N° de brevet Brevet
EP0785741 ENSEMBLE POUR FAUTEUIL INCLINABLE ET PROCEDE DE GARNISSAGE
WO9639895 MECANISME D'ENTRAINEMENT LINEAIRE POUR UNE CHAISE A MOUVEMENTS ASSISTES ET BASE POUR CE MECANISME
WO9611612 ENSEMBLE A CLIQUET ET A ROCHET
WO9611613 MOYEN DE SUPPRESSION DU BRUIT POUR FAUTEUIL A BASCULE/INCLINABLE
WO9611609 ENSEMBLE REPOSE–JAMBES EN DEUX PARTIES
WO9611608 ENSEMBLE POUR FAUTEUIL INCLINABLE ET PROCEDE DE GARNISSAGE
WO9611607 FAUTEUIL MODULAIRE INCLINABLE UTILISABLE A PROXIMITE D'UN MUR
WO9519127 SUPPORT DE FAUTEUIL
EP0645975 FAUTEUIL MODULAIRE INCLINABLE A ASSISE FIXE ET PROCEDE DE FABRICATION.
EP0638266 Appui–jambes.
EP0638267 Fauteuil de rélaxation et méthode d'assemblage.
EP0619966 Dispositif d'inclinaison.
EP0619967 Fauteuil de relaxation et méthode d'assemblage.
WO9400038 FAUTEUIL MODULAIRE INCLINABLE A ASSISE FIXE ET PROCEDE DE FABRICATION
EP0536961 Fauteuil de relaxation modulaire et procédé d'assemblage.
EP0509823 Fauteuil inclinable.
EP0488654 Dossier de chaise amovible.
FR2668049 BANQUETTE COMPORTANT UN MECANISME D'INCLINAISON PERFECTIONNE.
FR2409029 FAUTEUIL BASCULANT A DOSSIER INCLINABLE AU VOISINAGE D'UNE PAROI

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