N° de brevet Brevet
WO2008012989 MÉCANISME DE TRANSPORT HORIZONTAL POUR CHARIOT AUTOPROPULSÉ
EP1880703 Dispositif de massage et procédé destiné à commander et régler des moyens de stimulation
WO2008004327 RÉCIPIENT
EP1858643 PROCEDE DE PRODUCTION D'UN MINERAL D'ACTION CATALYTIQUE A BASE D'UN TECTOSILICATE
WO2007128351 APPAREIL DE LIAISON ARTICULEE POUR PROTHESE DE MEMBRE INFERIEUR
WO2007116643 MÉCANISME DE TRANSPORT HORIZONTAL DESTINÉ À UN CHARIOT AUTOPROPULSÉ
WO2007116538 MÉCANISME DE TRANSPORT HORIZONTAL DESTINÉ À UN CHARIOT AUTOPROPULSÉ
WO2007112981 SYSTÈME D'EMBALLAGE À USAGE UNIQUE PERMETTANT LE STOCKAGE ET LA DISTRIBUTION DE MATIÈRES À PLUSIEURS COMPOSANTS
WO2007103359 CHEMIN DE ROULEMENT INTERIEUR PRIMAIRE
WO2007092151 SYSTEME DE PROTECTION CONTRE LES DEFAILLANCES COORDONNEES
EP1815115 VEHICULE ET SYSTEME DE PROPULSION COMPRENANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
EP1796234 Ensemble d'appareillage de commutation
EP1787307 COMPOSITION D'EXTINCTION D'ARC ET LES ARTICLES FABRIQUÉS PAR CE PROCÉDÉ
WO2007054266 MATERIAUX DE RESTAURATION CONTENANT DES SUBSTANCES DE CHARGE A ALCALINO–TERREUX NANO–CRISTALLINS
WO2007050240 SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE PROTECTION CONTRE LES DÉFAUTS POUR UN SYSTÈME DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
WO2007050241 PROCEDE ET APPAREIL DE FERMETURE D'ESSAI DE CIRCUIT A SENSIBILISATION DE COURANT D'APPEL
WO2007041144 ENSEMBLE POMPE À HUILE ET ENTRAÎNEMENT PAR CAMES INTÉGRÉ POUR MOTEURS DE MOTOCYCLE ET SIMILAIRES
WO2007035781 PROTECTEUR D'EXTREMITE D'ARMATURE A ZONE SOUPLE ET ARMATURE LE COMPORTANT
WO2007032941 COMPOSITION DE SEL A FAIBLE TENEUR EN SODIUM
EP1746966 COMPOSITION CONTENANT DE L'APATITE NANO–CRISTALLINE
WO2006135485 RACCORD DE SERRAGE AUTOMATIQUE POUR TUYAU EN PVC ET EN FER DUCTILE
WO2006094720 PROCEDE DE PRODUCTION D'UN MINERAL D'ACTION CATALYTIQUE A BASE D'UN TECTOSILICATE
WO2006091401 ARMATURE DE VETEMENT PRESENTANT DES ZONES A FLEXIBILITE DIFFERENTE
WO2006083350 VEHICULE ET SYSTEME DE PROPULSION COMPRENANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
WO2006062884 SYSTEME DE RETENUE ET D'ETANCHEITE COMBINE POUR TUYAU PLASTIQUE
EP1643871 ENSEMBLE ARMATURE REGLABLE
WO2006036155 JOINT D'ETANCHEITE A AUTO–RETENUE ET JOINT DE TUYAU
EP1631403 PROCEDE DE FABRICATION DE SABLE A NOYAUX ET / OU DE MOULAGE POUR LA FONDERIE
WO2006016932 COMPOSITION D'EXTINCTION D'ARC ET LES ARTICLES FABRIQUÉS PAR CE PROCÉDÉ
WO2005113097 MANEGE A BALANCEMENT A ACTIONNEMENT PNEUMATIQUE
WO2005110339 COMPOSITION CONTENANT DE L'APATITE NANO–CRISTALLINE
EP1594377 EMBOUT SOUPLE A PROFIL ETROIT POUR ARMATURE
EP1588759 Procédé pour produire de la litière pour animaux domestiques
EP1558099 ARMATURE POUR SOUS–VETEMENT PRESENTANT DES ZONES DE SOUPLESSE DIFFERENTE
EP1556936 PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE D'UN SYSTEME DE PUISSANCE ELECTRIQUE EN REPONSE A DES ANOMALIES DE CIRCUIT
EP1552588 OUTIL D'INSTALLATION
EP1542761 IMPLANT ENDOVASCULAIRE CYLINDRIQUE
WO2005022010 SYSTEME DE BLOCAGE INTEGRE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TUYAU EN PLASTIQUE
WO2005002372 ENSEMBLE ARMATURE REGLABLE
WO2004110670 PROCEDE DE FABRICATION DE SABLE A NOYAUX ET / OU DE MOULAGE POUR LA FONDERIE
WO2004104453 JOINT D'ETANCHEITE A AUTO–RETENUE ET JOINT DE TUYAUX
WO2004088811 LIMITATION DE PRESSION POUR UN LIMITEUR DE COURANT
EP1459723 Elément de massage des zones–réflexes des pieds, ayant la forme d'une plaque
WO2004040731 PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE D'UN SYSTEME DE PUISSANCE ELECTRIQUE EN REPONSE A DES ANOMALIES DE CIRCUIT
EP1414735 ENTONNOIR PLIABLE MULTIFONCTIONNEL ET PROCEDE COMMERCIAL
EP1411786 ARMATURE AMELIOREE POUR BRASSIERE
WO2004030470 COMPOSITION ALIMENTAIRE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION
EP1405673 Ensemble d'alimentation pour une plaque de support
WO2004023907 ARMATURE POUR SOUS–VETEMENT PRESENTANT DES ZONES DE SOUPLESSE DIFFERENTE
WO2004001430 PROCEDE DE DIAGNOSTIC DIRECT DE LIGNE DE TRANSPORT D'ENERGIE ELECTRIQUE
WO03107503 OUTIL D'INSTALLATION
EP1348839 Filtre à particules pour moteurs diesel
WO03067011 DISPOSITIF DE FERMETURE DE PORTE EXEMPT DE BRAS
WO03052252 PURIFICATEUR DE GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEUR DIESEL
WO03051110 SYSTEME PERMETTANT D'ATTRAPER DES POISSONS
EP1307173 VERNIS ADHESIF A BASE DE FLUORURES
EP1307174 PRODUITS D'OBTURATION AU SILICIUM ET DE FIXATION ADHESIFS
EP1304976 CORPS MOULES POUVANT ETRE EXPLORES PAR DES SYSTEMES OPTIQUES
WO03026464 POT A FLEURS
WO03012210 JOINT D'ASSEMBLAGE POUR REGARDS DE VISITE EN BETON
EP1269872 Armature pour brassière
WO02100764 ENTONNOIR PLIABLE MULTIFONCTIONNEL ET PROCEDE COMMERCIAL
EP1252551 SYSTEME PHOTOINITIATEUR COMPORTANT DES INITIATEURS D'OXYDE D'ACYLPHOSPHINE
WO02078430 SYSTEME PERMETTANT D'ATTRAPER UN POISSON
EP1237980 SYSTEME PHOTO AMORCEUR POURVU D'AMOR EURS A BASE DE TITANOCENE
WO0249420 SYSTEME POUR CAPTURER DU POISSON
EP1185809 JOINT BIVALENT A FAIBLE RESISTANCE A L'INSERTION
WO0211680 PRODUITS D'OBTURATION AU SILICIUM ET DE FIXATION ADHESIFS
WO0211678 CORPS MOULES POUVANT ETRE EXPLORES PAR DES SYSTEMES OPTIQUES
WO0211681 VERNIS ADHESIF A BASE DE FLUORURES
EP1168980 SYSTEME ADHESIF POUR SILICONE
EP1165012 AGENTS ADHESIFS POUR MATERIAUX A BASE DE SILICONE
FR2809749 DISPOSITIF POUR LA FORMATION D'UN PLI SUR UN RIDEAU OU UN TISSU
EP1150641 AGENTS ADHESIFS POUR MATERIAUX A BASE DE SILICONE
EP1150642 PORTE–EMPREINTE A USAGE UNIQUE A REVETEMENTS ADHESIFS
WO0177561 PROCEDE POUR FORMER UN RACCORDEMENT DE TUYAUX ENTRE DES SECTIONS DE TUYAU TELESCOPIQUES
WO0144343 SYSTEME PHOTO AMORCEUR POURVU D'AMORÇEURS A BASE DE TITANOCENE
WO0144873 SYSTEME PHOTOINITIATEUR COMPORTANT DES INITIATEURS D'OXYDE D'ACYLPHOSPHINE
EP1105249 JOINT POUR TUBE ET SA METHODE DE MISE EN PLACE
EP1105669 GARNITURE POUR TUBES AVEC BAGUE ENCASTREE
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