2006063684 SERRURE DE PORTE POUR LA PORTE D'UN APPAREIL MENAGER
EP1669025 Systeme de connexion d'electrodes pour vetements
FR2879002 SYSTEME D'ENTRAINEMENT INCENDIE
EP1660058 UTILISATION DE COMPOSES D'1–AMINO–ALKYLCYCLOHEXANE DANS LE TRAITEMENT DE L'HYPERSENSIBILITE A LA DOULEUR
FR2877228 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN APPAREIL D'ANESTHESIE
EP1635776 SYSTEMES DE PROTEINES DE TRANSFERT LIPIDIQUE ET LEUR APPLICATION DERMATOLOGIQUE/COSMETIQUE
FR2874600 RESERVOIR DE LIQUIDE RESISTANT A LA PRESSION
EP1625251 DISPOSITIF POUR UNITE DE DETECTION POUR DETECTER DES PROPRIETES OPTIQUES D'UN MILIEU
EP1618998 Dispositif de positionnement pour la fixation de tuyaux d'installation sur une base flexible
EP1604923 Procédé et dispositif pour l'empilement et le transfert de plaques
FR2870707 UNITE DE SOINS A UN PATIENT, COMPRENANT UNE SURFACE DE REPOS
EP1588769 Déversoir de paniers centrifuges
FR2869109 DETECTEUR DE GAZ A SENSIBILITE DE MESURE ACCRUE
EP1584924 Analyseur d'haleine
FR2867085 DISPOSITIF DE CLIMATISATION CORPORELLE
WO2005082856 TETRAHYDROQUINOLINONES ET LEUR UTILISATION COMME ANTAGONISTES DES RECEPTEURS DE GLUTAMATE METABOTROPIQUE
EP1568896 Liaison par rivet tubulaire, en particulier pour le montage de récipients de transport et de stockage pour liquides et pour matériaux en vrac
EP1566443 Transformation améliorée de brassica
FR2866459 PROCEDE D'ACTIVATION D'UN APPAREIL MEDICAL
EP1555983 EMULSION H/E COMPRENANT UNE ASSOCIATION D'UN EMULSIFIANT A BASE DE SILICONE ET D'UN OU DE PLUSIEURS TENSIOACTIFS SELECTIONNES PARMI DES TENSIOACTIFS ANIONIQUES ET DES TENSIOACTIFS CATIONIQUES, SA PRODUCTION ET SON UTILISATION
FR2865277 APPAREIL DE MESURE DE GAZ EQUIPE D'UN DETECTEUR ELECTROCHIMIQUE
EP1542945 PROCEDE DE FABRICATION DE ZEAXANTHINE ET/OU DE SES PRODUITS INTERMEDIAIRES ET/OU PRODUITS SES PRODUITS SECONDAIRES BIOSYNTHETIQUES
EP1541478 Fixation de poignée à des conteneurs en plastique
EP1532256 PROCEDE DE PREPARATION DE $G(B)–CAROTINOIDES
EP1531683 UTILISATION DE PLANTES OU DE PARTIES DE PLANTES CONTENANT DE L' ASTAXANTHINE DU GENRE TAGETES COMME PRODUIT DE FOURRAGE
EP1532266 PROCEDE D'OBTENTION DE CETOCAROTINOIDES DANS DES FRUITS DE PLANTES
EP1532263 PROCEDE POUR L'HYDROLYSE D'ESTERS DE CAROTENOIDES
EP1532265 PROCEDE D'OBTENTION DE CETOCAROTINOIDES DANS DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES
EP1532264 PROCEDE DE PRODUCTION DE CETOCAROTENOIDES DANS LES PETALES DE PLANTES
WO2005019461 NOUVELLES CETOLASES ET PROCEDE DE PRODUCTION DE CETOCAROTENOIDES
WO2005009421 UTILISATION DE COMPOSES D'1–AMINO–ALKYLCYCLOHEXANE DANS LE TRAITEMENT DE L'HYPERSENSIBILITE A LA DOULEUR
FR2857600 DISPOSITIF DE PROTECTION RESPIRATOIRE EQUIPE D'UN COMPRESSEUR
EP1487255 POPULATION DE PLANTES TRANSGENIQUES, ELEMENT BIOLOGIQUE DERIVE DE CES PLANTES, COLLECTION DE PLASMIDES CORRESPONDANTE, POPULATION D'ORGANISMES HOTES TRANSFORMES, UTILISATION ET PROCEDE DE PRODUCTION DE CES POPULATIONS
EP1485086 DERIVES AZABICYCLIQUES, AZATRICYCLIQUES ET AZASPIROCYCLIQUES D'AMINOCYCLOHEXANES COMME ANTAGONISTES DES RECEPTEURS DE NMDA, DES RECEPTEURS DE 5HT3 ET DES RECEPTEURS NICOTINIQUES NEURONAUX
EP1470002 DISPOSITIF DE REMPLISSAGE AVEC FENETRES DE REMPLISSAGE LATERALES
FR2853730 ETHYLOMETRE A EMBOUT BUCCAL PERFECTIONNE
EP1461439 PROCEDE DE TRANSFORMATION DE PLASTES VEGETAUX
EP1446209 PROCEDE D'EXTRACTION DE COMPOSANTS A PARTIR D'UNE MATIERE ORGANIQUE
EP1442008 ANTAGONISTES 1–AMINO–ALKYLCYCLOHEXANE INSATURES DES RECEPTEURS DE NMDA, DES RECEPTEURS 5HT3 ET DES RECEPTEURS NICOTINIQUES NEURONAUX
EP1431199 Tonneau en matériau plastique
EP1428769 Capot pour conteneur pour fluides
FR2847156 UNITE D'ALIMENTATION DESTINEE A RECEVOIR DES APPAREILS MEDICAUX
EP1419980 Conteneur pour liquides
WO2004039338 EMULSION H/E COMPRENANT UNE ASSOCIATION D'UN EMULSIFIANT A BASE DE SILICONE ET D'UN OU DE PLUSIEURS TENSIOACTIFS SELECTIONNES PARMI DES TENSIOACTIFS ANIONIQUES ET DES TENSIOACTIFS CATIONIQUES, SA PRODUCTION ET SON UTILISATION
FR2846746 CUVETTE DE GAZ A MESURER DESTINEE A UN DISPOSITIF DE MESURE DE LA CONCENTRATION D'UN GAZ PARAMAGNETIQUE
WO2004027069 CASSETTES D'EXPRESSION TRANSGENIQUE POUR L'EXPRESSION D'ACIDES NUCLEIQUES DANS UNE FLEUR VEGETALE
EP1401071 Fût en matière thermoplatique et son méthode de fabrication
WO2004022765 PROCEDE POUR L'HYDROLYSE D'ESTERS DE CAROTENOIDES
FR2844328 SOUPAPE DE SURPRESSION POUR FLUIDES CIRCULANTS
FR2844356 TETE DE MESURE POUR DISPOSITIF DE MESURE DE LA CONCENTRATION D'UN GAZ PARAMAGNETIQUE
WO2004018688 PROCEDE DE PREPARATION DE DOLLAR G(B)–CAROTINOIDES
WO2004018693 PROCEDE DE PRODUCTION DE CETOCAROTENOIDES DANS LES PETALES DE PLANTES
WO2004017749 UTILISATION DE PLANTES OU DE PARTIES DE PLANTE SCONTENANT DE L'ASTAXANTHINE DU GENRE TAGETES COMME PRODUIT DE FOURRAGE
WO2004006882 PREPARATION DE NETTOYAGE FORMANT DES VESICULES ET PRESENTANT UNE HAUTE TENEUR EN SUBSTANCE ACTIVE, PROCEDE POUR LA PRODUIRE ET SON UTILISATION
EP1382411 Procédé de mesure du profil d'intensité d'un faisceau d'électrons,notamment d'un faisceau d'un dispositif d'usinage par faisceau d'électrons,et/ou de mesure d'une optique pour un faisceau d'électrons et/ou d'ajustage d'une optique pour un faisceau d'électrons,structure de mesure pour un tel procédé et dispositif d'usinage par faisceau d'électrons
EP1373533 AUGMENTATION DE LA TENEUR EN VITAMINE E DANS DES ORGANISMES PAR ACCROISSEMENT DE L'ACTIVITE DE LA TYROSINE AMINOTRANSFERASE
EP1371982 Dispositif et méthode pour mesurer le taux d'alcool dans l'haleine
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WO03080844 AUGMENTATION DE LA TENEUR EN VITAMINE E DANS DES ORGANISMES PAR AUGMENTATION DE L'ACTIVITE DE LA 2–METHYL–6–PHYTYLHYDROQUINONE–METHYLTRANSFERASE
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