N° de brevet Brevet
FR2697625 Module de portée optique.
EP0422401 Culasse pour arme à feu.
EP0421106 Procédé de taillage duplex par génération pour la fabrication de roues d'engrenage conique spirale d'un engrenage conique ou hypoide.
EP0408950 Distributeur pour frein sur rail à aimant permanent.
EP0405177 Dispositif d'alimentation en cartouches d'une arme à feu se déplaçant en azimut.
EP0405175 Outil d'usinage à enlèvement de copeaux des pièces.
FR2647738 SOUPAPE DE FREIN DEPENDANT DE LA CHARGE POUR COMMANDER LA PRESSION REGNANT DANS LA CONDUITE DE FREIN D'UNE INSTALLATION DE FREIN A AIR COMPRIME D'UN VEHICULE, NOTAMMENT POUR DES WAGONS DE CHEMIN DE FER
EP0385162 Frein à air comprimé à action indirecte en fonction de la charge pour véhicules ferroviaires avec un convertisseur de pression.
EP0368050 Dispositif pour fixer des lames de coupe sur une rectifieuse.
EP0355318 Dispositif de réglage en position du tambour de génération d'une machine à tailler les roues coniques.
EP0353451 Dispositif pour la production d'une roue dentée.
EP0349792 Système de lecture de position pour un élément de machine–outil qui peut tourner de plus de 360 degrés.
EP0348675 Appareil pour améliorer les relevés des impacts d'une arme à feu.
EP0332854 Robinet de conducteur et valve de freinage en fonction de la charge pour commander la pression de freinage.
EP0328877 Projectile à paroi pouvant se briser en éclats.
EP0328755 Dispositif d'accélération d'un frein à air comprimé à section indirecte.
EP0325732 Bouchon pour la fermeture étanche d'un passage cylindrique dans un corps.
EP0313856 Dispositif pour refroidir la paroi intérieur d'un tube de canon.
EP0290031 Mécanisme alimentateur de munition à partir d'un conteneur vers une arme à feu automatique.
EP0281767 Canon pointable en hauteur comportant des moyens pour le bloquer dans une position d'élévation donnée.
EP0279048 Appareil pour alimenter une arme de munitions provenant d'un magasin.
EP0277311 Mécanisme de sureté pour un fusil–mitrailleur automatique.
EP0263947 Machine pour le rodage de deux roues coniques ayant des dents incurvées dans leur sens longitudinal.
EP0240845 Dispositif pour retenir radialement une cartouche pendant son chargement par la culasse dans la chambre d'un canon d'artillerie.
EP0238818 Projectile à calibre réduit dont les effets sont basés sur son énergie cinétique.
EP0235541 Dispositif pour limiter l'angle d'élévation d'une arme à feu automatique.
EP0234287 Dispositif pour verrouiller les canons sur une arme à feu à tubes multiples.
EP0233347 Dispositif d'alimentation en cartouches d'une arme à feu hors d'un chargeur à tambour.
EP0233346 Capteur tachymétrique d'un système d'anti–patinage pour véhicules.
EP0231493 Transporteur à maillons pour l'alimentation en cartouches d'une arme à feu automatique.
EP0231443 Roue à étoile d'un dispositif d'alimentation en cartouches d'une arme à feu automatique.
EP0229894 Procédé pour meuler l'ensemble de dents de roues coniques ayant des dents incurvées dans leur sens longitudinal ainsi qu'un outil et un dispositif mettant en oeuvre le procédé.
EP0229302 Poids d'inertie pour fusée de base d'un projectile stabilisé par rotation.
EP0226771 Procédé de fixation d'une douille pour traceur dans l'orifice de la queue d'un projectile.
EP0224660 Système commutable d'aimants permanents, en particulier pour le frein d'un véhicule.
EP0197359 Dispositif de sécurité pour fusée actionnée par la rotation du projectile
EP0194422 Dispositif verrouillable pour une connexion
EP0192076 Frein récupérateur pour arme à feu automatique.
EP0191301 Magasin rotatif pour munitions
EP0190456 Dispositif d'éjection de cartouches pour armes à feu automatiques
EP0188681 Dispositif pour verrouiller une tête de culasse dans la partie arrière d'un tube de canon
EP0185903 Robinet de frein de mécanicien pour frein à air comprimé de véhicules sur rails
EP0184007 Machine à tailler des roues coniques à denture spirale et des accouplements à faces dentées selon le procédé de taillage continu
EP0184008 Dispositif de surveillance de mise à feu à retardement pour canon à moteur externe
EP0184014 Configuration de la charge propulsive pour une fusée à propergol solide.
EP0182971 Générateur de remise à zéro de puissance marche/arrêt
EP0183111 Câble de commande
EP0167067 Régulateur de cadence de tir pour arme à feu fonctionnant par action des gaz
EP0165446 Joint hermétique pour fenêtre utilisable avec un détecteur à infrarouge.
EP0160215 Dispositif d'entraînement sur un frein à aimants permanents
EP0158701 Dispositif de fixation sans charge pour missile.
EP0156983 Couloir à munitions d'un canon
EP0152549 Dispositif d'alimentation d'armes à feu en munitions
EP0146745 Projectile stabilisé de calibre réduit à usage multiple
EP0142069 Elément de pré–tension pour patin à recirculation et palier linéaire correspondant.
EP0141924 Procédé pour calibrer un dispositif de mesure de vitesse initiale d'un projectile
EP0141109 Magasin pour munitions en bande
EP0139160 Fusée à percussion pour missiles rotatifs
EP0137270 Capteur de mesure pour systèmes d'anti–blocage et d'anti–enrayage pour mesurer la vitesse de rotation d'un arbre d'un véhicule
EP0133647 Dispositif pour engager une cartouche dans la chambre d'une arme à feu
EP0133320 Tête porte–lame pour machine à tailler les roues dentées
EP0130355 Amortisseur de culasse pour arme à feu automatique
EP0129679 Fusée de proximitée adaptable sur un projectile.
EP0127751 Système de contrôle d'outils brisés
EP0123871 Mécanisme de détente pour arme à feu automatique
EP0116322 Fusée de tête
EP0114259 Switchable permanent magnet
EP0111780 Dispositif pour le transport de munitions à partir d'un magasin à tambour vers un canon.
EP0111787 Logement d'un outil fixé à une machine–outil
EP0111240 Dispositif de sécurité pour canon à moteur externe
EP0108973 Dispositif de mesure de vitesse initiale pour un projectile lancé à l'aide d'une arme
EP0102563 Dispositif d'alimentation en cartouches pour une arme à feu automatique
EP0096186 Douille pour cartouche de munition.
EP0093884 Tête à surfacer pour machine à enlèvement de copeaux.
EP0093288 Dispositif d'ajustage automatique de la position radiale d'une glissière d'une tête de surfaçage pour une machine à enlèvement de copeaux
EP0088879 Procédé pour la formation de la surface de portée des roues d'engrenages à dents incurvées en forme de cycloide, ainsi que fraise en bout pour la mise en oeuvre du procédé
EP0088881 Soupape pneumatique à double siège
EP0088242 Installation de freinage commandée par le mécanicien pour un véhicule sur rail
EP0087027 Frein ferroviaire à aimant permanent.
EP0084140 Frein à aimant permanent notamment pour véhicules
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