N° de brevet Brevet
EP1873263 Procédé de fabrication d'une pointe de coeur de croisement tout comme pointe de coeur de croisement
EP1873262 Procédé de fabrication de dispositifs de languettes à hauteur fixe, rails de languettes et/ou contre–aiguille tout comme dispositif de languette, rail de languette et/ou contre–aiguille
EP1852326 Réduction des turbulences de particules libres issues du ballast lors du passage de trains
EP1849676 Motorisation modulaire pour véhicule ferroviaire doté de moteurs à combustion interne
EP1812273 PROCEDE POUR DETERMINER L'AMPLITUDE DE RECONNAISSANCE ET DE LISIBILITE POUR DES SIGNAUX LUMINEUX
WO2006053749 PROCEDE POUR DETERMINER L'AMPLITUDE DE RECONNAISSANCE ET DE LISIBILITE POUR DES SIGNAUX LUMINEUX
WO2006032307 DIAGNOSTIC ET SURVEILLANCE D'ETATS D'AIGUILLAGES, DE CROISEMENTS OU DE TRAVERSEES–JONCTIONS, DE JOINTS DE RAIL ET D'INHOMOGENEITES DE VOIES, EFFECTUES PAR UN VEHICULE FERROVIAIRE
EP1640499 Procédé et dispositif pour diminuer le tourbillonnement d'objets soulevés du ballast lors du passage de trains
EP1627954 Dispositif de fixation d'une contre–aiguille sur le côté interne par rapport à la voie d'un dispositif d'aiguille d'un aiguillage
EP1623904 Système optique pour signaux lumineux
EP1612118 Méthode pour assurer une circulation ferroviaire sûre
EP1593576 Mesurer la distance entre deux véhicules ferroviares utilisant les caractéristiques électromagnétiques de la voie
EP1491683 Dispositif pour tester un coeur de voie
EP1429950 PROCEDE ET DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT DE REMORQUES
EP1379709 PROCEDE DESTINE A EVITER DES DEGATS D'AJUSTEMENT FORCE SUR DES ESSIEUX MONTES, NOTAMMENT SUR DES ESSIEUX MONTES DE VEHICULES SUR RAILS
EP1361135 Dispositif pour équilibrer les efforts appliqués sur les bras d' entraînement d' un chariot entraîneur
EP1321578 Fixation de rails facilitant le passage de véhicules ferroviaires

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