N° de brevet Brevet
EP1899186 STABILISATEUR ACTIF DE VEHICULE AUTOMOBILE, EN DEUX PARTIES ET A MOTEUR PIVOTANT ELECTRIQUE INTEGRE
WO2008025442 STABILISATEUR ACTIF SEGMENTÉ POUR VÉHICULE À MOTEUR, COMPRENANT UN MOTEUR OSCILLANT INTÉGRÉ
WO2008022756 SYSTÈME D'ACQUISITION DE DONNÉES DE VÉHICULE
EP1892123 Roue à rayons sans chambre à air pour deux roues, en particulier pour motos
WO2008019788 VÉHICULE AUTOMOBILE DOTÉ D'AU MOINS UN LONGERON
EP1888398 CONTENANT A BAGAGES DESTINE A UNE MOTO
EP1889742 Elément destiné à la fixation d'un réservoir sur la carrosserie d'un véhicule automobile
EP1888368 SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UNE COUCHE DE VENTILATION SOUS UN REVETEMENT DE SURFACE
EP1885578 SIEGE DE VEHICULE A DOSSIER REGLABLE EN LARGEUR ET AIRBAG DE SIEGE INTEGRE
EP1886907 Motocyclette avec carénage
EP1885579 DISPOSITIF POUR EMETTRE DES SUITES DE SONS DANS UN VEHICULE EN FONCTION D'UN ETAT
EP1885979 GOND A CHARNIERE ET CHARNIERE
EP1884683 Agencement d'élément de traction
EP1882625 Carrosserie de véhicule dotée d'un support de ressort en fonte d'aluminium peinte par cataphorèse
EP1881346 Procédé de détermination des conditions de commande futures
EP1880120 BOITE DE VITESSES POUR VEHICULE COMPRENANT SIX VITESSES AVANT POUR UN FONCTIONNEMENT NORMAL, UNE VITESSE TOUT TERRAIN OU UNE VITESSE SPECIALE COTES, AINSI QU'UNE VITESSE ARRIERE
EP1879758 STABILISATEUR ELECTROMECANIQUE EN PLUSIEURS PARTIES DE VEHICULE AUTOMOBILE DOTE D'UN DISPOSITIF DE BLOCAGE ET PROCEDE ANTIROULIS EN CAS DE DEFAILLANCE OU DE MISE HORS CIRCUIT DU STABILISATEUR ACTIF
EP1880897 Dossier pour sièges de véhicules automobiles
EP1880784 Composite formé d'un composant en fonte de métal léger et d'un composant en acier
EP1880926 Véhicule automobile doté d'un module de cockpit
EP1880927 Véhicule automobile doté d'un module de cockpit
WO2008006483 DISPOSITIF CHAUFFANT POUR RÉTROVISEUR
WO2008006425 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE
EP1878893 Agencement de turbosoufflante de gaz d'échappement
WO2008003418 PLAQUE DE SUPPORT POUR UN VERRE DE MIROIR
EP1875976 Unité de rivetage auto–poinçonnante
EP1874605 SYSTEME D'ASSISTANCE AU CONDUCTEUR CONCU POUR FOURNIR AU MOINS UNE INFORMATION
WO2008000365 SYSTÈME CAMÉRA POUR VÉHICULE À MOTEUR
EP1870694 Procédé destiné à la détermination de la détérioration de la couche d'électrovernissage pour automobile sans remplissage sous l'effet de la lumière
EP1870688 Procédé de vérification du fonctionnement d'un capteur de pression
EP1867030 MACHINE ELECTRIQUE ET PROCEDE DE REGLAGE DE CHAMP ET D'ARMATURE SUR UNE MACHINE ELECTRIQUE A EXCITATION PERMANENTE
EP1867862 Dispositif de pompe à huile pour un moteur à combustion interne avec un carter d'huile
WO2007140873 DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UN BRISE–VENT SUR UNE PIÈCE DE VÉHICULE
WO2007140848 PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT POUR UN SYSTÈME CONSTITUÉ D'UN REFORMEUR ET D'UN DISPOSITIF DE POST–TRAITEMENT CATALYTIQUE DES GAZ D'ÉCHAPPEMENT
EP1863659 PROCEDE POUR DETERMINER LA MASSE D'UN VEHICULE
EP1863697 AUTOMOBILE MUNIE D'UNE JUPE LATERALE
WO2007137684 DISPOSITIF DE CENTRAGE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE MUNI D'UNE CAPOTE PLIABLE OU RABATTABLE OU D'UN TOIT RIGIDE
EP1860290 Dispositif de vidange, carter d'huile et procédé de vidange
EP1859568 PROCÉDÉ D'AUTORISATION D'APPAREILS EXTERNES
EP1860021 Dispositive de fixation d'un élément à un panneau de support d'un véhicule automobile.
WO2007131590 SUSPENSION DE ROUE AVANT POUR MOTOCYCLETTES
EP1857653 Véhicule avec un système de refroidissement et un dispositif de commande centrale
EP1853816 DISPOSITIF DE COMMANDE D'ALLUMAGE
EP1853815 PROCEDE DE COMMANDE D'ALLUMAGE
EP1854966 Tête de cylindre pour un moteur à combustion interne à allumage commandé
WO2007124812 SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR À COMBUSTION INTERNE AVEC DEUX ÉCHANGEURS DE CHALEUR
EP1852339 Adaptateur pour transporteur de moteur
EP1852299 Véhicule automobile doté d'un clapet de réservoir intégré et pivotant
EP1852670 Echangeur thermique pour un véhicule à moteur
EP1852301 Véhicule de transport de passagers doté d'une console centrale
EP1852325 Procédé de régulation de suivi automatisé pour un véhicule automobile
WO2007121874 SIÈGE
EP1849973 Circuit de refroidissement d'un moteur à combustion
EP1848626 DISPOSITIF PERMETTANT D'AMENER UN VEHICULE EN UN EMPLACEMENT CIBLE
EP1849549 Procédé et dispositif pour assembler des éléments de carrosserie utilisant le soudage par résistance et le soudage sous atmosphère de gaz protecteur
WO2007118559 DISPOSITIF DE COMMANDE DU DÉPLACEMENT D'UN CURSEUR
EP1846669 TRANSMISSION A DOUBLE EMBRAYAGE
EP1846794 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VISUALISATION DE L'ENVIRONNEMENT D'UN VEHICULE PAR FUSION D'UNE IMAGE INFRAROUGE ET D'UNE REPRESENTATION VISUELLE
EP1846690 VEHICULE AUTOMOBILE FONCTIONNANT AVEC DU CARBURANT STOCKE CRYOGENIQUEMENT ET MUNI D'UN SYSTEME A AIR COMPRIME
WO2007115775 Dispositif de commande pour véhicules automobiles destiné à apprendre la circulation automatique le long d'une ligne idéale donnée
WO2007115668 MOTOCYCLETTE AVEC SUSPENSION DE ROUE AVANT
EP1843968 SYSTEME DE REGULATION DU GLISSEMENT DESTINE A UN DEUX–ROUES
EP1843906 SYSTEME DE COMMANDE OU DE REGLAGE DE DYNAMIQUE DE CONDUITE POUR VEHICULE AUTOMOBILE A DEUX VOIES ET DEUX ESSIEUX
EP1845013 Structure de toit pour un véhicule automobile
WO2007112863 VÉHICULE À MOTEUR ÉQUIPÉ D'UN SYSTÈME DE RÉTROVISEUR EXTÉRIEUR RÉGLABLE
EP1843051 Bielle
EP1841638 COMPOSANT DE CARROSSERIE D'UN VEHICULE
WO2007110302 Système d'airbag pour dispositif de retenue des passagers d'un véhicule
WO2007110091 SYSTÈME DE LIANTS
EP1839795 Pièce rapportée de véhicule automobile comprenant un assemblage comprenant dans sa partie inférieur un joint interrompu incliné
EP1838551 DISPOSITIF DE COMMANDE DUN VEHICULE
EP1838958 VEHICULE A SYSTEME DE RECYCLAGE DES GAZ D'ECHAPPEMENT
EP1837212 Système de ressort pour une suspension de roue de véhicule
WO2007104393 SYSTEME DE SUSPENSION POUR UNE SUSPENSION DE ROUE DE VEHICULE
EP1835051 Surface autonettoyante
EP1832465 Véhicule motorisé comprenant un moteur à combustion interne et une centrale électrique auxiliaire de piles à combustible pour son fonctionnement
EP1828590 SYSTEME FORME D'UNE PILE A COMBUSTIBLE ET D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
EP1827913 PROCEDE D'AMORÇAGE D'UN SYSTEME DE SECURITE DANS UN VEHICULE
WO2007096029 MACHINE ET PROCEDE DE MOULAGE PAR INJECTION PERMETTANT LE MELANGE D'UN INITIATEUR DE RETICULATION
WO2007093332 SYSTÈME DE PÉDALE D'ACCÉLÉRATEUR
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