N° de brevet Brevet
WO0039840 PROCEDE DE DOPAGE AU BORE DE TRANCHES, MIS EN OEUVRE A L'AIDE D'UN SYSTEME DE FOUR VERTICAL
WO0039933 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR LE CODAGE OU LE DECODAGE D'UN SIGNAL AUDIO OU D'UN TRAIN DE BITS
WO0038812 PROCEDE POUR PRODUIRE DES CRISTAUX A PARTIR DE SOLUTIONS
EP1016354 Procédé pour produire des objets moulés à partir de particules de mousse en polymère
EP1016056 DISPOSITIF DE DEMONSTRATION REPRESENTANT LE MODELE D'UN ETRE VIVANT
EP1015165 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE MATIERE AVEC UN RAYONNEMENT A HAUTE ENERGIE INDUISANT UN PLASMA
EP1011915 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT POUR PLUSIEURS ORGANES D'UNE MACHINE
WO0035338 DISPOSITIF POUR INJECTER DES ONDES ULTRASONORES DANS UN MILIEU
WO0036659 DISPOSITIF A SEMICONDUCTEURS
WO0036589 GUIDE D'ONDES ACOUSTIQUES COMMANDE POUR L'ISOLATION PHONIQUE
WO0035825 PROCEDE DE FABRICATION DE BETON LEGER, GRANULATS POUR CE BETON ET DISPOSITIF DE CRIBLAGE DE LA MATIERE GRANULEE
WO0035002 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE OPTIQUE DE PROCESSUS DE FABRICATION DE SURFACES MICROSTRUCTUREES DANS LA PRODUCTION DE SEMI–CONDUCTEURS
EP1007267 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SOUDAGE PAR FAISCEAU LASER
EP1008765 Actionneur à structure micromécanique et microsoupape
WO0032327 PRESSE DE FORMAGE DE TOLES ET SON PROCEDE DE PRODUCTION
WO0032520 PROCEDE D'ACTIVATION D'EAU ET UTILISATION DE CETTE EAU ACTIVEE
EP1005691 TRANSDUCTEUR
WO0030802 DISPOSITIF ET PROCEDE D'EXPLORATION DE LA SURFACE D'UN OBJET A L'AIDE D'UN FAISCEAU LASER
WO0030789 CHAMBRE DE PROCESSUS POUR LA FUSION SELECTIVE PAR LASER
WO0030790 DISPOSITIF DE FUSION SELECTIVE AU LASER POUR LA FABRICATION D'UN CORPS MOULE
WO0029166 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'USINAGE DE PIECES A L'AIDE D'UN RAYONNEMENT A HAUTE ENERGIE
WO0029839 DETECTEUR D'HUMIDITE ET SON PROCEDE DE PRODUCTION
EP1003266 Objet volant équipé de panneaux solaires
WO0027924 COMPOSITION POUR LA PRODUCTION DE CORPS MOULES ET PROCEDE DE PRODUCTION DE CORPS MOULES A PARTIR DE LADITE COMPOSITION
WO0027611 PROCEDE DE PRODUCTION D'UN CORPS COMPOSITE SOUS FORME DE BARRE, ET CORPS COMPOSITE SOUS FORME DE BARRE
WO0028571 PROCEDE POUR EXAMINER ET/OU MODIFIER DES STRUCTURES SUPERFICIELLES D'ECHANTILLONS
WO0027923 MATIERE PLASTIQUE CONSTITUEE D'UN ALLIAGE DE POLYMERES
EP1000953 Procédé de production d'un matériau à base de chitine et pouvant être mis en oeuvre de façon thermoplastique
EP1000342 DETECTEUR OPTIQUE
WO0026923 MATERIAU ELECTRO–CONDUCTEUR ET TRANSPARENT, SON PROCEDE DE PRODUCTION ET SON UTILISATION
EP0998738 CORPS DE RESONANCE POUR INSTRUMENT A CORDES
EP0999291 Procédé de fabrication de disques magnétiques revêtus de films minces et disques magnétiques à film mince ainsi obtenus
WO0025344 PROCEDE POUR SURVEILLER UNE DECHARGE DE TENSION ALTERNATIVE AU NIVEAU D'UNE DOUBLE ELECTRODE
WO0024468 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA REGULATION D'UNE DEPOSITION THERMIQUE CIBLEE DANS UN MATERIAU
WO0023593 PATHOGENICIDE MOLECULAIRE INDUISANT UNE RESISTANCE A LA MALADIE CHEZ DES VEGETAUX
WO0023249 EXTRUSION DE CELLULOSE
EP0995097 DISPOSITIF ET PROCEDE D'ISOLATION DE MATIERE CELLULAIRE DANS UNE ENVELOPPE TISSULAIRE ET/OU UN LIQUIDE
EP0995085 MICROSCOPE A ULTRASONS
EP0995722 Procédé de fabrication de laminés à couches interférentes
EP0994773 MATERIAU COMPOSITE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
WO0022423 DISPOSITIF POUR EFFECTUER UN CONTROLE DE CORPS SANS CONTACT
EP0994074 Dispositif et procédé pour l'oxydation anodique de solutions aqueuses, électrode à cet effet et procédé pour sa fabrication
EP0993736 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER UN SIGNAL OPTIQUE
WO0020158 PROCEDE DE TRAITEMENT DE MATIERE A L'AIDE D'UN RAYONNEMENT HAUTE ENERGIE INDUISANT UN PLASMA
EP0991511 PROCEDE POUR MODIFIER DES SURFACES EN BOIS
EP0991586 DISPOSITIF POUR LE REFORMAGE D'EDUITS CONTENANT DES HYDROCARBURES
EP0993188 Procédé et appareil pour supprimer un message prédéterminé
EP0991587 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFORMAGE AUTOTHERME D'HYDROCARBURES
WO0018704 PROCEDE POUR PRODUIRE DU NITRATE D'AMMONIUM A PHASES STABILISEES
EP0991136 Dispositif et procédé de chauffer de composants en matière plastique et absorbante de micro–ondes
EP0988919 Pâte pour le brassage actif apte à la distribution et à la sérigraphie et procédé de sa fabrication
EP0989097 Méthode pour prévenir la production de boues flottantes et gonflantes et/ou pour éliminer les boues flottantes et gonflantes dans les stations d'épuration
EP0988879 Procédé et dispositif pour la purification de gaz
WO0014144 POLY(1,3,4–HETERODIAZOLES) AROMATIQUES S'UTILISANT DANS DES DISPOSITIFS OPTIQUES, NOTAMMENT DES COMPOSANTS ELECTROLUMINESCENTS
EP0985198 PROCEDE POUR EMPECHER LA FALSIFICATION DE DOCUMENTS COMPORTANT UNE PHOTO, DE PREFERENCE UNE PHOTO D'IDENTITE
EP0985442 Membrane pour oxygénateur
EP0985443 Membranes semi–perméables
WO0012200 PROCEDE POUR EXTRAIRE DES SUBSTANCES SOLIDES CONTENUES DANS DES SOLUTIONS
WO0012775 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ENDUIRE DES SUBSTRATS SOUS VIDE
EP0983968 Procédé et appareil pour le traitement des résidus d'origine biologique
EP0983965 Procédé et dispositif pour la préparation de pentoxyde nitreux
EP0982999 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODIFICATION, SANS RISQUE D'ALTERATION, DES PROPRIETES FONCTIONNELLES D'UNE PREPARATION PROTEINIQUE
WO0011461 DISPOSITIF PERMETTANT DE TRANSPORTER DE TRES PETITES QUANTITES DE FLUIDE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE
WO0011844 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ENVOYER DES SYMBOLES D'INFORMATION AU MOYEN D'UNE PLURALITE DE PORTEUSES, ET PROCEDE ET DISPOSITIF POUR RECEVOIR DES SYMBOLES D'INFORMATION
EP0981737 DETECTEUR POUR DETERMINER LA TENEUR EN HUMIDITE
WO0007785 PROCEDE DE PRODUCTION DE PANNEAUX DE FIBRES DE MOYENNE DENSITE
WO0008658 PROCEDE DE PRODUCTION D'ISOLATEURS ELECTRIQUES
WO0007951 REVETEMENT POUR OUTILS UTILISES DANS LE TRAVAIL DU VERRE TREMPE
WO0008659 ISOLATEUR
EP0979143 AGENTS DE BIOSORPTION POUR IONS METALLIQUES ET PROCEDE PERMETTANT DE LES PREPARER
WO0006327 PROCEDE DE PRODUCTION DE COMPOSANTS PAR UN PROCEDE DE MOULAGE PAR INJECTION DE POUDRE METALLIQUE
EP0978483 Procédé et appareille pour la purification de l'eau de pluie et7ou mixte
EP0978172 PROCEDE DE MASQUAGE DES ERREURS DANS UN COURANT DE DONNEES AUDIO
EP0978020 DISPOSITIF DE DOSAGE
WO0005182 PARTICULES SPHERIQUES D'IONOMERE ET LEUR UTILISATION
WO0005288 SYSTEME ADHESIF SERVANT A FORMER DES ASSEMBLAGES COLLES REVERSIBLES
WO0005564 APPAREIL DE MESURE D'IMBIBITION POUR DETERMINER LA MOUILLABILITE DE POUDRES
EP0975953 DISPOSITIF DE CONTROLE D'OBJETS A TESTER ET SON UTILISATION
EP0975761 INTERFERON–BETA HUMAIN RECOMBINE A SOLUBILITE AMELIOREE
WO0004209 PROCEDE POUR LE REVETEMENT DE CORPS EN METAUX LEGERS OU EN ALLIAGES DE METAUX LEGERS AU MOYEN D'UN PROCEDE ACTIVE PAR UN PLASMA
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