N° de brevet Brevet
EP1201849 Méthode et dispositif d'attribution de place de garage
EP1034151 PROCEDE PERMETTANT DE FABRIQUER UN COMPOSANT A PARTIR D'UN MATERIAU COMPOSITE Al 2?O 3?/ALUMINURE DE TITANE
EP1009645 SYSTEME DE RESERVOIR DE CARBURANT, NOTAMMENT POUR VEHICULES A MOTEUR, ET PROCEDE POUR REGULER ET CONTROLER LEDIT SYSTEME
EP1000271 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS DESTINE A UN ARBRE DE TRANSMISSION TUBULAIRE
EP0993577 SYSTEME DE RESSORT POUR RELIER DEUX FLASQUES
EP0991855 SYSTEME TURBOCOMPRESSEUR POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
EP0991837 CHARNIERE POUR LE POSITIONNEMENT PIVOTANT D'UN ELEMENT
FR2779259 DISPOSITIF DE SIMULATION D'UN CORPS CELESTE, NOTAMMENT SIMULATEUR DE SOLEIL, ET PROCEDE DE REGLAGE D'UN TEL DISPOSITIF
EP0954368 PROCEDE ET INSTALLATION POUR ELIMINER DES SUBSTANCES ORGANIQUES GAZEUSES CONTENUES DANS L'AIR
FR2774432 CHAMBRE DE COMBUSTION POUR DES MOTEURS ET DES TUYERES DE FORTE PUISSANCE
FR2774164 SYSTEME DE RECONNAISSANCE OPTIQUE
FR2773850 CHAMBRE DE COMBUSTION POUR UN MOTEUR DE FORTE PUISSANCE ET TUYERES
WO9936350 PROCEDE PERMETTANT LE TRAITEMENT PREALABLE D'UN MATERIAU CATALYSEUR
WO9934096 DISPOSITIF ACTIONNEUR DESTINE A UNE VALVE D'ECHANGE DE GAZ D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
WO9934122 JOINT A SOUFFLET POUR ARTICULATIONS A PIVOT, EN PARTICULIER MONTEES SUR DES VEHICULES AUTOMOBILES
FR2772687 SIEGE DE VEHICULE REGLABLE
FR2772960 INSTALLATION D'ECLAIRAGE
FR2772840 SYSTEME D'INJECTION A ACCUMULATEUR
FR2772674 CABRIOLET COMPORTANT UN ENSEMBLE FORMANT TOIT QUI PRESENTE AU MOINS UNE PARTIE TOIT ET UNE PARTIE LUNETTE ARRIERE
FR2772833 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN SURALIMENTEUR MECANIQUE
WO9931384 PROCEDE DE MESURE DE FLUX IONIQUE DANS DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE, ET DISPOSITIF DE MESURE DE FLUX IONIQUE
WO9930914 DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR ESSIEU RIGIDE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2772308 ESSIEU DE VEHICULE
FR2772305 ENJOLIVEUR SE FIXANT SUR LA JANTE D'UNE ROUE DE VEHICULE
FR2772331 DIRECTION POUR UN VEHICULE
FR2772312 CABRIOLET COMPORTANT UN ENSEMBLE FORMANT TOIT QUI PRESENTE AU MOINS UNE PARTIE TOIT ET UNE PARTIE LUNETTE ARRIERE
FR2772415 CHARNIERE DE PORTE DE VEHICULE
FR2772323 INDICATEUR POUR UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AIDE A LA MARCHE ARRIERE
WO9928274 PROCEDE PERMETTANT DE FABRIQUER UN COMPOSANT A PARTIR D'UN MATERIAU COMPOSITE Al2O3/ALUMINURE DE TITANE
WO9928638 BIELLE MOTRICE POUR MOTEUR ALTERNATIF A COMBUSTION INTERNE, AINSI QUE PROCEDE DE FABRICATION DE LADITE BIELLE
WO9928276 PROCEDE POUR LA PRODUCTION D'UN CORPS SACRIFICIEL EN VUE DE FABRIQUER DES CORPS COMPOSITES ALUMINE/ALUMINURE DE TITANE
FR2771682 DISPOSITIF DE BASCULEMENT POUR UNE VITRE ARRIERE
FR2771450 COMMANDE DE LA PRESSION D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE ET UTILISATION DE CETTE COMMANDE
FR2771447 TURBINE A FLUX RADIAL DE TURBOCOMPRESSEUR A GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2771344 AGENCEMENT DE CIRCUIT POUR LA MANOEUVRE D'UNE INSTALLATION DE CLIMATISATION OU D'UN CLIMATISEUR AUTOMATIQUE DANS UN VEHICULE
WO9926082 PROCEDE DE TRAITEMENT DE SIGNAUX RADAR
FR2771127 PROCEDE DE DEVERROUILLAGE D'URGENCE D'UN VEHICULE EN CAS D'ACCIDENT
FR2771137 PROCEDE DE COMMANDE D'UN TURBOCOMPRESSEUR A GAZ D'ECHAPPEMENT DE SURALIMENTATION A GEOMETRIE DE TURBINE VARIABLE
FR2770816 PROCEDE DE DETERMINATION DU SEUIL DE DECLENCHEMENT D'UN FREINAGE AUTOMATIQUE D'UN VEHICULE
WO9923642 PROCEDE DE REDUCTION DES PERTURBATIONS DE SIGNAUX ACOUSTIQUES A L'AIDE DE LA METHODE PAR FILTRAGE ADAPTATIF DE SOUSTRACTION SPECTRALE
FR2770812 PROCEDE D'ADAPTATION, A LA SITUATION DE MARCHE D'UN VEHICULE ET AU MODE DE CONDUITE DE L'APPUI LATERAL D'UNE PERSONNE ASSISE DANS UN SIEGE DU VEHICULE ET SIEGE DE VEHICULE CONCU DANS CE BUT
FR2770873 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE PAR ETINCELLE ET A INJECTION DIRECTE
FR2770605 PROCEDE DE COMMANDE ADAPTATIVE, SUIVANT LE COMPORTEMENT DE CONDUITE, D'UN ORGANE D'AUTOMOBILE REGLABLE DE FACON VARIABLE
EP0912828 PROCEDE POUR LA RECONNAISSANCE D'UNE COMBUSTION ACCOMPAGNEE D'UN COGNEMENT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POURVU D'UN SYSTEME D'ALLUMAGE A TENSION ALTERNATIVE
FR2769955 SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT A CONDUITE D'ALIMENTATION AGISSANT COMME ACCUMULATEUR HAUTE PRESSION POUR MOTEUR MULTICYLINDRE
WO9919610 DISPOSITIF POUR ACTIONNER UNE SOUPAPE D'ECHANGE GAZEUX D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A PISTON ALTERNATIF
WO9919108 PROCEDE POUR L'USINAGE DE PRECISION ET LE MICRO–USINAGE DE PIECES AU MOYEN DE FAISCEAUX LASER ET DISPOSITIF POUR METTRE EN OEUVRE LEDIT PROCEDE
WO9919194 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR EMPECHER DES COLLISIONS ENTRE UN VEHICULE ET UN OBSTACLE
FR2769570 TOIT DE VEHICULE
FR2769530 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE BIELLE
WO9917491 SYSTEME DE COMMUNICATION POUR LA TRANSMISSION MULTICANAUX A MODULATION DE PORTEUSE
FR2769045 PROCEDE POUR REGLER LA PUISSANCE DE FREINAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A SURALIMENTATION
FR2769149 MOTEUR A ONDES PROGRESSIVES MUNI D'UN DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURE ET PROCEDE DE MESURE DE TEMPERATURE
EP0905500 Dispositif de diagnostic d'erreurs
EP0905019 Structure portante
EP0905011 Chassis de véhicule
EP0904579 DISPOSITIF DE SIGNALISATION
EP0904869 Dispositif de formage à haute pression des profilés creux
FR2768790 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN FREIN ELECTROMAGNETIQUE DE VEHICULE
FR2768789 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN FREIN DE VEHICULE
FR2768681 ACTIONNEUR DE FREIN MU PAR MOTEUR ELECTRIQUE POUR FREIN DE VEHICULE
FR2768680 ACTIONNNEUR DE FREIN A MOTEUR ELECTRIQUE POUR VEHICULE
EP0903269 Module de coussin gonflable dans un véhicule
EP0903283 Dispositif de réduction de l'angle maximal d'une direction à crémaillère pour véhicules à moteur
EP0903000 MACHINE A POLES A GRIFFES
EP0903286 Appareil pour monter, positionner et fixer une pièce de carosserie par liason de forme
FR2768383 POCHE SUSPENDUE POUR L'HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768436 MATERIAU OFFRANT UN BON AMORTISSEMENT MATERIEL ET UNE BONNE RESISTANCE A LA TRACTION, ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE MATERIAU
WO9912795 VEHICULE NON GUIDE S'INCLINANT EN VIRAGE
WO9913203 MODULE DE POMPE A HUILE AVEC FILTRE, EN PARTICULIER POUR HUILE LUBRIFIANTE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
EP0901418 VEHICULE A SUSPENSION A REGULATION DE NIVEAU
EP0901939 Plancher pour benne basculante
EP0901949 Procédé de freinage d'un véhicule
EP0902488 Organe d'actionnement électrostrictif
FR2768083 SUPPORT DE ROUE POUR UNE SUSPENSION DE ROUE INDEPENDANTE
WO9911828 PROCEDE DE REDUCTION DE LA RESISTIVITE INHERENTE A LA COUCHE D'OXYDE DUE A LA CORROSION, ET APPLICATIONS
EP0900713 Véhicule à moteur ayant un plancher
EP0900714 Véhicule automobile avec toit ouvrable
EP0901171 Actionneur électrostrictif
EP0900604 Produit semi–fini déformable, à parois minces et déjà préformé, en particulier en métal
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