N° de brevet Brevet
EP1857684 Agencement de distributeur hydraulique sous forme de cartouche
EP1849889 Four de traitement ou analogue
EP1841714 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PREFORME DE FIBRES PERMETTANT DE PRODUIRE DES PIECES D'UN MARERIAU COMPOSITE DE TYPE CARBONNE/CARBONNE CONTENANT DES PARTICULES CERAMIQUES ,ET PRODUITS OBTENUS A L'AIDE DU PROCEDE
WO2007104861 PROCEDE DE REPARTITION DU FREINAGE DANS AU MOINS UN GROUPE DE FREINS D'UN AERONEF
EP1834874 Architecture de distribution de puissance pour actionnements en séquence d'éléments mobiles d'un aéronef
EP1793139 Frein électromécanique avec actionneurs ayant un debattement angulaire
EP1781959 FREIN POUR ROUE AVEC CAPTEUR D'USURE
EP1743061 PROCEDE DE FABRICATION DE NAPPE FIBREUSE BIDIMENSIONNELLE HELICOÏDALE
EP1739010 Architecture distribuée de systeme de gestion d'atterrisseurs d'aeronef
EP1722118 Dispositif d'accouplement en rotation d'une roue d'avion et d'un tachymètre
EP1692335 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE EBAUCHE FIBREUSE
EP1686280 Atterrisseur, frein pour roue d'aéronef, ensemble de roue freinée d'aéronef, et procédé de maintenance d'un tel atterrisseur
EP1650846 Réseau de distribution de puissance pour un véhicule
EP1620577 COMMANDE OU MODELISATION DE PROCEDE D'INFILTRATION CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR POUR LA DENSIFICATION DE SUBSTRATS POREUX PAR DU CARBONE.
FR2865864 INSTALLATION DE GESTION DE PUISSANCE DANS UN AVION.
WO2005059225 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE EBAUCHE FIBREUSE
FR2862942 PROCEDE DE GESTION D'UNE ARCHITECTURE DE SYSTEME DE FREINAGE POUR AERONEF EQUIPE DE FREINS A ACTIONNEURS ELECTROMECANIQUES, ET ARCHITECTURE FAISANT APPLICATION
EP1533536 Frein pour roue d'aéronef, ensemble de roue freinée d'aréonef, et atterrisseur comportant une telle roue d'aéronef
FR2862280 ATTERRISSEUR, FREIN POUR ROUE D'AERONEF, ENSEMBLE DE ROUE FREINEE D'AERONEF, ET PROCEDE DE MAINTENANCE D'UN TEL ATTERRISSEUR
EP1527031 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE A HAUTE TEMPERATURE ET LA DENSIFICATION PAR INFILTRATION CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR DE TEXTURES EN CARBONE
FR2861339 PROCEDE DE GESTION DU FONCTIONNEMENT D'UN SIEGE ET SIEGE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2859770 ACTIONNEUR A DEUX MODES DE FONCTIONNEMENT
EP1515051 Actionneur a deux modes de fonctionnement
FR2859259 ENSEMBLE DE FREINAGE D'AERONEF
FR2859175 SIEGE DE VEHICULE A ACTIONNEUR PILOTE
EP1509704 ACTIONNEUR A LIMITEUR DE COUPLE
EP1509705 ACTIONNEUR A DEUX MOTEURS, UN REDUCTEUR DIFFERENTIEL ET UN LIMITEUR DE COUPLE
EP1501963 PRECHAUFFEUR DE GAZ
FR2857935 PROCEDE DE FREINAGE ET FREIN ELECTROMECANIQUE METTANT EN OEUVRE LEDIT PROCEDE
FR2855862 PROCEDE DE REALISATION D'UNE IMPLANTATION DE RACCORDEMENT DANS UNE PIECE METALLIQUE
FR2855858 PROCEDE DE COMMANDE D'UN FREIN ELECTROMECANIQUE
WO2004097065 COMMANDE OU MODELISATION DE PROCEDE D'INFILTRATION CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR POUR LA DENSIFICATION DE SUBSTRATS POREUX PAR DU CARBONE.
FR2854168 COMMANDE OU MODELISATION DE PROCEDE D'INFILTRATION CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR POUR LA DENSIFICATION DE SUBSTRATS POREUX PAR DU CARBONE
EP1468296 ENSEMBLE A ROUE EQUIPE D'UN TACHYMETRE
EP1458902 PROCEDE ET INSTALLATION DE DENSIFICATION DE SUBSTRATS POREUX PAR INFILTRATION CHIMIQUE EN PHASE GAZEUSE
FR2850926 FREIN ELECTROMECANIQUE A DISPOSITIF DE PARC
EP1445508 Frein électromécanique à dispositif de parc
EP1404978 ARCHITECTURE DE CIRCUIT HYDRAULIQUE POUR UN SYSTEME DE FREINAGE D'AERONEF
EP1397545 MACHINE D'AIGUILLETAGE CIRCULAIRE MUNIE D'UN DISPOSITIF D'EVACUATION AUTOMATIQUE DE PREFORMES
EP1397546 MACHINE D'AIGUILLETAGE CIRCULAIRE A TABLE LISSE
EP1397544 ALIMENTATION AIGUILLETEUSE PAR BANDE SPIRALE CONTINUE
EP1392906 PROCEDE DE CONTROLE EN TEMPS REEL DE L'AIGUILLETAGE DE STRUCTURES FIBREUSES ET DISPOSITIF D'AIGUILLETAGE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2842496 SYSTEME DE FREINAGE POUR ROUES D'AERONEF
EP1373623 MACHINE D'AIGUILLETAGE MUNIE D'UN DISPOSITIF DE MESURE DE PENETRATION
EP1373622 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'AVANCE DE PLAQUE FIBREUSE AIGUILLETEE.
EP1373613 SYSTEME DE GESTION AUTOMATISEE DE L'ETALEMENT D'UNE NAPPE TEXTILE
FR2840377 ACTIONNEUR A DEUX MOTEURS, UN REDUCTEUR DIFFERENTIEL ET UN LIMITEUR DE COUPLE
FR2840465 ACTIONNEUR A LIMITEUR DE COUPLE
FR2838754 PROCEDE D'ANODISATION D'UNE PIECE EN ALLIAGE D'ALUMINIUM
FR2836670 ARCHITECTURE DE SYSTEME HYDRAULIQUE DE COMMANDE D'ORIENTATION
FR2836671 ARCHITECTURE DE SYSTEME HYDRAULIQUE DE COMMANDE D'ORIENTATION
WO03062833 ENSEMBLE A ROUE EQUIPE D'UN TACHYMETRE
FR2829206 DISPOSITIF DE BLOCAGE DE SECURITE POUR EQUIPEMENT ELECTROMECANIQUE, ET FREIN DE ROUE D'AERONEF EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2827346 ARCHITECTURE DE CIRCUIT HYDRAULIQUE
EP1265688 PIECE FILTRANTE EN FORME EN FIBRES DE CARBONE ACTIVE
FR2825382 PROCEDE DE CONTROLE EN TEMPS REEL DE L'AIGUILLETAGE DE STRUCTURES FIBREUSES ET DISPOSITIF D'AIGUILLETAGE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2824084 ALIMENTATION AIGUILLETEUSE PAR BANDE SPIRALE CONTINUE
FR2824086 MACHINE D'AIGUILLETAGE CIRCULAIRE A TABLE LISSE
FR2824085 MACHINE D'AIGUILLETAGE CIRCULAIRE MUNIE D'UN DISPOSITIF D'EVACUATION AUTOMATIQUE DE PREFORMES
WO02070798 SYSTEME DE GESTION AUTOMATISEE DE L'ETALEMENT D'UNE NAPPE TEXTILE
FR2821628 SYSTEME DE GESTION AUTOMATISEE DE L'ETALEMENT D'UNE NAPPE TEXTILE
FR2821629 SYSTEME DE PRESENTATION AUTOMATISEE D'UN NAPPE TEXTILE
WO02068747 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'AVANCE DE PLAQUE FIBREUSE AIGUILLETEE.
FR2821632 MACHINE D'AIGUILLETAGE MUNIE D'UN DISPOSITIF DE MESURE DE PENETRATION
FR2821367 DISPOSITIF D'AVANCE DE PLAQUE FIBREUSE AIGUILLETEE
FR2820794 CINQUIEME FREIN DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2811032 POMPE A PISTONS AXIAUX DU TYPE A AXE BRISE
FR2809103 PIECE PREFORMEE COMPRENANT AU MOINS UN AGENT REACTIF DISPERSE DANS UN SUBSTRAT EN CARBONNE, NOTAMMENT POUR CHARGEMENT DE REACTEUR DE STOCKAGE CHIMIQUE D'ENERGIE THERMIQUE
FR2806640 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE FILTRANTE EN FORME EN FIBRES DE CARBONE ACTIVE ET PIECE DE REVETEMENT DE PROTECTION TELLE QU'OBTENUE PAR LE PROCEDE
FR2799520 DISPOSITIF DE FIXAION AXIALE D'UN DISQUE VENTILE DE FREINAGE SUR LE MOYEU D'UNE ROUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
EP1064076 INSTALLATION DE TRAITEMENT DE GAZ PAR FILTRE ROTATIF ADSORBANT
FR2794117 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA SEPARATION DE METAUX LOURDS CONTENUS DANS DES EFFLUENTS LIQUIDES
EP1049885 FREIN A DISQUES A HAUTE RESISTANCE THERMIQUE
EP1049888 PIECE DE FRICTION EN MATERIAU COMPOSITE THERMOSTRUCTURAL A BRUIT ATTENUE
EP1034034 SUPPORT DE CATALYSEUR EN FIBRES DE CARBONE ACTIVE AVEC CATALYSEUR, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION
EP1025295 PROCEDE DE FABRICATION DE PREFORMES EN FIBRES DE CARBONE
WO0041251 ELECTRODE A DIFFUSION GAZEUSE ET APPLICATION AUX PROCESSUS ELECTROCHIMIQUES CATALYSES
FR2788168 ELECTRODE A DIFFUSION GAZEUSE SUPPORTANT UN CATALYSEUR DE REACTION ELECTROCHIMIQUE
FR2786239 DISPOSITIF DE FRICTION A DISQUES A COMMANDE PNEUMATIQUE POUR TRANSMISSION
EP0985102 ENSEMBLE DE FRICTION A DISQUES, NOTAMMENT POUR POIDS LOURD
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